Une question en droit de la famille et des personnes ?

J'ai un jugement où le père à un dvh les samedi de 11 h à 18h. sauf départ en vacances période vacances scolaires de la mère charge à elle de prévenir un mois à l'avance le père . le 25 décembre année impaire chez le père...

Ma petite fille de 16 ans desire vivre chez son père et non plus avec sa mère marièe à un musulman qui la maltraite verbalement sans que sa mère intervienne, quelle sont les démarches a effectuées?...

Combien de temps à partir de la date du délibéré le greffe met-il pour transmettre les documents aux avocats ?...

Je me bats pour avoir la garde exclusive de mon fils de 9ans car sa maman est toxique et très instable psychologiquement . mon fils a émis le souhait d'être entendu par le juge . elle ne l'a pas amené au rdv en justifiant...

Parents séparés et enfant autiste garde à la mère je ne suis pas d'accord pour que mon enfant soit dans une ime que faire pour qu'il puisse intégrer une classe ulis avec accompagnement individuel merci merci de vos...

Ma femme si elle vien visa en france je peut lui faire les papiers !? sachant que j un titre séjour français 10 ans...

J'ai la garde de notre enfant et le père un droit de visite, autorité parentale conjointe. je souhaite prendre une nounou sur mon temps de garde sauf que monsieur s'y oppose et exige de choisir la personne que je vais...

Peut on parler juridiquement de coups et blessures en étant dépourvu de certificats médicaux juste avec un dépôt de plainte allégeant de violence sans incapacité ?...

Quel est la différences juridique et pénale ?...

Je suis de nationalite marocaine et je me suis marié au maroc avec mon epouse. nous sommes ensuite venus vivre en france et nos enfants. nous nous sommes separes et j'ai entamé la procedure de divorce au maroc. le divorce a...

Voila mon conjoint es en procédure judiciaire et interdictions d'approcher mes enfants il vis chez lui et moi avec mes enfants. par rapport a la situation des assistante social son venu a mon domicile et rencontrer mes...

Mon mari est à étais condamné pour violence conjugale pendant 2ans, et suite à ça il y à interdiction de rentrer en contacte pendant trois ans, mais j'aimerais plus que tout aller le voir... esque c'est possible ? si oui...

Dans le cas d'une nre, le parent gardien compromet indéniablement les modalités de l'exercice de l'autorité parentale de celui en dvh et les droits de l'enfant, bien que les poursuites existent mais sont rares...

1) que vaut vraiment le code civil dans ses prises de décision ? 2) pourquoi le parent semble être le seul et unique concerné dans les faits ( car en théorie tout le monde y est sujet, normalement) ?...

Nous avons rendez-vous le 21 novembre a la demande de la juge des enfants uemo de 6 mois avec éducatrices psychologue assistante sociale comment sa va se passer c est mjie la psy ma appelé pour le rendez-vous on doit se présenter...

A défaut pour les parents de n'avoir pas pris contact avec l'espace de rencontre dans le mois du prononcé de la décision ( 21 mai 2024), la mesure sera caduque. 1) le parent en dvh peut il aller saluer ses enfants à leur...

Op accordée le 20 janvier 2023 ( 6 mois ), requête déposée le 10 mai et les éléments ne sont transmit à l'autre partie que le 4 septembre qui fait suite à une procédure à bref délai pour une audience le 28 du même mois. le...

Mon père souhaite verser ma pension alimentaire sur mon compte personnel étant donné que je suis majeure. il a envoyé une lettre a ma mère pour lui en informer. il faut savoir que mon père et ma mère n'on pas du tout une bonne...

Nous avons rendez-vous le 21 novembre a la demande de la juge des enfants uemo de 6 mois avec éducatrices psychologue assistante sociale comment sa va se passer c est mjie la psy ma appelé pour le rendez-vous on doit se présenter...

Ma fille doit voir son père dans une association mediatiser, elle a fait quelques visites, mais maintenant elle ne le souhaite plus. elle ne veut plus le voir. nous passons par la suite à des violences physique,psychologique et...