Maître David Sitbon est avocat en droit des nouvelles technologies, droit de la consommation et droit des affaires, des domaines qui ont en commun d'être au coeur de la vie quotidienne des entreprises comme des particuliers.
Le droit des nouvelles technologies se situe à la frontière entre le droit et la technique. J'aime comprendre comment fonctionnent les systèmes, les outils, les plateformes, pour ensuite les traduire juridiquement, les sécuriser et les rendre conformes. Mon rôle est de transformer des contraintes réglementaires en solutions concrètes, compréhensibles et utiles.
J'accompagne mes clients sur l'ensemble des problématiques liées à la protection des données (RGPD), à l'IA, au e-commerce, à la prospection commerciale, aux cookies, à la cybersécurité et aux contrats informatiques. Je peux intervenir :
- sur des missions ponctuelles (registre des activités de traitement, gestion de violations de données ou de demandes d'exercice de droits, revue de contrats ou de processus internes, analyse d'impact relatif à la protection des données, rédaction ou mise à jour de CGU, CGV, politiques de confidentialité, etc.) ;
- ou dans une logique d'accompagnement global de mise en conformité (en particulier avec le RGPD) notamment en tant que DPO externe.
S'agissant de l'intelligence artificielle, j'interviens dès la phase de conception des modèles/systèmes (conception du système, constitution de la base de données, apprentissage), jusqu'à leur déploiement et leur exploitation (calibrage, utilisation, maintenance, maintenance). Mon objectif est d'aider mes clients à innover sereinement, sans freiner leurs projets, mais en les sécurisant.
En droit de la consommation, j'accompagne aussi bien les professionnels que les consommateurs dans l'encadrement de leurs relations et la défense de leurs intérêts : vente en ligne, prospection commerciale, contrats conclus à distance, droit de rétractation, information pré-contractuelle, revue ou rédaction de CGV / CGU, conformité des parcours clients et des documents contractuels, gestion des litiges, etc.
J'interviens également en droit commercial et en droit des contrats, notamment sur les questions de concurrence déloyale, de parasitisme, de responsabilité contractuelle ou délictuelle, et plus largement sur la sécurisation et la défense des relations d'affaires. J'accompagne mes clients aussi bien en amont, pour prévenir les risques, qu'en aval, lorsque des difficultés ou des litiges apparaissent.
J'attache une grande importance à la clarté, à la pédagogie et à la disponibilité. Je suis très réactif dans mes échanges, parce que les situations juridiques appellent souvent des réponses rapides et concrètes. Le droit ne doit pas être une boîte noire ni un obstacle : il doit être un outil au service des projets. C'est dans cet esprit que je travaille avec mes clients, dans une relation de confiance.
