Les meilleurs avocats

à Bourg-en-Bresse (Ain)

Inscriteauprès du barreau de Lyon, je conseille les particuliers, les dirigeants etles entreprises dans la mise en place de leur stratégie fiscale. J'accompagne et assiste également mes clients dans le cadre des procédures decontrôle. Après 3années passées au sein du département droit fiscal du cabinet CMS FrancisLefebvre de Lyon, j'ai rejoint le cabinet TREVIA AVOCATS avec pourobjectif d'y développer une activit...é de conseil et contentieux en droit fiscalet en droit des sociétés. Je traite l'ensemble des questions relatives à la fiscalité des particuliers, desdirigeants et des entreprises, aussi bien des PME que des grands groupes. J'interviens notamment dans les opérations de restructuration et de transmissionde l'entreprise.

Maître Ugo IVANOVA, avocat associé et co-fondateur du cabinet IB Avocats, intervient tant en droit public (droit de l'urbanisme, droit des collectivités territoriales, droit de la fonction public, droit de l'environnement...) qu'en droit privé (droit immobilier, droit des contrats...) devant toutes les juridictions (tribunaux administratifs, tribunaux judiciaires...). Disponibilité, humanité et rigueur, Maître IVANOVA est à vot...re disposition pour toutes demandes tant en conseil qu'en contentieux.

Avocat en droit des affaires, conseil et contentieux. Après 20 années d'expérience en entreprise, en fondsd'investissement et en cabinets d'avocats en France , Maître JACQUET-DUVAL afondé Jacquet Duval Avocats pour proposer un accompagnement sur mesure aux TPE,PME et investisseurs. Maître Xavier JACQUET-DUVAL intervient en en droitdes affaires, en droit des contrats, en droit des sociétés,en droit des marques et en droit du num...érique, il accompagne ses clients dans la résolution deleurs litiges et défend leurs intérêts dans des problématiques juridiquesvariées. En matière de recouvrement de créance, de saisie et procédures d'exécutions, il vous assiste lorsque vous devez engager oucontester des mesures d'exécution. Il intervient sur les situations de saisieet de procédure d'exécution afin de vous représenter dans le cadre desdémarches contentieuses liées au recouvrement. Son activité en droit des affaires couvre lesfusions-acquisitions, la rédaction de CGV-CGU ainsi que le droit commercial. Ilvous conseille également pour les problématiques liées au contrat et aucontentieux commercial. En droit des contrats, il vous accompagne dansla sécurisation de vos engagements contractuels et dans l'analyse dessituations de responsabilité. Sa pratique en droit des sociétés concernenotamment la création entreprise, les conflits entre associés, les opérationssur le capital, le pacte d'associé, et les procédures collectives,. Il vousaccompagne dans les démarches liées à la vie et aux difficultés de votresociété et aux contentieux associés. Maître Xavier JACQUET-DUVAL traite également les questionsrelatives au droit des marques et au droit du numérique (internet, vente en ligne, RGPD). Il met son expertise à votre service avecréactivité, rigueur, professionnalisme et pragmatisme. Son double parcours en entreprise et en cabinet lui permetde répondre avec pragmatisme et réactivité à vos besoins.

Écoute, empathie et loyauté sont gages d'une relation de qualité, qui mènent à des résultats satisfaisants.Rigueur et réactivité sont des qualités que je cultive depuis le début de mon exercice professionnelle pour garantir les meilleurs résultats.

