Maître Charlotte MARCHAND

Avocat en droit du cinéma &propriété intellectuelle

*

Domaines d'intervention

Avocat au Barreau de Paris depuis 2018,j'interviens dans les domaines du droit du cinéma, de l'audiovisuel, des médiaset de la propriété intellectuelle.

J'accompagne au quotidien des sociétésde production et de distribution, des agences artistiques et littéraires, dessociétés d'édition, des talents (scénaristes, réalisateurs, comédiens, compositeurs,auteurs et créateurs en tout genre) et des influenceurs.

Mon activité est principalement dédiéeau conseil juridique, à la rédaction et à la négociation de contrats et de protocolestransactionnels dans les secteurs culturels et créatifs tels que le cinéma, l'audiovisuel,les médias d'influence, le mannequinat, l'édition littéraire, la musique.

J'interviens également en droit desmarques régulièrement.

Exemples de missions

Je propose un accompagnement surmesure adapté à chaque client. Selon vos besoins, mes missions peuvent être, à titred'exemple, les suivantes :

- consultation concernant uneproblématique juridique spécifique, visantnotamment à éviter le contentieux et à sécuriser vos droits.

- rédaction d'un contrat ou de clausesstratégiques et mise à jour de vos contrats pour conformité aux nouveaux accordsinterprofessionnels,

- relecture et analyse rapide d'uncontrat avec recommandations orales,

- revue écrite globale et propositionsd'ajustements des clauses de l'ensemble d'un contrat,

- négociation d'un contrat (conseils stratégiqueset échanges avec l'autre partie),

- rédaction de lettres de mise endemeure pour protéger vos droits,

- rédaction, revue et négociation deprotocoles transactionnels pour résoudre vos litiges de manière optimisée,

- assistance pour ledépôt et le renouvellement de marques, ainsi que des conseils stratégiques pourprotéger vos actifs immatériels.

Pour vos besoin récurrents et un suivioptimisé, je propose également un accompagnement régulier avec conseilsjuridiques divers, rédaction, relecture et négociation de vos différents contrats,facturé sous la forme d'un forfait mensuel avec un nombre d'heures par mois prédéfini.

Honoraires

Une convention d'honoraires détailléesera établie selon votre dossier.

Les honoraires sont fixés de façontransparente et en concertation avec le client. Ils varient en fonction desenjeux et de la complexité du dossier et peuvent être fixés :

- soit au temps passé : la facturation se fait en fonction dutemps effectivement passé pour traiter le dossier, avec l'application d'un tauxhoraire défini en amont ;

- soit au forfait : lorsque la mission confiée peut êtreappréhendée et anticipée de manière globale, les honoraires sont déterminésforfaitairement en amont ;

- soit sous forme d'un forfait mensuel avec un nombre d'heures prédéfinipour un accompagnement régulier. Un taux horaire préférentiel est alors appliquéet nous faisons un point trimestriel pour ajuster si besoin le forfait selonvos besoins.

Quelle que soit votre problématique,le premier rendez-vous de 30 minutes est facturé 90 euros Hors Taxes et offert en cas d'ouverturede dossier.

Ce premier rendez-vous est l'occasion de :

- analyser rapidement votre situation,

- vous proposer des conseils concretset opérationnels,

- déterminer les étapes suivantes etles points à approfondir si nécessaire,

- vous adresser un devis clair etadapté pour vous proposer ensuite un accompagnement et un suivi personnalisés.

Rigoureuse et pragmatique, je souhaite vous proposer des solutions clés en main pour répondre aux enjeux qui sontles vôtres.

Je me tiens à votre disposition pour unpremier échange et serais ravie de pouvoir vous aider.