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Problème voisinage, enregistrement à mon issu Posée par Rom, il y a 9 mois dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1731 vues J’ai un problème de voisinage depuis plusieurs avec mes voisins, il m’empêchent de vivre en faisant du bordel du matin au soir ,hors j’ai un bébé. il y a un soir où nous avons eu avec mon ex conjoint et la voisine une altercation... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Obligations legales de debrousaillement - onf Posée par Fafa, il y a 10 mois dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Fafa - 1327 vues J'ai contesté une amende de 135 € pour débrou--------------------------------------------------------saillement insuffisant en juillet 2022/old, pas de réponse et je reçois le 22 mai 2023 une autre amende de 135 €. la... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Vente d un terrain constructible illégal ? Posée par Manon, il y a 10 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 10 mois - 1306 vues J ai appris par le vendeur de mon terrain en août 2021, lors de sa visite devant mon domicile, que le terrain qu il m a vendu de particulier à particulier en 2010 et sur lequel j y ai fais construire une... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Nettoyage mauvaises herbes Posée par loulou, il y a 10 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 10 mois - 1428 vues Je possède une cloture mitoyenne , le voisin qui est locataire a planté des conifères à proximité de la cloture en respectant la distance cependant il ne nettoie pas la partie entre la cloture et les coniferes... Consulter la réponse deMaître PROVOST |
Incompréhension totale Posée par Sourie, il y a 11 mois dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Sourie - 1680 vues Je représente une association dans le quartier populaire des pyramides. ns l'avons créer en 2012 et nous essayons tant bien que mal de combattre l'incivisme. À notre actifs 2 énorme depots sauvages présents depuis une trentaine... Consulter la réponse deMaître NAISSEH |
Un voisin brule des herbes et déchets plastiques dans son jardin, que faire? Posée par guillaumejean, il y a 11 mois dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par guillaumejean - 2920 vues J'ai un voisin qui brule des herbes et des déchets plastiques dans son jardin, qu'est ce qu'on peut faire? la dernière fois il a brulé pendant toute une journée, la fumée s'envolait à plus de 5 mètres en... Participer |
Installation d une centrale agrophotovoltaique ?,, Posée par Hortensia, il y a 11 mois dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître BELIGHA - 1727 vues ... Compléter |
Autorisation rejet d'eau propre micro station et changement d'avis 6 ans après Posée par Michel, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Michel - 1910 vues Merci de me lire. voilà notre problème. nous habitons en campagne et avons acheter notre maison il y à 5 ans. nos anciens propriétaires avait eu besoin de changer la fosse septique et on décidé de faire installer une micro station... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Dette loyer Posée par Jaiertat, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1320 vues Actuellement j'ai une dette de loyer d'un montant de 175€ auprès de mon bailleur. actuellement je perçois une somme de 385€ jusqu'à fin avril. j'ai proposé de régler ma dette en 9 fois. le bailleur m'indique... Participer |
Travaux publics Posée par Romaindsh, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1279 vues Des travaux publics (chantier) sont en cours depuis février et jusqu’à juin derrière chez moi. les travaux commencent à 5h du matin et termine à 00h. les travaux sont littéralement collés à la fenêtre de ma... Participer |
Voisins raciste Posée par Nicole, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par nicole - 1762 vues Je vous fait part d'un problème de voisinage mes voisins mon insulter de sale noires retourne dans ton pays . car j'ai demander de faire moins de bruit j'ai signaler à mon bailleur et fait une main courante le bruit... Consulter la réponse deMaître KEMFOUET KENGNY |
Environnement Posée par www.alexia.fr, il y a 1 an dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître KEMFOUET KENGNY - 1956 vues En tant qu'ingénieur des travaux minier, est - il important de connaitre le code de l'environnement?... Participer |
Perte d'intimité Posée par CHABANE, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 1427 vues Mes voisins (une entreprise) a procédé à des travaux sur leur terrain qui jouxte ma maison . ces travaux on pour but de changer le sens d'accès à leurs locaux par les bus ,camions... un portique destiné à communiquer avec... Consulter la réponse deMaître KEMFOUET KENGNY |
Pneu et remblais zone inondable Posée par lanabelle, il y a 1 an dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par lanabelle - 1831 vues Nous avons de nouveau voisin depuis moins d'un an un , qui au bout de 4 mois on commencer à ramener de la terre afin de surelevé leur terrain (la rivière ce trouve au bout de nos terrain )leur parcelle est en zone rouge sur le... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Oqtf Posée par Koko, il y a 1 an dans Environnement 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Koko - 1776 vues Merci d'avance pour votre précieuse réponse. je suis arrivée en france en septembre 2020 avec un visa long séjour étudiant. suite à mon histoire personnelle dans mon pays, j'ai introduit une demande d'asile. ce qui a... Consulter la réponse deMaître KEMFOUET KENGNY |
