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Abri de jardin figurant sur un titre de propriete mais pas au cadastre Posée par Phil, il y a 17 heures dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 88 vues Nous mettons en vente notre maison et nous nous rendons compte qu'un abri de jardin en dur et sans surface je viens de mesurer ce dernier fait 30 m2 au sol est indique sur notre titre de propriete mais ce dernier ne figure pas... Répondre |
Clôture lotissement Posée par Flo, il y a 2 jours dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 128 vues J'ai une question concernant ma clôture dans mon lotissement, en effet j'ai une clôture qui longe la rue du lotissement (le long du trottoir suivi d'une route), la règle du lotissement stipule mot pour mot : "en... Répondre |
Mur a bancher séparant 2 lots en pente Posée par Mary, il y a 3 jours dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 137 vues Je suis propriétaire ds un bâtiment perpendiculaire a un terrain en bas de notre immeuble de 32 appt. notre bâtiment est en pente, les eaux de pluie descendent donc sur le terrain. un mur fini notre terrain et surplombe le terrain... Répondre |
Construction d'un muret limite de propriété ou possibilité de retrait Posée par Lucie, il y a 5 jours dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 162 vues Suite a un décaissement nécessaire pour avoir un accès a mon terrain, il existe un dénivelé au plus haut de 60 cm. je dois construire un muret (mur de soutènement ? ) pour retenir la terre. pour le mettre en limite de propriété le... Répondre |
Stationnement d'engins de chantier sur voie privée d'un lotissement Posée par Vlado, il y a 6 jours dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 217 vues Un constructeur laisse en stationnement plusieurs jours des engins de chantier sur la voie privée d'une asl. pas devant le chantier. il monopolise des places de stationnement que pourraient utiliser les colotis. en a t-il le... Répondre |
Servitude en tréfonds Posée par delaip, il y a 6 jours dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 250 vues Une parcelle en ruine (qui ne nous appartient pas) dans notre cour vient d'être acheté par un propriétaire qui souhaite en faire un appartement. or, il ne bénéficie pas d'une servitude en tréfonds via notre couloir... Répondre |
Construction illicite agée de 40 ans Posée par Cloclo511, il y a 6 jours dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 182 vues Demolition construction sur partie commune, ladite construction existe depuis plus de 40 ans....de plus pour y accéder il s'est permis de perçer la toiture de l'immeuble? de s'approprier un placard où il a installé un... Répondre |
Veranda plus de 10 ans, impôts à régler. Posée par Duc02, il y a 13 jours dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 330 vues Après avoir déclaré une veranda construite il y a plus de 10 ans que va me réclamer le fisc ? taxe d'equipement ( valeur à la date de la construction ou actuelle), régularisation des impôts fonciers ( combien d'années)... Répondre |
Engagement du lotisseur,caducité Posée par Marie, il y a 1 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 352 vues Nous sommes partie d un lotissement créé en 2003(9parcelles) la dernier vendue en 2010 nous avons acheté la maison à un premier propriétaire et dans le règlement du lotissement nous avons l’engagement du lotisseurs conforme à... Répondre |
Parking prive Posée par lion747, il y a 1 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 417 vues J ai loue mon emplacement de parking a un voisin qui souhaite fixer une barriere fixee au sol pour empecher une autre voiture de s y mettre en cas de sinistre sur le parking qui est responsable ? le locataire ou le bailleur ? que... Répondre |
Ouverture déjà existante et baie vitrée. Posée par Lilas, il y a 1 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 621 vues J'ai racheté ma maison d'enfance il y a 2 ans . cette maison à une ouverture qui donne chez le voisin. cette ouverture est fermé par des fenêtres juste poser contre le mur à l'intérieur. cette partie de la maison est... Répondre |
Desturuction mur privatif Posée par Eloy, il y a 1 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 457 vues J ai mur privatif qui existe depuis plusieurs années de plus de 50 m qui separe ma propriété et celle d'une residence . la copropriété de cette residence est proprietaire de ce mur et decide de le detruire pour son mauvais... Répondre |
Jaimerais que lon mexpliaue une procuration qui me semble bizarre. un ami a moi a une part dans une maison dheritage et souhaite faire une donation a sa soeur comme tous les autres de la fratrie. la personne mandaté pour cela un... Répondre |
Loyer antennes relai Posée par Bobèche, il y a 2 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 506 vues Un opérateur me propose un loyer de 13000€ par an et un bail de 12ans dans le département 78, pour installer sur mon terrain une antenne relai superficie de 6metres x 5 mètres ne connaissant pas les tarifs et les autres droits... Répondre |
La voie privée Posée par Jonasm21, il y a 2 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 409 vues La voie privée... Répondre |
