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Sabine Hossenbaccus A partir de 185€/heure
35 rue du Général Foy 75008 PARIS
01 72 88 79 40

Sabine Hossenbaccus


Avocat au barreau de Paris
Présentation

31 ans, 5 années d'ancienneté, Inscrit au barreau de PARIS

  • Paiement en 3 fois
  • Intervention : France entière
  • Premier RDV gratuit

Sabine Hossenbaccus, avocat à la Cour, inscrit au barreau de Paris, spécialisée en conseil aux entreprises pour un service sur mesure en France et en Outre-mer.

J’interviens au profit de PME et PMI et de leurs actionnaires, au profit des acteurs du Capital Investissement (au titre des opérations d'investissement, de suivi, de cession de leurs participations...) dans la mise en oeuvre d'opérations spécifiques intéressant de grandes entreprises ou groupes d'entreprises (restructurations, contrôles fiscaux, joint ventures...) et dans toutes les étapes de développement de ces sociétés.

Je conseille mes clients dans un grand nombre de dossiers en droit des sociétés ou droit commercial, domaines dans lesquels j’ai acquis une très forte notoriété valorisée et reconnue par mes pairs. Forte de mon expérience passée, je mets à profit mon réseau professionnel pour défendre les cas juridiques complexes et pour faire valoir l'intérêt premier de mes clients. J’assiste mes clients en français et en anglais.

Avocat à la Cour, spécialisée en droit des affaires, je mobilise toutes les moyens nécessaires dans le meilleur intérêt de mes clients.
Le respect et la rigueur sont ainsi des valeurs fondamentales. Elles sont l’expression de la loyauté vis-à-vis du client et de la confraternité vis-à-vis des avocats.
En ce sens, les règles concernant le secret professionnel et la gestion des conflits d’intérêt sont primordiales dans ma pratique quotidienne.

En toute confraternité, les dossiers juridiques estimés à risque de conflits d'intérêts pourront être éthiquement redirigés vers un confrère à même de défendre légitimement le dossier juridique tendancieux dans l'intérêt même du prospect, sous réserve d'un accord préalable avec le client.

En France et en Europe, mon parcours professionnel m’a permis de développer une activité reconnue dans le domaine des affaires. Ma culture Mauricienne d'origine est un atout supplémentaire et non négligeable pour une ambassadrice des valeurs de cette Île, au coeur des diversités culturelles et à la croisée de tous les échanges et des commerces internationaux.

Mon activité polyvalente au sein de grands groupes internationaux et de petits cabinets d'avocats français à taille humaine m’ont permis de développer un exercice juridique en droit des sociétés, susceptible d’intéresser une multitude d’entreprises et de particuliers.

« Si vous êtes déterminé, vous avez fait la moitié du chemin. Votre volonté de réussir est plus importante que tout. »

Maître Sabine Hossenbaccus - https://www.hossenbaccus-avocats.fr/

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A titre individuel
Mercredi 24 Octobre 2018 - Aujourd'hui
Au sein de Cabinet d'Avocats Hossenbaccus
J'interviens au profit de PME et PMI et de leurs actionnaires, au profit des acteurs du Capital Investissement (au titre des opérations d'investissement, de suivi, de cession de leurs participations...) dans la mise en oeuvre d'opérations spécifiques intéressant de grandes entreprises ou groupes d'entreprises (restructurations, contrôles fiscaux, joint ventures...) et dans toutes les étapes de développement de ces sociétés.

En France et en Europe, mon parcours professionnel m'a permis de développer une activité reconnue dans le domaine des affaires.