Avocat au barreau de Lyon et intervenant tant sur toute l'étendue du territoire français qu'à l'international, je mets à votre disposition ma multi-expertise pour vous accompagner dans des matières que j'ai non seulement enseignées, mais également pratiquées, tant à l'échelle nationale qu'internationale, notamment au sein de cabinets, entreprises, mouvements associatifs et organisations internatio...nales, dont les Nations-Unies. Sans s'y limiter, mes champs d'intervention sont principalement les suivants : droit administratif, droit de l'environnement et de l'énergie, droit des libertés avec une appétence pour le droit des étrangers. I. Droit administratif - Relations avec l'administration - Introduction ou suivi de demandes auprès de l'administration - Police administrative et accès au service public - Contestations des décisions ou inactions de l'administration, et réparation des préjudices, le cas échéant, après engagement de la responsabilité de l'administration - Demande, suivi et sécurisation d'autorisations, permis ou d'agréments administratifs - Contentieux des droits sociaux : aide au logement, revenu de solidarité active (RSA), prime d'activité, allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE), allocation aux adultes handicapés (AAH), allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH) - Droit administratif des biens : expropriation, préemption, travaux publics, ouvrages publics - Représentation devant les juridictions administratives de fond (Tribunal administratif, Cour administrative d'appel) II. Droit de l'environnement et de l'énergie - Sécurisation des démarches auprès de l'administration (demande d'autorisations environnementales, suivi de l'instruction des demandes d'autorisations jusqu'à leur obtention : avis, enquêtes publiques, projet d'arrêté ; enregistrement ou déclaration d'activité) - Défense des droits collectifs et individuels liés à l'environnement et au climat - Action en réparation des nuisances, pollutions et risques naturels et technologiques, ainsi que d'autres troubles de voisinage - Engagement de la responsabilité de l'État pour inaction climatique (violation de ses obligations climatiques) -Audit juridique et validation des études de faisabilité des projets (analyse de la conformité des projets à la réglementation environnementale, notamment au régime des Installations classées pour la protection de l'environnement : ICPE ; relecture des études impacts) - Gestion des risques juridiques liés au développement de projets et activités ayant un impact sur l'environnement - Gestion de la responsabilité environnementale des entreprises - Rédaction d'audits juridiques des projets d'énergie renouvelable en phase Go construction / dépôt de projets aux Appels d'offres de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) III. Droit des libertés, y compris droits des Étrangers - Demande ou renouvellement de titre de séjour - Regroupement familial - Naturalisation - Recours contre les mesures d'éloignement (Obligation de quitter le territoire français : OQTF ; interdiction de retour sur le territoire français : IRTF ; interdiction judiciaire du territoire français ; arrêté d'expulsion du territoire français ; reconduite à la frontière ; refoulement à la frontière) - Accompagnement en zone d'attente aéroportuaire, centres de rétention administrative (CRA), assignation à résidence - Demande d'asile conventionnel ou constitutionnel ou, le cas échéant, de la protection subsidiaire - Assistance juridique des mineurs non accompagnés (MNA) Fort de mes expériences, j'allie compétences, expertise et pédagogie dans l'accompagnement que je vous fournis dans le traitement de vos dossiers. Je place le client au coeur de toutes mes stratégies pour défendre au mieux ses intérêts. Je saurai m'adapter à chacune de vos demandes pour y apporter les réponses idoines. Je me tiens à votre disposition, si vous souhaitez échanger avec moi et solliciter mon accompagnement.

Le Cabinet CMLR met son expertise au service des acteurs du secteur économique. Inscrite au Barreau de Paris, le Cabinet intervient sur l'ensemble du territoire français au profit des entreprises françaises et étrangères pour répondre à leurs besoins, les accompagner dans leur développement et les assister devant les juridictions civiles et commerciales. Partenaire privilégié des entreprises, des dirigeants et des actionn...aires, le Cabinet vous accompagne dans vos projets et vous assiste en conseil comme en contentieux des affaires. A l'écoute de ses clients et réactif, le Cabinet répond efficacement à vos demandes en tenant compte de la culture de votre entreprise et des contraintes spécifiques liées à votre secteur d'activité. Doté d'une forte technicité et d'une connaissance approfondie en droit des affaires, le Cabinet met en oeuvre l'arsenal juridique adapté à la défense de vos intérêts en privilégiant la résolution amiable du litige afin de limiter les frais de justice lorsque la situation le permet.

Avocate au barreau de Lyon, je vous accompagne en droit immobilier (achat, location, vente, voisinage...) ainsi qu'en droit de la consommation. Chaque dossier est avant tout une histoire humaine : ensemble, nous construisons une solution claire et adaptée à votre situation, dans un climat de confiance.