Déplacement poteau edf Posée par prisca, il y a 2 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 387 vues Notre voisin du 10 à un poteau edf sur son terrain qui n'alimente pas sa maison mais qui alimente le voisin du 12 et notre maison (12 bis). ce dernier veut le faire retirer de son terrain car le poteau en bois est abîmé et... Répondre |
Comment calculer les impôts sur un terrain que je vends Posée par Chiara, il y a 2 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 373 vues Comment calculer les impôts que je devrais payer pour la vente d‘un terrain? le bien a été acheté en 2013. le bien était ma résidence principale jusqu’à fin 2017. début 2018 je suis rentrée vivre et travailler en allemagne... Répondre |
Demande acompte sur vente terrain agricole je Posée par jen26, il y a 2 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 423 vues Je vends mon terrain agricole.l agriculteur et moi même sommes mis d'accord sur le prix de vente.j ai également envoyé lettre recommandée avec accusé de réception acceptant son offre.j ai eu le notaire qui m'a dit... Répondre |
Bail pour terrain avec mobile home Posée par Nanard, il y a 2 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 850 vues Le proprietaire d un terrain avec mobile home me demande de chercher un bail pour terrain et mobile home. existe t'il ou puis je utiliser un bail pour une maison ?... Répondre |
Travaux sur exhaussement de mur mitoyen - accord voisin obligatoire ou pas? Posée par ChristineP, il y a 2 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 655 vues Nous devons refaire le crépi du mur qui a été construit il y a 60 ans sur un mur mitoyen (exhaussement) . pour ce faire, l'entreprise doit marcher sur le toit du voisin. est-ce que l'accord du voisin est obligatoire ? que... Répondre |
Division parcellaire Posée par Boubou21, il y a 2 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 667 vues En 2021 moi et mes deux voisins avons fait une division parcellaire d'un terrain en indivision. chacun a obtenu un morceau de terrain. un bornage a été réalisé et signé par tous. aujourd'hui mon voisin a découvert... Répondre |
Vente aux enchères forcée Posée par Nanard, il y a 3 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 697 vues Est il 'normal quand les charges et réparations dues au vandalisme d un bien ont augmenté de 20 a 50 % en 30 ans qu il soit vendu au même prix qu il y a 30 ans par la même agence ou d'autres agences a cause des... Répondre |
Infiltrations d'eaux pluviales depuis 21 à chaque pluie Posée par Cathy, il y a 3 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 754 vues Depuis 21, infiltrations d'eaux pluviales par 2 regards et joint dilatation pour le salon. par la dalle de chambre cause cave tjs inondée. et un joint entre 2 immeubles des hlm. placo laine de verre parpaings, fondations... Répondre |
Travaux grange zone inondable Posée par AVA, il y a 3 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1319 vues Mes voisins ont effectué des travaux dans une grange ancienne, qui est située en zone inondable (risque faible) dans le département 45570; ce bâtiment donne au coin de mon jardin/verger. le mur de la grange se situe à 1.50 mètres... Répondre |
Perte d'intimité Posée par Nanou, il y a 3 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 703 vues Nous avons acheté une maison, mitoyenne à un terrain pour lequel a été déposé un permis d'aménager par un promoteur, pour 5 lots. une rue/voie d'accès voiture et pétions est prévue d'être créée, depuis la rue... Répondre |
Bâtiment agricole utilisation Posée par Forest91, il y a 3 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 614 vues Mon père était agriculteur jusqu'en 2020 et est désormais retraité. suite à l'arrêt de la ferme, il a mis en location ses bâtiments à une entreprise agricole d'abord et désormais à une entreprise de travaux publique... Répondre |
Double mobil home très près de mon terrain et violation de la vie privée Posée par Cervitelli, il y a 3 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 527 vues J’ai une maison avec terrain et une partie de mon terrain longe celui d'un camping. récemment le propriétaire du camping a installé un double mobil home de standing en forme de l (en réalité, c'est presque un chalet) dont... Répondre |
Aménagement voirie avant mise en vente terrain communal Posée par LePontissalien, il y a 3 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 545 vues Notre commune envisage de vendre une parcelle devant laquelle il existe aujourd'hui des trottoirs et des bordures d'environ 45 à 50cm, protégeant l'accès au trottoir par un véhicule par ex., mais également empêchant... Répondre |
Cloture acceptée puis refusée Posée par Arnaud4545, il y a 3 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 830 vues Tout le monde. j'ai une petite question. j'ai déposé une demande de travaux concernant la cloture. j'ai précisé dans le descriptif de pose: plaque de soubassement de 50 cm et panneau grillagé de 1m23. plaque de 50 cm... Répondre |
Conflit de voisinage Posée par Momo, il y a 3 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 722 vues J'ai un terrain entouré d'une côté par un mur et derrière ce mur j'ai une bande de 50cintimetre de largeur et 40metre de longueur cette bande situé sur le terrain de mon voisin je lui proposer de l'acheter il a... Répondre |
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