Mon activité polyvalente au sein de grands groupes internationaux et de petits cabinets d'avocats français à taille humaine m'ont permis de développer un exercice juridique en droit des sociétés, susceptible d'intéresser une multitude d'entreprises et de particuliers.
Mon travail consiste à établir une sécurité juridique pour vous assister dans vos opérations de cession/acquisition ou de réorganisation d'entreprise, en France ou à l'international. Mon activité de conseil m'amène à rédiger et négocier dans votre intérêt les contrats et à défendre votre position dans toute action de partenariat qui vous engage juridiquement.
Avocat collaborateur
Jeudi 01 Novembre 2018 - Samedi 01 Juin 2019
Au sein du cabinet Victor Avocats (L0314) inscrit au barreau de PARIS
J'exerce en collaboration actuellement au sein d'une équipe soudée d'avocats expérimentés et de jeunes collaborateurs, Victor accompagne ses clients français et étrangers et leur fournit un accompagnement permanent dans ses domaines de compétence ainsi qu'une expertise pluridisciplinaire pour les opérations qu'ils réalisent sur le Marché français.

Forts de son expérience de l'Entreprise et du Conseil, Victor Avocats est en mesure de proposer les solutions opérationnelles qui répondent réellement aux besoins de leurs clients. Et si ces solutions sont sophistiquées, c'est uniquement dans l'intérêt des clients et parce que la situation l'impose.
Grâce au respect scrupuleux de ces principes, les avocats y cultivent et développent des relations durables avec leurs clients. La parfaite connaissance des besoins de ces derniers et une réponse rapide à leurs questions constituent des facteurs-clés de la réussite du Cabinet.

Les clients sont des entreprises et des groupes appartenant au monde de l'industrie et des services.
Mon expérience acquise au sein de cabinets conseils de groupes anglo-saxons, m'a permis à la fois d'appréhender les problématiques spécifiques de clients présents notamment dans les secteurs suivants : produits industriels / machines outils, retraitement des métaux, Médias et audiovisuel, Santé et Chimie, Assurance, Ingénierie informatique, Immobilier et d'être un interlocuteur efficace pour des clients agissant dans des systèmes juridiques et pays différents.

Victor Avocats coopère avec des cabinets d'avocats ou de fiscalistes implantés en Europe. Ces relations sont fondées sur l'expérience acquise lors du traitement de dossiers en commun. Elles permettent au Cabinet d'offrir aux clients un service comparable.

Mes domaines d'intervention sont :

Fusions - Acquisitions
Nous accompagnons les entreprises dans leur développement et leur croissance externe. Notre expertise et notre savoir-faire couvre l'ensemble des opérations de haut de bilan, d'acquisition ou de cession. Nous intervenons également pour des fonds d'investissement spécialisés dans les opérations de capital développement ou de private equity dans le middle-market.
Nos prestations portent sur l'assistance à la conception de l'opération (fusion, cession, acquisition...), l'optimisation juridique et fiscale, l'audit de la cible, l'accompagnement dans les négociations et la rédaction de la documentation juridique (lettre d'intention, accord de confidentialité, mandat, exclusivité, protocole d'accord, contrat de cession, pacte d'actionnaires, garantie d'actif et de passif...).

Droit des sociétés
Forts de notre double expérience de l'entreprise et du cabinet et soucieux de cultiver des relations durables avec nos clients français ou étrangers, grandes entreprises ou PME de croissance, nous mettons à leur disposition un savoir-faire à la croisée du chiffre et du droit.
Si nos clients le souhaitent, nous prenons totalement en charge la vie juridique de leurs sociétés, du suivi de leurs obligations périodiques à l'approbation des comptes annuels. Ou nous leur fournissons une assistance technique sur des points précis (statut et responsabilité des dirigeants, actionnariat des salariés, etc.).
Nous accompagnons nos clients à l'occasion d'opérations faisant appel à un savoir-faire pluridisciplinaire : acquisition ou cession d'activités, filialisation, entrée ou sortie de partenaires, transformation, fusion, scission, apport partiel d'actif, etc.
Notre conseil ne se limite pas à l'application du droit des sociétés mais prend également en compte les contraintes et implications fiscales et sociales des solutions retenues.

