Divorce

Sujet initié par beto, il y a 1 an - 1036 vues

Bonjour,

Je vous expose un contexte pour un ami :

Un ami est marié à une femme. Ils ont un petit garçon ensemble de 3 ans et la femme est enceinte de 3 mois. Cet homme possède un patrimoine importante évalué à plusieurs millions d'euros répartis dans plusieurs SCI et sociétés commerciales. L'essentiel du patrimoine de cet homme à été bâtie avant la communauté. Aucun biens ou actifs n'a été crée pendant la communauté. Les deux personnes n'ont pas formalisés de contrat de mariage. Cette femme projette d'avorter dans les prochains jours sans le consentement ou l'accord de son époux. D'autant plus qu'elle projette de prendre l'enfant de 3 ans et de partir vivre dans un foyer. Ils vivent actuellement dans un T3. La femme est sans emploi depuis près de deux ans. C'est le Monsieur et ses parents qui s'occupent essentiellement de l'enfant. Ils le déposent à l'école et le récupère en fin de journée, bien que la maman soit à 10 min à pied de l'école. L'homme paie intégralement toutes es charges du foyer.

Autre information importante sur l'homme, il a une fille de 15 ans issue d'une précédente union. Cette fille à porter de fausses accusations contre son père car elle ne supportait pas la séparation de ses parents et à été fortement influencé par sa mère. Cet homme n'a pas été condamné et reste présumé innocent des accusations de violence sur enfant et conjugale. Bien qu'il soit présumé innocent, l'assistant du procureur à obligé le Monsieur à assister à deux journées de sensibilisation sur les violence conjugales et sur enfants.
Aujourd'hui la fille de 15 ans, refuse toujours de voir son père.

Voici nos interrogations :

1) Comment Monsieur peut-il obtenir la garde exclusive du petit garçon de 3 ans tout en sachant que des faits de violence conjugales et sur enfants, non avérées sont sans doute visibles dans son dossier ? Quid casier judiciaire ?
2) Comment peut-il se retourner contre sa femme qui souhaite avorter sans son accord ni consentement ?
3) Hormis la pension alimentaire, quelles sont les droits de sa femme en cas de divorce ?
4) Comment démontrer que sa femme ne s'occupe pas de son enfant ? Quels sont les pièces qui peuvent jouer en sa faveur auprès d'un procureur ?
5) Pendant la séparation, si un procédé de garde n'est pas trouvé entre sa femme et lui, comment éviter que l'enfant soit placé par la protection de l'enfance ?

Toute stratégie pouvant mener à une garde exclusive du père est la bienvenue.

ps : petite précision, Monsieur ne souhaite pas divorcer mais plutôt sa femme. Il s'agit d'une union mixte religieuse. Sa femme est musulmane et lui est chrétien. Sa femme souhaitait qu'il se convertit à l'islam, or ils se sont fréquentés pendant 3 ans et ont eu un enfant hors mariage.

Tout aide pour protéger le monsieur sera utile. Sauf erreur de ma part, concernant son patrimoine, l'intégralité de son patrimoine à été bâti avant le mariage et n'entrent donc pas dans la communauté.

Merci de vos réponses

Bien cordialement,