Nous avons acheté notre bien immobilier en septembre 2012. j'ai contracté un prêt énergie auprès d'astria, via mon employeur, afin d'équiper notre résidence principale, en passant du fioul au gaz de ville. décembre…
Je suis mariée au maroc en 2003 et maintenant nous avons décider de divorcer .moi l'épouse j'ai acheté un appartement au maroc en 2011 avec mon argent et c'est à mon nom ,est ce qu'on cas de divorce mon aura la moitié bien que c'est mon…
Je souhaite savoir comment une amende et une saisir sur salaire. j'ai eu une amende de train alors que j'ai paie mon ticket que je n'aï plus en ma possequin on mais j'ai le relève bancaire car j'ai paie par…
Je dois attendre une réponse du consulat de france a tunis pour mon mariage avec un tunisien. notre contrat de mariage sera t il valide en tunisie qu'elles démarches administratives dois je faire pour moi même et protéger mon…
J'ai déménagé de la reunion vers la france, mon véhicule est arrivé avec mon déménagement. véhicule acheté neuf il a plus d'un an. et à l'arrivée on m'annonce un délai d'incessibilité de 12 mois à compter…
Après le décès de mon papa il y à 4 ans, ma mère a eu l'usufruit des biens immobiliers. nous sommes 6 enfants couchés sur le testament de mon papa. entre temps ma mère a fait des donations à 3 enfants. À présent l'un de…
Voilà , je suis en instance de divorce depuis 2 ans , et je suis victime de harcèlement et mon frère et sa compagne ont jouer a un petit jeu pervers et son en contact avec mon ex mari , il n ont fait tout d abord un copier -coller…
J'ai un stage à faire et mon sujet porte sur la recherche biomedicale (en france) sur des patients allemands, j'aimerai donc avoir une indication bibliographique relative à ce sujet, notamment en droit allemand. merci de…
Merci, à maitre bouze d'avoir répondu à ma question. précédente mais il me reste des questions sans réponse. pourrez vous s'il vous plait y accorder également votre attention. d'avance je vous en remercie. a ce jour, nous…
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J'ai une sci familliale avec mon ex conjoint à 50% chacun, je viens de m'apercevoir qu'il a retiré 10000? du compte sans me il dire et il a ouvert un autre compte de cette même sci dans une autre banque, encore sans me le dire et je suis…
Merci de m'avoir répondu . j'espère qu'en montrant vos réponses , je ferai cesser les séances d'intimidation du patron de la sarl qui bien sûr veut me démontrer qu'il a raison parce que son entreprise est…
Ma societe d'hlm vient de passer la main a une société privé pour la gestion de l'eau. sans nos accord il on changé les compteurs qui fonctionnels parfaitement bien et de surcroit nous on nous facturé la pose ...en on fil…
Mon employeur nous a imposé des fois de travail quelques samedi obligatoire , or pour nous pas nous payé en heures supplémentaire il a créer par un accords signe par certains syndicats un compteur modulation, si ta dire en travail…
J'ai travailler pendant 2ans dans un collège en tant que c.u.i, je suis actuellement au chômage depuis un an,je pouvais avoir encore 2 contrat comme sa et le pole emploi me les refuses,car je ne beneficie plus du rsa socle.je…
J'ai bientôt 40 ans, marié et 2 enfants, on avait une mutuel (apreva), mon mari viens d'être embaucher et dois prendre la mutuelle entreprise, il a donc eu une attestation pour résilier apreva et demandant mon ratachement…
Je suis auto entrepreneur et salarié a 90h/mois comme auxiliaire de vie je suis en arret de maladie comment cela se passe quand ont a 2emploi pour les indemnités ?…
Je suis en contrat de professionnalisation depuis le 1 août 2013 au 31 juillet 2015. la formation a démarré le 26 août 2013 et la date de fin des épreuves ou des examens est au 30 juin 2015. ma 1ère question est : mon contrat finit…
J ai démissionne pour suivre mon conjoint, demission effective le 1er mars 2014 dans la fonction publique territoriale, je n ai eu des indemnités qu à partir du mois d octobre 2014 mais payées en novembre 2014, quant est il des mois…
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En effet, le 10 novembre 2014 j’ai changé d’opérateur et souscrit un forfait carré (avec la portabilité le 22 novembre) avec un portable sony xperia z3 dans votre boutique en ligne sfr.fr. le téléphone que j’ai récupéré à l’espace…
J'avais ma nièce en ami sur mon pc et sans que le voit elle avait ajouté son adresse mail sur mon compte facebook. elle a copier/coller plusieurs documents privés et mes messages secrets, que dois-je faire pour le prouver et…
J ai fait des travaux chez moi je suis passer par une société et une organise de payement pack du val d'oise .avec la société j ai signé un papier qui dit que le virement devait ce faire sur le compte de l entreprise et le…
En ald depuis 2 ans pour dépression et de nouveaux en ald pour un cancer du sein j aimerais que mes congés payés acquis avant mon 1 er arrêt me soit payé. en ai je le droit? mon employeur refuse. cordialement…
Ya eu un jugement au tribunal gde instance d alés en deliberé le 19/11/2013.. >consernant une saisie atribution sur ma comission-salaire de juin 2013. >le juge mr bacquelin a ordonÉ la nullitÉ de la saisie atribution..et en…
Je suis en fin de droit au chomage en mai 2015 j ai 166 trimestres cotises je voudrais savoir si j ai le droit a l ats je suis en septembre 1954 sur le site de pole emploi il est precise que l ats est etandus aux annees 1954 1955…
Que peut on faire quand régulièrement les pension ne sont pas versé les document sont demandé 4 fois en 2 mois et on a des frais bancaire. j'ai beaucoup de mal a avoir régulièrement mes pension et beaucoup de mal a comprendre…
Mon épouse me trompe, et a une technique spéciale pour ne pas laisser de traces sur les factures de téléphone. elle fait sonner le téléphone de son amant 1x, raccroche et lui rappelle immédiatement --> aucune trace. ce système est…
Que risque t'on si je refuse d'effectuer des taches qui ne sont pas dans ma fiche de poste ,en sachant que je suis agent a domicile et que mon employeur veut me faire faire des toilettes sur des personnes agées dépendantes…
Bjr...mon pere est au bresil et ne veux rien me laisser ..moi je suis en france et biensur sans un sous ..comment faire??? merci aline…