Fiscalité
Pour beaucoup, la fiscalité constitue un ensemble de normes qu'il convient de respecter à la lettre. Pour d'autres, le jeu consiste à chercher la meilleure façon de les transgresser. Pour notre cabinet, manquer d'imagination dans la définition de montages ou jouer les apprentis sorciers, ce n'est pas servir ses clients.
La fiscalité s'intègre dans l'ensemble de la stratégie de l'entreprise et nous aidons nos clients français et étrangers à trouver des solutions fiables dans le cadre des relations étroites que nous cultivons avec eux, des projets qu'ils mettent en place, des entreprises qu'ils acquièrent ou des restructurations qu'ils entreprennent.
Bien entendu, lorsque c'est nécessaire, nous accompagnons nos clients dans les procédures contentieuses qu'ils conduisent devant les tribunaux administratifs ou judiciaires.

Droit commercial et contentieux
Proches des préoccupations de nos clients, nous leurs fournissons les instruments juridiques leur permettant d'exercer, au mieux et en toute sécurité, leur activité opérationnelle.
Nos interventions vont de la négociation et de la rédaction de contrats commerciaux, conditions générales de vente ou d'achat ou de baux commerciaux, au conseil permanent sur toute question de droit commercial ou économique.
Nous défendons les intérêts de nos clients confrontés à des différends commerciaux et civils et nous les représentons et assurons leur défense devant toutes les juridictions françaises.
Nous les conseillons et nous nous efforçons, chaque fois que cela est possible et opportun, de privilégier une résolution amiable du litige plutôt que la voie de la procédure judiciaire ou arbitrale.
Notre cabinet est à cet égard un des premiers signataires de la Charte des Cabinets d'Avocats pour la Médiation (ACE).

Droit du travail
Le droit français du travail est un droit complexe et mouvant dont l'application ne se réduit pas à des enjeux financiers mais, également et surtout, détermine en grande partie le succès économique d'une entreprise.
Nous proposons ainsi à nos clients français ou étrangers de les assister dans tous les domaines du droit social et de la sécurité sociale en imaginant des solutions originales conformes à leurs besoins tout en limitant leurs risques.
Nous fournissons un conseil suivi en matière de relations individuelles du travail, notamment en ce qui concerne la rédaction des contrats de travail et le droit disciplinaire, l'élaboration et la mise en ?"uvre de procédures de licenciement (individuel ou collectif) ou de départs négociés. Nous intervenons notamment dans le cadre de la définition du statut des dirigeants et de leur régime fiscal et social.
Nous assistons également nos clients dans leurs discussions ou négociations d'accords collectifs avec les institutions représentatives du personnel ou les syndicats. Nous participons aux audits d'acquisition.
Bien entendu, nous représentons nos clients devant tous les tribunaux français et, notamment, devant les conseils de prud'hommes et les Cours d'appel.
Avocat collaborateur
Lundi 01 Janvier 2018 - Lundi 01 Octobre 2018
Au sein du cabinet EY (Ernst & Young) Sociétés d'Avocats inscrit au barreau de Hauts-de-Seine - Nanterre
Corporate
Fusions-Acquisitions
Capital Investissement
Opérations Immobilières

J'ai exercé en qualité d'avocat auprès du cabinet SELAS Ernst & Young SOCIETE D'AVOCATS au sein du pôle Business Law du bureau de Paris.
Au niveau mondial, les activités d'EY se développent activement grâce à un réseau d'avocats présents dans plus de 70 pays, et avec une ambition permanente d'élargir cette implantation internationale.
Cette large couverture permet aux entreprises qui s'internationalisent d'anticiper et de gérer les risques dans des pays de maturité juridique différente, en Europe, Asie, Afrique, Amérique centrale et latine.

Pour ce faire, les équipes proposent une gamme intégrée de services dans les différents domaines du droit des affaires (Gouvernement d'entreprise, opérations de haut de bilan, restructurations, droit du numérique et protection des données, droit immobilier, droit public, droit économique).
Les avocats bénéficient également, au besoin, de l'expertise de consultants et analystes économiques d'EY, pour traiter certaines questions du droit de la concurrence. Les équipes se caractérisent d'une part par une activité nationale et internationale et un ancrage régional, d'autre part par une technicité forte alliée à une bonne connaissance des pratiques du secteur de la distribution et de l'industrie.

