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Permis récupéré durant suspension
Posée par jéjé, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1503 vues

J'ai subi une suspension de permis pour alcool au volant avec mise en place d un ead durant 5 mois via le prefet, j'ai passé ma visite et j'ai fait ma demande ants avant de passer au tribunal pour la procédure...

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Permis de conduire
Posée par Christophe, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1503 vues

Suite à une suspension de permis je suis passé en composition pénale qui a été accepté jusqu'ici tout va bien,le problème c est que pour refaire mon permis l ants me demande la référence 7 que le tribunal...

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Prise de sang
Posée par Le Goc thomas, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1503 vues

Combien de temps sont valable les prises de sang, pour une visite medicale suite a une suspension?...

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Permis suspendu
Posée par Pax, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1503 vues

Je vous explique je me suis fait arrêter il y a 1 mois controle alcool positif 2 gramme le problème jai recu la lettre de suspension permis mes je n’est toujours pas etait auditionné et je n’est aucune date de...

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Stupéfiants
Posée par karimhalimi, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1503 vues

J’ai été contrôlé le 31 janvier 2022 lors d’un contrôle routier banal. les policiers m’ont testé au cannabis et je suis positif. ils ne m’ont remis aucune fiche de rétention et ne m’ont pas pris mon permis non plus. cela s’est...

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Prendre avocat ou pas...
Posée par Je doute, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1503 vues

Contrôlé samedi 13/02/21 à 15h21, vitesse retenue 121 km/h au lieu de 80, donc retrait immédiat du permis, mon "avis de rétention d'un permis de conduire" m'a été remis seulement le lendemain matin, dimanche, par deux...

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Prorogation
Posée par Titi71, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1503 vues

J ai passé ma visite le 22 juillet avec avis favorable suite à annulation de permis. mon délais de depos de dossier était le 29/06/2020 or avec le confinement aucune possibilité de poursuivre mes démarches dans les temps . j ai...

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Renseignement permis
Posée par Michel, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1503 vues

Jeune permis 2 ans capital de 8 point il m'en reste 6. j'ai été contrôler positif a l'alcool a 0.73 mgl air expirer ce qui veux dire 1gramme 46 dans le sang ou pas ? ces écrit sur la rétention de permis 0.40 mgl...

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Référence 7
Posée par Oups, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1503 vues

En juillet 2020 j’ai été suspendu de mon permis pendant 6 mois, 2 mois après on me notifie un passage en crpc pour cette infraction donc j’ai passer test psychotechnique et visite médical a la commission en novembre 2020 soit 1...

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Suspension permis pour alcoolemie en 2018
Posée par Corinne, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1503 vues

Je suis passer devant le tribunal 3 mois de suspension plus un stage tout ca je l aie fait. j aie eue mon nouveau permis. mais j ai rater une visite medicale sur les trois que dois je faire ?...

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Re: suspension de permis
Posée par d13, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1503 vues

J'ai une suspension de permis administratif de 6 mois pour excès de vitesse a plus de 50km/h le 17 novembre 2022 . je passe au tribunal le 4 janvier 2023 . est-il possible que le juge me mets moins de 6 mois car c'est ma...

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Rétention permis de conduite
Posée par Jean, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1503 vues

J’ai une rétention de permis de conduire excès 41 kms au dessus mais sur mon document ne figure pas le détail de l’appareil homologué (jumelle)...

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Deux jugement différent pour la même infraction
Posée par Morgan, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1503 vues

J'ai était contrôler le 16 décembre 2016 sous thc au volant suite à cela j'ai reçu une ordonnance pénale dont j'ai fait appel donc j'ai reçu une convocation devant le tribunal correctionnel et sur la convocation...

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Perte de point et annulation de permis
Posée par ALAIN92700, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1502 vues

Madame, monsieur en 2013, j'ai reçus des pv pour exces de vitesse, alors que je n'étais pas en france. je m'explique : depuis de nombreuse années, je passe de nombreux mois en afrique, au cameroun. donc en 2013 , à mon retour du cameroun...

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Contrôle alcoolémie
Posée par Ruru, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1502 vues

Frédérico je suis en train de vivre la même chose que vous. j'aimerais savoir comment ça sait fini pour vous svp ?...

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Excès de vitesse poids lourds
Posée par Valentin, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1502 vues

Je me suis fait flashé à 90kh/h au lieu de 80km/h et je voulais savoir si en poids lourd il était possible de dénoncer quelqu’un d’autre que soit même ?...