Maxime Castiglione se distingue par une approche moderne du conseil juridique en droit public, conjuguant excellence technique et pragmatisme. Il accompagne ses clients - particuliers, architectes, promoteurs, investisseurs ou acteurs des énergies renouvelables - dans toutes les dimensions juridiques de leurs projets immobiliers, d'aménagement, d'urbanisme et d'équipement. Son expertise couvre le droit de l'urbanisme (réglementation applicable, fai...sabilité juridique, sécurisation des autorisations d'urbanisme, contentieux, etc.), le droit immobilier public (préemption, expropriation, conventions d'occupation du domaine public, montages fonciers complexes, etc.), ainsi que le droit de la commande publique. A ce titre, il assiste ses clients dans la passation, l'exécution ou le contentieux des marchés publics et concessions liés à leurs opérations. Il intervient dès les premières réflexions, en lien avec les collectivités ou l'administration, jusqu'à la mise en Å"uvre concrète du projet, et assure également leur représentation devant les juridictions pour sécuriser les montages retenus. Enfin, il intervient également sur les aspects environnementaux des projets : évaluation environnementale, espèces protégées, sites classés, ICPE, et mise en conformité réglementaire. Passionné par la recherche de solutions juridiques innovantes, Me Castiglione s'engage à offrir des perspectives diversifiées et un conseil stratégique aligné avec les objectifs et la culture de ses clients. Il a pour promesse de toujours trouver des solutions, quelle que soit la situation.

Avocat exclusivement dédié à la réparation du dommage corporel depuis plus de 15 ans, j'accompagne partout en France les victimes d'accidents de la circulation, d'erreurs médicales, d'accidents de la vie, d'agressions et leurs familles. Que vous soyez confronté à des séquelles légères, importantes ou à un handicap lourd, chaque dossier mérite une analyse précise afin de véri...fier les responsabilités encourues et les possibilités d'indemnisation. Le cabinet intervient régulièrement dans des dossiers d'accidents de la route, d'accidents médicaux, d'infections nosocomiales, d'accidents du travail, d'agressions, de traumatismes crâniens, de paraplégie, de tétraplégie, d'amputations ou de décès accidentels. J'exerce exclusivement dans ce domaine et travaille aux côtés de médecins conseils, ergothérapeutes, neuropsychologues et autres experts spécialisés dans l'évaluation du préjudice corporel. Le premier rendez-vous téléphonique est offert afin de vous permettre d'obtenir un avis sur votre situation, vos droits et les démarches envisageables. Le cabinet intervient sur l'ensemble du territoire national.

Avocate intervenant en droit de la santé, forte d'une expérience de juriste santé de 15 ans, dans le secteur sanitaire et médico-social,j'interviens principalement tant en conseil,contentieux et formation auprès des: Professionnels de santé · Obligations déontologiques (site internet, relations avec les patients plaque professionnelle etc...), contentieux ordinal · Responsabilité médicale · Contrats d&#...039;exercice, structures de coopération (CPTS, maisons de santé etc.) Etablissements de santé · Réglementation des activités de soins dans le secteur sanitaire et médico-social · Projets innovants relevant de l'article 51 de la loi PLFSS, télésanté & e-santé · Groupements de coopération sanitaire (GCS, GHT ...) · Hébergementet protection des données de santé Patients · Conseil et défense des victimes d'aléa thérapeutique ou de faute médicale · Conseil et défense des usagers du système de santé (accès au dossier médical, secret médical, égalité d'accès aux soins ...) Professionnels de santé travaillant au sein d'établissements publics sanitaire et médico-sociaux . Statut du professionnel de santé , temps de travail, congés maladie, accident de travail... Organismes de recherche, laboratoire pharmaceutiques · Recherches impliquant la personne humain, biobanques à finalité scientifique & thérapeutique

J'exerce exclusivement en responsabilité médicale et en réparation du dommage corporel. J'interviens notamment dans les dossiers d'erreur médicale, d'infection nosocomiale, d'accident médical non fautif, de produits de santé, ainsi que plus largement à la suite d'un accident ayant causé un dommage corporel. J'accompagne les victimes afin de faire reconnaître leurs droits et d'obtenir la juste in...demnisation de leurs préjudices, dans le cadre de démarches amiables ou de procédures judiciaires. Installé à Paris, j'interviens dans la France entière.

J'accompagne les entreprises, dirigeants et entrepreneurs sur l'ensemble de leurs problématiques juridiques en droit commercial : technique contractuelle, gestion, négociation et rédaction des contrats commerciaux. J'assure également le suivi corporate de mes clients. Le cabinet s'implique auprès de chacun de ses clients selon les principes de loyauté, réactivité et agilité afin de sécuriser leurs activit&e...acute;s et préserver leurs intérêts à chaque étate de la relation d'affaires.