Mes domaines d'intervention étaient essentiellement les suivants :
Rédaction des contrats
Contrats commerciaux, nationaux ou internationaux
Suivi des relations commerciales (ex. rupture des relations commerciales)
Concurrence
Conseil juridique
Assistance à la Négociation
Consultations techniques
Sensibilisation des équipes des clients (nouvelle loi, risque pour l'entreprise ou les dirigeants, négociation de contrats, etc.)
Avocat collaborateur
Dimanche 01 Février 2015 - Dimanche 31 Decembre 2017
Au sein du cabinet Archers (AARPI) (P0436) inscrit au barreau de PARIS
Droit Des Fusions & Acquisitions
Droit Financier
Droit Immobilier

J'ai exercé presque 3 ans au sein du Cabinet ARCHERS qui assiste, conseille et défend les intérêts de ses clients dans les principaux domaines du droit des affaires, de la fiscalité, de la finance, de l'immobilier, du contentieux, de l'arbitrage et de la restructuration d'entreprises.

Les avocats y partagent de fortes valeurs professionnelles et humaines. Cette communauté d'intérêt leur permet de travailler en étroite collaboration et d'offrir, en fonction des besoins exprimés par leurs clients, une assistance décisive pour chaque problématique. Ils s'appuient alors tout aussi bien sur une connaissance pointue des activités de leurs clients, leur organisation, la compréhension de leurs besoins que sur l'identification des contraintes et des risques des projets, mais aussi sur l'actualité juridique, économique, sociale et même artistique.

ARCHERS est un cabinet de moyenne envergure, organisé en départements spécialisés. Partageant une volonté de mutualisation des compétences, les associés travaillent en étroite collaboration, mobilisent et coordonnent leurs équipes afin d'offrir aux clients un conseil ciblé, diligent, global et technique. Cette structure à taille humaine facilite les échanges entre chaque équipe. La connaissance et la confiance réciproque dans les compétences de chacun permettent de délivrer de façon efficace un conseil technique par l'avocat le plus compétent dans le domaine concerné, sans que soit négligée l'approche globale des dossiers, nécessaire pour répondre à la réalité économique et les besoins spécifiques de chaque client.
Outre leurs compétences techniques, les avocats y sont reconnus tant pour leurs qualités de négociateur, en raison notamment de leurs réelles connaissances des activités de leurs clients, que pour les solutions innovantes et les stratégies contentieuses qu'ils proposent.
Les clients sont composés de groupes industriels, de compagnies d'assurance, de fonds d'investissement, d'établissements financiers, français et étrangers, ou leurs dirigeants.

J'ai essentiellement exercé au sein de l'équipe Corporate, Fusions-Acquisitions d'Archers qui accompagne depuis plus de deux décennies de manière rapprochée et avec une exigence de forte réactivité les clients du cabinet, français et internationaux, dirigeants d'entreprises et leurs directions juridiques et financières dans toutes leurs opérations corporate et sur tous les sujets qui se rattachent à ce domaine. L'objectif est d'apporter des conseils personnalisés, de concevoir, d'organiser et de mettre en ?"uvre une documentation juridique adaptée et techniquement sécurisée permettant de traiter dans des timing restreints la situation ou les opérations concernées.
Bénéficiant de formations pluridisciplinaires, nos avocats capitalisent sur leur double expérience de conseil des prêteurs et des emprunteurs, aux fins d'offrir à chacun de leurs clients un conseil avisé, préservant leurs intérêts tout en favorisant les négociations avec leurs interlocuteurs.

