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Maître Bruno CARBONNIER
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2 recommandations d'avocats Voir
20 années d'ancienneté
Préparation du dossier à distance
Parle 3 langues Voir
Présentation
Domaines
Parcours
Avocat au barreau de Montpellier depuis 2005, mon activité dominante est dédiée au droit des affaires numériques, au droit de l’informatique et de l’internet, au droit des médias et de la propriété intellectuelle.
J’interviens, partout en France, dans le domaine du conseil et du contentieux.
Secteurs d’expertise : commerce électronique, informatique, innovation, édition & presse, audiovisuel & cinéma, publicité,…
Propriété intellectuelle
- Taux horaire : 130€ TTC
- Recommandations d'avocats : 2
Activités de conseil : faciliter vos projets
- Consultation et facilitation juridique de projets : valorisation d’inventions, développement de produits et/ou services,…
- Audit juridique : site, logiciel,…
- Rédaction et négociation de contrats de création (édition, jeux vidéo, publicité, audiovisuel, …), de recherches et développements, d’exploitation (licence et cession de droits intellectuels…), informatique(développement de logiciel/site, infogérance, hébergement,…), depublicité (référencement de sites, achat/vente d’espaces publicitaires,
- Assistance aux formalités de protection intellectuelle : dépôts demarques et dessins/modèles, enveloppe Soleau…
- Gestion des données personnelles : déclaration CNIL,…
Activités de contentieux : défendre vos droits
- Opposition à l’enregistrement de marques, dessins ou modèles…
- Contrefaçon : droit d’auteur, marque, dessin et modèle, brevet, obtentions végétales…
- Concurrence déloyale et parasitaire : désorganisation, imitation…
- Revendications de titre, inventions de salariés (rémunération supplémentaire, juste prix…)
- Reddition de comptes : contrat d’édition…
- Réputation : diffamation, atteintes aux droits à l’image, à la vie privée,…
- Contestation de prestations : développement de sites, d’applications,…
- Conflits de noms de domaine
- Litiges consommation : téléphonie, accès à internet,…
Experiences professionnelles
Avocat associé
01/02/1978 - Aujourd'hui
Au sein du cabinet SCP LE STANC - CARBONNIER inscrit au barreau de MONTPELLIER
Notre cabinet a développé une expertise de plus de 30 ans dans le droit de la propriété intellectuelle et droit des nouvelles technologies, droit de la communication. Cette expertise, reconnue tant en France qu'à l'étranger, est le fruit des activités universitaires et libérales du Professeur Christian LE STANC et de ses associés.Depuis plus de 10 ans, notre cabinet a développé, en interne, des compétences en droit des affaires (droit des sociétés, droit commercial, etc.) afin d'accompagner nos clients à tous les stades de leurs activités (création d'entreprise, levée de fonds, cession,...).
Formations
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