Avocat fiscaliste, plus de vingt ans de pratique du conseil, du contrôle et du contentieux fiscal J'accompagne les entreprises, les dirigeants et les particuliers en fiscalité, aussi bien en conseil que dans le cadre de contrôles fiscaux ou de contentieux. J'ai piloté plus d'une centaine de contrôles fiscaux dans toute la France, conduits par des brigades nationales ou régionales, et négocié des dossiers complexes auprès ...des services centraux de Bercy. Dans plusieurs dossiers dont j'assurais seul la conduite en qualité d'avocat fiscaliste, j'ai obtenu l'abandon intégral de rectifications portant, dans chacun d'eux, sur plusieurs dizaines de millions d'euros. Ces résultats, propres aux circonstances de chaque affaire, ne préjugent naturellement pas de l'issue d'un autre dossier, chaque situation appelant une analyse qui lui est propre. Concrètement, je lis vos documents, je vous dis rapidement ce qui se défend et ce qui ne se défend pas, puis je prends personnellement en charge le dossier jusqu'à son terme, avec l'administration comme devant le juge. J'interviens sur toute la France. Docteur en droit, j'ai enseigné pendant douze ans la fiscalité suisse dans le cadre du séminaire de fiscalité internationale comparée en Master 2 et je publie régulièrement notamment sur l'impôt sur les sociétés, la TVA et la procédure de contrôle (revue de droit fiscal, JurisClasseur Procédures fiscales, Doctrine y compris l'encyclopédie pratique).

Ancien Directeur des affaires juridiques, des achats, de la commandepublique et du patrimoine d'une ville de plus de 150.000 habitantsen région lyonnaise mais également ancien directeur juridique etcommande publique de plusieurs collectivitésd'Île de France, j'ai fait le choix, aprèsplus de 10 ans à servir l'intérêt général, d'exercer laprofession d'avocat. Ayantparticulièrement à c&At...ilde;..."ur d'accompagner et de soutenir lesdécideurs locaux dans la mise en Ã..."uvre de leurs projets etpolitiques publiques, je vous propose en particulier du conseilstratégique, de l'accompagnement dans la gestion de projet, et del'assistance et de la défense en cas de difficulté. Il en estainsi, par exemple, en matière de gestion dynamique du patrimoine ouen matière de prise en compte du développement durable dans lesachats publics, mais encore en matière de droit des élus. De même, fort des réalisations entreprises dans l'administrationet fort de ma connaissance du monde administratif, je mettrai àvotre profit mes compétences techniques et de terrain. Ainsi, spécialiste descontrats administratifs mais également du droit des collectivitésterritoriales, j'ai pu par exemple, en matière de montagecomplexe, rédiger, passer, piloter, et exécuter de nombreuxcontrats complexes comme des BEA, des PPP, des marchés deperformance ou de nombreuses DSP. De même, en matière d'actes etprocédures de l'administration ainsi qu'en matière de gestiondes ressources humaines et financières, je suis aujourd'huireconnu pour mon expertise juridique aussi bien dans la mise en Ã..."uvredes projets d'administration et de mandat que pour le conseil auxélus dans des domaines aussi variés que le droit de la fonctionpublique, le droit de la domanialité publique, le droit immobilier,ou encore le droit de l'environnement.

Nous intervenons dans toute la France pour vous défendre jusqu'à l'audience, dans les domaines de compétences suivants : Le droit de la famille: divorces à l'amiable ou divorce contentieux, pension alimentaire, garde d'enfant… Le droit pénal et plus particulièrement le droit pénal routier: - Les contraventions au code de la route (excès de vitesse/ feu rouge/ stationnement dangereux/ télé...;phone au volant, non transmission de l'adresse et de l'identité du conducteur); - Les délits routiers (stupéfiants, alcoolémie, délit de fuite…). - Procédure de sauvegarde de permis pour éviter l'invalidation. - Forfait récupération du permis après l'invalidation (réception courrier 48SI).

Avocate au barreau de Lyon, je suis disponible pour vous assister avec réactivité et bienveillance dans tous les domaines du droit fiscal (fiscalité personnelle, fiscalité des entreprises, fiscalité immobilière, contentieux fiscal...).