Mes domaines d'exercice y étaient les suivants :
FINANCEMENTS
-- Elaboration des montages
-- Négociation et rédaction de la documentation de financement et la mise en place des sûretés
-- Financements structurés / LBO
-- Financements immobiliers
-- Financements islamiques
-- Emissions et placements de titres financiers ou de titres de créances
-- Opération d'achat et de vente de créances bancaires
DROIT BOURSIER / OFFRE AU PUBLIC DE TITRES FINANCIERS
-- Admission en bourse (montage, rédaction et négociation de la documentation contractuelle)
-- Conseil dans la mise en ?"uvre des différents types d'offres, et rédaction de la documentation
-- Assistance dans les relations avec les autorités boursières et dans le suivi de la réglementation boursière
-- Conseil et mise en place des financements de l'offre envisagée
-- Offre au public de titres financiers comprenant l'émission et le placement de titres financiers ou titres de créances
RÉGLEMENTATION / AGRÉMENT
-- Création de véhicules (OPPCI, SEF, société foncière)
-- Obtention d'agrément auprès de l'Autorité de marchés financiers (AMF)
-- Assistance dans l'application de la réglementation en vigueur et notamment la transposition de la directive
RÉGLEMENTATION BANCAIRE ET SERVICES D'INVESTISSEMENTS
-- Réglementation bancaire et services d'investissements
-- Constitution d'établissements de crédits ou d'entreprises d'investissements, obtention d'agrément, passeport européen
-- Conseil dans l'application de la réglementation bancaire et des services d'investissements
-- Assistance auprès des autorités de contrôle

Les membres du département Capital Investissement d'Archers où j'ai également exercé conseillent des fonds d'investissement français et anglo-saxons, ainsi que des managers, pour la structuration et la réalisation d'investissements dans le cadre d'opérations domestiques ou paneuropéennes. L'expérience professionnelle des avocats leur permet de travailler en étroite collaboration avec les clients pour organiser et réaliser leurs opérations et optimiser leur retour sur investissement. Notre équipe y était reconnue depuis de nombreuses années comme un acteur incontournable du capital investissement en France.

Quelles que soient les caractéristiques de l'opération envisagée, nous mettions systématiquement à disposition de nos clients et au sein d'une équipe réduite et intégrée une triple compétence se déclinant de la manière suivante : coordination globale & aspects equity - financement bancaire et mezzanine - structuration et audit fiscal.

Dans cette équipe j'ai été amenée aux domaines d'exercice suivants :

ASSISTANCE DE FONDS D'INVESTISSEMENT
-- Durant toutes les phases de l'opération (en ce compris les audits)
-- Sur tous les sujets juridiques et fiscaux de l'opération ainsi que tous ses volets financiers (equity, mezzanine et dette)
ASSISTANCE D'ÉQUIPES DE MANAGEMENT
-- Structuration juridique et fiscale des management packages
-- Mise en place des règles de gouvernance auxquelles obéira l'opération
SPIN OFF ET STRUCTURATION DE SOCIÉTÉS DE GESTION
-- Élaboration des mécanismes d'intéressement des équipes d'investisseurs
-- Structuration du fonctionnement de la société de gestion
CAPITAL INVESTISSEMENT À L'INTERNATIONAL
-- Expertise particulière sur la place luxembourgeoise pour la structuration des LBO et des opérations d'ingénierie entourant les LBO
Avocat collaborateur
Dimanche 01 Septembre 2013 - Dimanche 01 Février 2015
Au sein du cabinet Pinot de Villechenon & Associes inscrit au barreau de PARIS
Private Equity
M&A
LBO

J'ai exercé un peu plus d'un an dans ce cabinet créé en 1979. Villechenon est un Cabinet d'avocats spécialisé en droit des affaires et acteur du Private Equity. Il s'agit d'un petit cabinet à taille humaine, reconnu en droit des affaires, et pour son expérience.

J'y ai travaillé au sein d'une équipe performante et dynamique, réunie autour de valeurs communes : l'exigence constante d'excellence, l'engagement et la disponibilité, l'enthousiasme et le goût du travail. Ce cabinet m'a permis d'évoluer dans un univers de travail exigeant et stimulant où la convivialité, l'esprit d'équipe et la solidarité favorisent l'épanouissement professionnel et l'enrichissement personnel.

Il s'agissait d'un cabinet d'avocats français indépendant à fort esprit entrepreneurial dédié au droit des affaires, aux opérations de Private Equity et de Fusions-Acquisitions et notamment sur des opérations : de capital-risque, de capital développement et à effet de levier ou encore d'acquisitions, de cessions, de joint-ventures et d'IPO.

