Bonjour,
Votre situation est douloureuse, et malheureusement assez fréquente dans les conflits post-séparation. Le jugement rendu est exécutoire, mais vous avez la possibilité de faire appel dans un délai de 15 jours à compter de sa notification par huissier (ou 1 mois si c’est une notification par le greffe ou lettre recommandée). Cet appel est suspensif : il empêche l’exécution provisoire de la décision sauf si le juge l’a expressément ordonnée (à vérifier dans le jugement).
L’appel permet une nouvelle audience devant la Cour d’appel, et vous pouvez envisager de changer d’avocat pour une défense plus structurée. Il faudra présenter de nouveaux éléments concrets démontrant que votre déménagement est motivé par l’intérêt de l’enfant (meilleur cadre de vie, stabilité, environnement familial, etc.), et que le père n’est pas en capacité de garantir un cadre sécurisant (antécédents d’addictions, mode de vie, etc.).
Concernant les délais : ils sont variables, mais une procédure d’appel prend souvent entre 6 à 12 mois. Il n’existe pas de recours plus rapide sauf référé en cas d’urgence absolue (enfant en danger par exemple), mais cela ne semble pas applicable ici à court terme.
Enfin, une médiation familiale peut être envisagée si le dialogue est encore possible, pour éviter une rupture trop brutale du lien maternel.
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il y a 18 heures
Malheureusement le juge n’a pas voulu prendre en compte que je proposais un environnement beaucoup plus stable qu’avec son père.
Car les faits d’addiction on été exposé mais visiblement elle n’a retenu que mon éloignement
il y a 17 heures
Il arrive malheureusement que certains jugements donnent davantage de poids à l’éloignement géographique qu’à la stabilité de l’environnement proposé. Cela ne veut pas dire que tout est perdu.
L’appel reste votre meilleur recours : il permettra de replaider les faits, avec un dossier plus étoffé et argumenté, notamment sur la dangerosité du cadre paternel et l’intérêt supérieur de votre enfant. Il faudra insister sur l’encadrement professionnel, le mode de vie sain, la disponibilité et la cohérence éducative que vous pouvez offrir. Même si le juge de première instance ne l’a pas pleinement retenu, la Cour d’appel peut avoir une lecture différente.
N’hésitez pas à consulter un autre avocat pour être mieux soutenue dans cette démarche.
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il y a 17 heures
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