Maître PIGNOT-DUBOST est inscrit au Barreau de PARIS, et intervient principalement en droit de la famille, droit des successions et droit des biens. Tout au long de son parcours, Maître PIGNOT-DUBOST a eu l'opportunité de travailler au sein de cabinets prestigieux, tant à LYON qu'à PARIS, ce qui lui a permis d'approfondir ses connaissances techniques et d'affiner ses compétences pratiques afin d'offrir à ses clients des solu...tions juridiques sur mesure, et plus précisément le domaine du droit de la famille et le droit des successions. Son objectif est d'accompagner ses clients dans la résolution de leurs problématiques juridiques en leur offrant une écoute attentive, une expertise de qualité et une stratégie personnalisée.

Je suis avocat depuis plus de 20 ans désormais. J'ai écumé beaucoup, beaucoup de domaines juridiques (droit du travail, droit de la famille, droit commercial, droit des sociétés, droit immobilier), une expérience qui me permet de prendre la véritable mesure des dossiers que me confient mes clients, pour leur proposer les solutions les mieux adaptées. Qu'elles soient judiciaires ou le fruit de négociations. Ce qui est import...ant quand on prend en charge un dossier, c'est de penser à l'efficacité, et de l'exprimer clairement pour que le client comprenne les enjeux et la direction qu'il faut prendre. Le client qui fait appel à moi engage une personne qui sera dans son camp, et uniquement dans le sien. Pour l'aider à sortir d'une situation épineuse ou d'une incertitude pesante. Cela ne se fera pas avec de la complaisance, mais avec de la bienveillance et de la vaillance.

Avocat à Lyon, j'accompagne les particuliers dans les litiges liés aux successions et au patrimoine familial, à Lyon et dans toute la région Auvergne-Rhône-Alpes. J'interviens notamment en cas de conflit entre héritiers, recel successoral, contestation de testament, partage judiciaire, sortie d'indivision, blocage de succession, rapport ou réduction de donation, assurance-vie litigieuse, liquidation de régime matrimonial apr&e...grave;s décès ou action en responsabilité contre un notaire ou autre professionnel. J'apporte à chaque client une analyse claire de sa situation, des conseils stratégiques et un accompagnement rigoureux à chaque étape : négociation amiable, mise en demeure, médiation, procédure judiciaire et représentation devant le tribunal compétent. L'objectif est de défendre vos droits avec réactivité, pédagogie et détermination, tout en recherchant la solution la plus efficace selon vos intérêts. Je propose un premier rendez-vous rapide et un devis gratuit afin d'évaluer votre dossier en toute transparence.

Intervenant dans les dossiers abordant des problématiques liées principalement au Droit des Affaires et au Droit du Sport, telles que le droit des contrats ainsi que toutes les questions Corporate. Participation au contentieux dans ces domaines et intervention en contentieux commercial. Mandataire Sportif, assistance et représentation des acteurs sportifs, tant devant les juridictions de droit commun (Droit des contrats, Droit du travail, Droit fiscal et Droit des soci&eacut...e;tés) que devant les instances sportives (commissions disciplinaires, LFP, FIFA). Diplômé des Université de Nice et Montpellier en Droit des Affaires et en Droit du Sport, titulaire d'un diplôme de premier Cycle à l'Université d'Ottawa, ayant exercé en tant que Juriste-stagiaire au sein de clubs, de sociétés situées au Moyen-Orient et de cabinets d'avocats pendant 3 ans, avant d'intégrer le Barreau de Montpellier en 2016. Intervention en qualité de chargé d'enseignement en Droit du Sport, à l'Université de Montpellier I ainsi qu'à l'Ecole des agents de joueurs français.

Avocat au Barreau de Lyon depuis décembre 2022, j'interviens en droit des affaires auprès des dirigeants, des sociétés en création et des entreprises en développement. J'accompagne mes clients dans les différentes étapes de la vie de leur entreprise : choix de la forme sociale, rédaction des statuts et des pactes d'associés, opérations sur le capital, cessions de parts sociales, d'actions ou de fonds... de commerce. J'interviens également sur les problématiques de droit du travail directement liées à l'activité et à l'organisation de l'entreprise. Ma pratique repose sur une conviction simple : un acte juridique n'est réellement utile que s'il est adapté à la situation concrète du client. Les documents standards répondent rarement aux véritables enjeux d'un projet. Ce qui n'a pas été anticipé dans les statuts, dans un pacte d'associés ou dans une garantie d'actif et de passif peut devenir, par la suite, une source de difficulté ou de contentieux. Mon objectif est donc d'apporter aux dirigeants un accompagnement à la fois juridique, pratique et stratégique, afin de sécuriser leurs décisions et de prévenir les risques.