À sa création en 1979, le Cabinet avait fait le choix d'assister les chefs d'entreprise dans leurs projets de développement et de croissance. Puis, par la confiance qu'il a su inspirer auprès d'un certain nombre d'opérateurs économiques, le Cabinet est également devenu le conseil régulier de dirigeants, d'investisseurs institutionnels (pour la plupart acteurs majeurs du capital investissement) et de groupes, tant français qu'internationaux. Le Cabinet intervient ainsi auprès d'une clientèle diversifiée appartenant aussi bien au secteur des sociétés innovantes (nouvelles technologies, biotechnologie, e-commerce, cleantechs...) que celles plus traditionnelles de l'industrie, du commerce et des services. La qualité de ses interventions, le caractère hautement spécialisé de ses équipes, sa connaissance des marchés - principalement " small et mid caps " - et de ses acteurs et son exigence pour assurer à ses clients expertise, créativité et sécurité juridique lui permettent ainsi d'intervenir sur plus de 70 opérations par an. Villechenon est reconnu pour son expertise dans les opérations de Capital Risque, de Capital Développement et de LBO. Il se positionne comme l'un des principaux intervenants de la place.

Villechenon conseille ses clients dans le cadre du financement de leurs activités ou de leurs transmissions, à chaque stade (amorçage, capital risque, capital développement, opérations à effet de levier, cession ou IPO). Sa clientèle est constituée d'un large éventail de sociétés dans le secteur des nouvelles technologies, biotechnologies, e-commerce et cleantechs de même que d'un grand nombre de fonds d'investissement.

J'y ai acquis une solide expérience dans les domaines suivants :

- Capital Risque / Capital Développement :
Villechenon couvre tous les aspects des levées de fonds et assiste les fondateurs/managers ou les fonds d'investissement dans la conduite des audits, la rédaction et la négociation des lettres d'intention, pactes d'actionnaires, conventions de garantie, l'émission de valeurs mobilières composées telles que les ABSA, BSA, OCA, ORA, etc., la mise en place des management packages et l'analyse des stratégies fiscales.
Le cabinet assiste régulièrement ses clients dans la mise en place de plan d'intéressement (SO, actions gratuites etc...) et suivant le cas, dans le cadre de plan français ou plan franco-étranger pour des filiales de sociétés françaises.

- Leverage Buy Out (LBO) :
Villechenon conseille également les fonds d'investissement ou managers dans le cadre d'opérations de LBO et intervient aux différentes étapes de la structuration et de la réalisation d'une opération, et en particulier rédaction de lettres d'intention/lettres d'offres, audits, participation aux processus d'open bids, rédaction et négociation de l'ensemble de la documentation contractuelle et corporate relative à l'opération, mise en place des stratégies/structurations fiscales des managers ainsi que de l'opération dans son ensemble.
Stagiaire
Mardi 01 Janvier 2013 - Samedi 01 Juin 2013
Au sein du cabinet CVML (Cotty Vivant Marchisio & Lauzeral) inscrit au barreau de PARIS
Stage final en corporate
Stagiaire
Dimanche 01 Avril 2012 - Vendredi 01 Juin 2012
Au sein du cabinet Jeantet Associes inscrit au barreau de PARIS
Stagiaire en droit boursier
Mon cursus universitaire
Maîtrise de droit
J'ai obtenu ma maîtrise en 2011 à Paris XI - Sud.
3ème cycle
Monash University - Faculty of Law, Prato Program
2011
Arbitration, European legal system, Comparative law
Mai 2011 - Juillet 2011
Florence, Italie
ESCP Europe Business School (École Supérieure de Commerce de Paris) Master 2 juriste d'affaires franco-anglais
2012
A l'université Paris XI - Sud
Mention Juriste d'entreprise
Droit international des affaires, du commerce et droit fiscal
Certificat d'aptitude à la profession d'avocat
J'ai obtenu mon titre d'avocat en 2013 après l'avoir préparé à l'École d'avocats HEDAC (VERSAILLES).
Autres langues parlées
  • Anglais
  • Espagnol, Castillan
  • Hindi
Spécialisations
  • Droit commercial, des affaires et de la concurrence
  • Droit des sociétés
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