Contravention pour musique Posée par Dom62290, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par Maître KEMFOUET KENGNY - 1165 vues Je voulais savoir mon ami et moi nous avons reçu 1 contravention chacun pour tapage nocturne car la musique allez trop fort même date même lieu de domicile même heure et même motif est ce normal qu'on reçoit chacun la même... Participer |
Le titulaire du titre de séjour pourrait avoir des problème ? Posée par camara, il y a 2 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 3477 vues Me, pour l'attestation de concordance de travail, si la personne a un titre de séjour normal de 5 ans et l'employeur veux te livré une attestation de concordance le propriétaire de la carte de séjour ne pourra pas avoir... Participer |
Panne de vmc logement locatif Posée par Lylie, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2474 vues Voilà maintenant 9 mois que j'ai emménagé dans mon appartement, la vmc ne fonctionne pas depuis le début et mon bailleur remet la faute sur la société qu'il sous traite pour les réparations qui ne sont pas faites. je suis... Consulter la réponse deMaître KEMFOUET KENGNY |
Harcèlement des policiers municipaux Posée par Guislaine, il y a 8 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par moi - 7412 vues J'ai un berger allemand ce qui ne déplaît à beaucoup alors qu'il est en laisse et parfaitement éduqué. je suis harcelée depuis un an et demi par les policiers municipaux de ma commune suite aux appels répétés et sans... Participer |
Ancien dépôt sauvage non déclaré par le vendeur Posée par Lola, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 1736 vues Nous sommes devenus acquéreurs de 2 parcelles en 2010 ou nous avons appris en aout 2021 que nos terrains vendus était un ancien depot sauvage, non déclaré à la vente chez le notaire ou y etait déversé tous les... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Obligation d'un compteur d'eau sur une source personnelle Posée par David Henri, il y a 1 an dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1821 vues J'utilise, pour mon logement, de l'eau de source qui provient de ma propriété. je n'est pas de compteur puisqu'il s'agit d'une source privée. À savoir que mes eaux usées sont rejetées dans les... Participer |
Semences et phyto jonchent à même le sol dans un hangar à 30metres d'un puits Posée par mimi222, il y a 1 an dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2225 vues Que peut on faire lorsque les règles élémentaires de stockages ne sont pas respectées par un locataire très peu scrupuleux (sac de semences éventré bidons de produits phytosanitaires éparpillés ainsi les sacs d'engrais... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Je peux porter plainte ? Posée par Manu, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 2002 vues J'habite dans une collocation de 8 personnes , et beaucoup des choses pas agréable et tendu se sont passées où il y déjà eu des personnes qu'ont porté plainte. aujourd'hui moi je voudrais porter plainte pour la 2 ème... Compléter |
Voisin violent et menaçant Posée par Emi, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2317 vues Je suis en logement hlm, j'ai un problème de voisin. je vis seule avec mes enfants mon voisin du dessus me menace me harcèle car " j'ose faire des plaintes à mon bailleur" pour me plaindre de ses... Consulter la réponse deMaître DAUSSE |
Délai prime à la conversion depassé Posée par DenisT, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1866 vues En juin 20021 j’ai acheté une voiture électrique chez nissan st malo. le concessionnaire ne m’a pas informé que ce devait être moi qui faisait les démarches. malgré les demandes de recours à l’asp celle-ci me refuse la prime. qui a... Participer |
Pas de tout à l'égout en zac Posée par MICHEL, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par MICHEL - 2309 vues Mon village ne dispose pas de tout à l'égout bien qu'étant en zone d'assainissement collectif. la mairie ainsi que la communauté de communes via son service (spanc) nous impose de faire installer, à nos frais, des équipements... Compléter |
Remblai dans une combe Posée par Gis, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Gis - 2140 vues Mon voisin est maçon et il a acheté un terrain derrière chez moi qui est une combe. il remblai la combe avec de tout et de n'importe quoi qu'il ramène de chez ses clients. quel droit je peux avoir pour lui interdire de... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Travaux tous les jours Posée par Vanou, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2289 vues J'ai mon voisin qui utilise je crois que c'est une meuleuse tous les jours depuis des mois y compris le samedi . c'est vraiment insupportable. on lui a demandé qu'il fasse ses travaux devant... Consulter la réponse deMaître DE CAUNES |
Perte d’intimité, perte vénale d’un bien Posée par Christophe, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1992 vues J’habite dans un village de 1500 habitants non loin d’une ville de 50000 habitants . nous avons construits une maison de plein pied sur une parcelle de 500 m2 . un voisin vient de construire une double maison jumelles à étages (... Participer |
Nuisances sonores de la chaufferie d'un hopital: ignorance des plaintes Posée par Petrocor24, il y a 1 an dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Petrocor24 - 2762 vues Nous subissons depuis 10 ans les nuisances sonores de cette chaufferie au bois en hiver et de ses installations annexes en été (groupes froids sur les toitures) dans notre quartier (commune voisine), sous forme de bourdonnement et... Compléter |
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