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Refus d'échange sur motif d'accord de réciprocité inexistant
Posée par tido, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1502 vues

Je viens de recevoir une lettre de refus du cert de nantes pour l'échange de mon permis burkinabè après 15 mois d'attente. je tiens a rappelé que j'ai déposé ma demande d'échange le 06 mars 2019. toutes les...

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Autorisation de conduite le temps de fabrication de mon permis
Posée par ;;;;, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1502 vues

Suite a une suspension pour stupefiant jai validé mon dossier par l'administration pour la recuperation de mon permis j'aimerai savoir comment avoir une autorisation de conduite le temps de la fabrication de mon permis...

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Invalidation du permis
Posée par MaximeC, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1502 vues

J'ai eu une invalidation de permis il y a maintenant 4 mois, j'ai mon permis depuis plus de 3 ans et je me demandais si il etait possible que je fasse tout les test psycotechniques, la visite médicale, ainsi que le code...

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Quel risque d'annulation de permis ?
Posée par Agathe, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1502 vues

Quelle suite peut-être donnée à une plainte faisant mention d'une utilisation de la voiture alors que mon permis était suspendu pour 6 mois. le permis a été récupéré en juin...l'utilisation frauduleuse daterait de presque...

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Annulation du permis de conduire
Posée par pasfou94, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1502 vues

Je suis convoqué prochainement à une crpc et copj pour un delit et plusieurs infraction. a savoir un refus d'obtempérer, deux feux rouge, un stop et une vitesse excessive. j'ai déjà reçu une ordonnance penal pour grand...

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Suite a un refus d obtemperer
Posée par ceed31, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1502 vues

Je voudrai savoir ayant ete auditionner par un opj fin juin suite a un refus d obtemperer pendant le couvre feu j ai juste recu ammende de couvre feu ayant paniquer je me suis arreter plus loin et je n ai pas eu de nouvelle de l opj...

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Suspension de permis
Posée par Dreydrey, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1502 vues

Voilà je viens vers vous car je suis perdue... j'explique la situation, j'ai été appelé par la gendarmerie ce matin au sujet d'une lettre qui avait été expédié à mon ancien adresse, à savoir que ça fait 4ans que...

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Absence de dossier lors de la convocation au tribunal
Posée par Sandra, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1501 vues

Convoquée à l'audience tribunal d'instance après deux mois de suspension de permis de conduire pour excès de vitesse, l'affaire n'a pu être jugée pour absence de dossier, dossier non transmis par les autorités...

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Audition libre
Posée par ditch, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1501 vues

Lors d' une audition libre sans avocat suite à délit reconnu (absorption de thc la veille reconnu positif le lendemain suite à controle routier, test salivaire) est-il légal et autorisé pour les gendarmes de prendre empreintes...

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Non désigation de l'emprunteur de mon véhicule
Posée par Orchidee, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1501 vues

Dépressive après le décès de mon fils d'un cancer j'ai omis d'effectuer le changement d'adresse sur ma carte grise quand j'ai déménagé . j'avais prêté mon véhicule à une personne qui a eu des amendes pour des stationnement impayés...

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Retention de permis aprés fin de suspension décreté par la mesure de comp.penal!
Posée par Soneca, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1501 vues

J'ai eu une mesure de composition pénal pour eviter d'aller en tribunal,j'ai fait toutes les components de cette mesure,en plus une exame psicotechnique,une analyse urinaire,et l'axamen médical à l prefecture,où...

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Puis je conduire?
Posée par Galhardo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1501 vues

J aí eu une suspension de conduire de 6 mois,j aí fait les analyses le resultat est favorável,j aí fait les tests psycotecnic le resultat est favorable,j ai fait la visit medicale et ils mon donne lá capacite de conduire pour un...

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Rendez-vous commission médicale dans un autre département
Posée par Lucie, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1501 vues

Est t’il possible de passer sa 3eme commission médicale dans un autre département style département limitrophe si on a pas de place dans le département de notre préfecture avant à la date limite de la fin de notre permis si oui qui...

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Savoir si mon permis est recuperable
Posée par Raph, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1501 vues

J ai eu une supension de permis de 6mois il ya environ 10 ans,en france pour alcool et accident de la route ,a l epoque j avais une amende de env 150 euros et un stage obligatoire de 3 jours payant a faiire. malheureusement j etais...

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