Trouvez votre avocat
Vous êtes avocat ?
Inscription gratuite
Fermer X
Denys Mas De 120€/heure à 240€/heure
4, avenue Liserb 06000 NICE
04 93 85 62 60 04 93 85 62 61

Denys Mas


Avocat au barreau de Nice
Présentation

60 ans, 26 années d'ancienneté, Inscrit au barreau de NICE

  • Aide Juridictionnelle
  • Paiement en 5 fois
  • Intervention : Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Premier RDV gratuit

CURSUS.

Université de Nice.
Doctorat en droit 1987
Thése : « La portée de l'effet dévolutif de l'appel aux fins d'annulation d'un jugement surle fond»
Direction: Monsieur Pierre Julien.
Doctorat obtenu avec la mention « Très honorable » et les éloges du jury composé de : Monsieur Pierre Raynaud (Professeur émérite) - Monsieur Jacques Normand (Professeur) - Monsieur Pierre Julien (Professeur) - Madame Geneviève Gourdet (Maître de conférences) - Monsieur Raymond Martin ( Avocat au barreau de Nice).

Prix de thèse de l’université de Nice 1987

Université de Nice.
Diplôme d'études approfondies en droit privé 1983
Mémoire : « Les irrégularités de fond en matière d'acte de procédure ».
Direction : Monsieur Pierre Julien.
Diplôme obtenu avec la mention « Bien ».

Université de Nice.
Maîtrise en droit 1981
Diplôme obtenu avec la mention « Assez Bien ».

EXPÉRIENCE DANS L'ENSEIGNEMENT.

Université de Nice.
Chargé de travaux dirigés 1983-1987
Matières : Introduction au droit - Droit des biens - Droit des obligations - Droit judiciaire privé.
Chargé d’enseignement 1987-1989
Matières : Introduction au droit - Droit des biens- Droit des obligations.
Attaché temporaire d’enseignement et de recherche 1989-1991
Matières : Introduction au droit - Droit des biens - Droit des obligations - Droit de la consommation.
Université de Corte.
Chargé d’enseignement 1986-1988
Matières : Droit judiciaire privé.
GROUPE EDHEC (Campus Nice)
Chargé de cours 1993-2003
Matières : Droit de l’entreprise – droit du marketing.

PUBLICATIONS.

- L'effet dévolutif de l'appel et les procédures collectives d'apurement du passif, D. 1984. Chron. 169.

- À propos des ordonnances du bureau de conciliation : les incidents de provision en matière sociale, Dr. Soc. 1985, p.581.

- La portée de l'effet dévolutif de l'appel aux fins d'annulation d'un jugement sur le fond, Nice, 1988.

- De l’extension de la faillite au débiteur civil, LPA 8 novembre 1989, n°134, p.9.

- Réflexions comparatives sur un mode de contrôle judiciaire des clauses abusives, LPA 29 mai 1991, n° 64, p.11 ; 31 mai 1991, n° 65, p.19.

- Les voies de recours en matière d'injonction de payer, Rev. Huissiers 1997, p.801.

- Note sous TGI Marseille, 25janvier 1983, D. 1984, p.197.

- Le vice de procédure. Réflexions désordonnées d’un artisan du droit sur les dispositions de l’article 2241, alinéa 2 du Code civil, (Préface Y. Strickler) L’Harmattan, 2014.

- Injonction de payer, Répertoire Dalloz de droit commercial (refonte à paraître).

- Note sous civ. 2e, 16 oct. 2014 : Le vice de procédure, l’acte de saisine de la juridiction et la Cour de cassation. De l’interprétation de l’article 2241, alinéa 2 du code civil (à paraître).

En collaboration avec Madame le Professeur Adrienne Honorat :

- Les perspectives de l’appel en nullité, ds CRAJEFE, les aspects procéduraux de la législation de 1985 relatives au redressement et à la liquidation judiciaire des entreprises, Nice, 1987.

- Note sous Com. 6 mars 1984, D. 1984, p.566.

- Note sous Com. 10juillet 1984, D. 1985, p.337.

- Note sous Com.. 25 février 1986, D. 1986, p.312.

- Note sous Com.. 9 février 1988, D. 1988, p.409.

En collaboration avec Monsieur le Professeur Pierre Julien :

- Jonction et disjonction d'instances, in Jurisclasseur de procédure civile (fasc. 677).

En collaboration avec Maître Raymond Martin :

- Voies de recours (Dispositions communes), Jurisclasseur de procédure civile (fasc. 705).

- Tierce opposition, Jurisclasseur de procédure civile (fasc. 738 - 740 - 742).

En collaboration avec Maître Joseph Brandeau :

Le sursis de paiement devant le juge judiciaire du référé fiscal, LPA 23 décembre 2004, n° 256, p.12.

Domaines d'activités
RecommandéForumFiches
Bail commercial
-
-
-
Banque et crédit
-
-
-
Commercial
-
-
-
Consommation
-
-
-
Afficher tous les domaines
Parcours
Expérience professionnelle
A titre individuel
Dimanche 13 Septembre 1992 - Aujourd'hui
Au sein du cabinet TO DIKAION (488) inscrit au barreau de NICE
Mon cursus universitaire
Maîtrise de droit
J'ai obtenu ma maîtrise en 1981 à Nice.
3ème cycle
Droit privé
1983
A l'université Nice
Domaine du droit Droit privé approfondi
Droit privé
1987
A l'université Nice
Domaine du droit Procédures et voies d'exécution
Certificat d'aptitude à la profession d'avocat
J'ai obtenu mon titre d'avocat en 1992.
Autres langues parlées
  • Anglais
  • Italien