Interprétation décisoin du jaf

Sujet initié par M, il y a 1 jour - 501 vues

Bonsoir,

Je comprends votre désaccord et votre besoin de clarification, car l'interprétation du jugement est ici la source du conflit.

Après analyse du texte, l'interprétation du père est incorrecte et va à l'encontre de la volonté claire du juge. Votre raisonnement est le bon.

La logique du jugement

Un jugement doit être interprété dans son ensemble, en cherchant à comprendre l'intention du juge. Dans votre cas, cette intention est explicitée par une phrase cruciale :

"... laissant ainsi systématiquement une fin de semaine par mois à la mère,"

Cette phrase est la clé du jugement. Elle établit une règle de base qui doit être respectée chaque mois de l'année. Le droit de visite du père est de "3 week-ends par mois" sauf exception. Cette exception a pour unique but d'adapter la règle standard de 3 week-ends au père lorsque le mois contient des vacances, tout en garantissant le week-end de la mère.

Pourquoi l'interprétation du père est-elle erronée ?

L'interprétation du père (refuser un week-end à la mère sous prétexte que les vacances ne "débutent" ou ne "finissent" pas dans le mois) aboutit à un résultat qui contredit la règle principale du jugement : vous priver d'un week-end dans un mois.

Si son raisonnement était juste, cela signifierait que :

Dans les mois avec une semaine de vacances (février, avril), il aurait les 4 week-ends complets plus la moitié de la période de vacances.

Dans les mois sans vacances, il aurait ses 3 week-ends et vous auriez le vôtre.

Cette interprétation est manifestement déséquilibrée et ne respecte pas l'objectif du juge de vous accorder un week-end "systématiquement" par mois. L'exception vise à éviter un cumul de week-ends pour le père, et non à enlever un week-end à la mère.

Ce que vous pouvez faire

Je vous conseille d'envoyer un e-mail au père, de manière calme et factuelle, en lui rappelant le texte exact du jugement. Mettez en avant la phrase clé : "laissant ainsi systématiquement une fin de semaine par mois à la mère".

Expliquez-lui que le jugement est conçu pour vous garantir un minimum d'une dizaine de week-ends par an, et que son interprétation priverait l'enfant de ce temps avec sa mère et irait à l'encontre de la décision du juge.

Si le désaccord persiste, la solution est de contacter votre avocat. Une simple lettre de sa part, rappelant au père ses obligations et l'interprétation correcte du jugement, peut suffire à régler le problème et à éviter un retour devant le juge pour faire exécuter le jugement.

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