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1er excès de vitesse supérieur à 50km/h, saisie du véhicule probable ?
Sujet initié par Mr Tout le monde, il y a 8 mois - 760 vues

Bonjour,
Je me suis fait arrêter par la Gendarmerie le samedi 09/11 entre Lézignan et Carcassonne pour un excès de vitesse de plus de 50KM/H, précisément 147 retenu au lieu de 80 car je suis jeune permis, soit un excès de 67KM/H précisément.
Il n’ya pas de circonstances aggravantes car je ne suis pas récidiviste, je n’étais pas sous l’emprise de stupéfiants ou d’alcool et je n’étais évidemment pas en défaut d’assurance.
Je suis conscient que mon acte est grave, et je le regrette amèrement, pour les autres usagers de la route que j’ai mit en danger mais aussi égoïstement pour les sanctions et les répercussions que cette bêtise pourrait avoir sur ma vie.

J’ai plusieurs questions qui me viennent en tête;
Pourquoi m’a ton immobilisé mon véhicule alors que certains on l’a possibilité d’appeler un tiers et de rentrer avec le véhicule ? Ma situation de jeune permis ? Cela fait 2ans et 4 mois que je suis titulaire du permis de conduire.

De plus, les gendarmes m’ont dit qu’il y avait une possibilité que le véhicule soit saisi mais qu’il y avait très peu de chances étant donné que je suis primo délinquant routier.
Je pense que la suspension de permis est légitime et qu’il faille que je passe par là pour réellement prendre conscience de mes erreurs et surtout ne pas les réitérer (sincèrement au vu du choc émotionnel, je ne jouerai plus jamais avec la vitesse sur route ouverte, j’irai m’amuser sur circuit mais ca s’arrêtera la, je ne veux pas être responsable de la mort de gens innocents) mais j’ai très peur que la décision de me saisir la voiture soit prise.
Pensez vous que ce soit envisageable et quelle en est la probabilité ? Au vu de mon profil ?
Ou est-il plus probable que le véhicule me soit restitué après les 7 jours d’immobilisation suivant la rétention ?
Ou est il plus fréquent que l’immobilisation du véhicule soit prolongée jusqu’au jugement ? (je ne maitrise pas les termes juridiques précis pour ce genre de situation mais j’imagine qu’on parle de jugement?)

J’ai très peur de la sanction complémentaire, pour des raisons financières évidentes, le véhicule représentant un investissement important pour moi, je devais le vendre ce Mercredi 13 novembre mais je ne pourrais donc pas car il va être immobilisé en fourrière jusqu’au moins le 18 novembre (car long weekend).
La vente de ce dernier m’aurait permis de financer les travaux de rénovation dans les biens de mes arrières grands parents, de mes grands parents et de mes parents. Car étant étudiant en L3, je n’ai que très peu de ressources financières voir quasi aucunes et n’ayant aucun parents vivants je ne peux compter que sur moi et mon irresponsabilité pour sauver le patrimoine familial durement acquis depuis le début du 20e siècle.

Je suis navré pour la longueur du message et les précisions probablement inutiles, mais je souhaitais exposer correctement les faits et ma situation personnelle afin que vous ayez tous les éléments pour me répondre objectivement. Ce dernier étant le fruit de mon angoisse et de ma peur face à cette situation déconcertante dont je suis le seul responsable.

Merci par avance pour le temps que vous prendrez à me lire et à me répondre, j’ai très peur et je dors très mal depuis samedi, j’ai mit en stand by mes cours et me demande si je pourrais me rendre à mon stage sans voiture, j’ai peur de devoir redoubler mon année et de mettre en péril mon avenir à cause d’une bêtise emplit d’irresponsabilité.
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Cher Monsieur,
La sanction encourue pour un "grand excès de vitesse" est :
- Un retrait de 6 points sur le permis
- amende de 3 750 €
- Suspension du permis pour 3 ans maximum
- Interdiction de conduire pour 5 ans maximum, y compris pour les véhicules à moteur ne nécessitant pas de permis
- Peine de prison de 3 mois maximum
- Immobilisation OU confiscation du véhicule
- Stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière (à vos frais)

Donc en effet vous risquez la confiscation du véhicule.
La décision sera prise à l'issue de l'audience, par le juge, en fonction des circonstances du délit, et de votre comportement depuis les faits et à l'audience.

Merci d'indiquer que la question est résolue;
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Heven
Je comprends clairement l'inquiétude, je suis passé par là ! ;)
Quasiment la même vitesse (141kmh - limité à 80kmh) - Pour une première fois, il est très très très (...) PEU probable qu'il y a une confiscation du véhicule...

Déjà, si tu récupères ton véhicule après les 7 jours de fourrière, ce sera un excellent signe, ça voudra dire que le procureur ne juge pas cela utile.

Ensuite, libre à toi de le vendre, c'est TON véhicule et il y a aucune procédure dessus. Donc un peu de patience.

Même si il reste à la fourrière (ça m'étonnerait) - le juge peut ne pas prononcer la confiscation.

Bref, dans mon cas, j'ai récupéré le véhicule (valeur 45 000€) après 7 jours - et sous l'effet du stress, j'ai été tenté de le vendre... J'avais 4 mois entre la récupération du véhicule et le jugement... Tout le monde me disait qu'il y avait aucun risque... J'ai décidé de le garder et pas le vendre... Le jour du jugement, il n'a été question d'aucune confiscation pour les 15 personnes jugées avec moi ;)

Si tu es jeune, la peine complémentaire pourra être un stage à la limite...
Enfin bref, j'ai pas les stats générales sur les confiscations pour les primo - mais de ce que je sais, c'est excessivement rare.
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