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Suspension de permis
Posée par lo, il y a 7 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par lo - 4495 vues

J'ai été controlé positif au cannabis,je passe prochainement devant le substitut du procureur.sachant que je n'ai aucun antécédent ,que je suis fumeur occasionnel (seulement le week-end,en soirée..),lors du controle je...

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RAFFALLI
 
Erreur de date entre les deux souffles
Posée par Siouvie, il y a 3 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Babass - 1279 vues

J ai ete contrôlée pour alcoolémie. premier souffle a été noté le 10/01/2026 et le second en décembre 2025. est ce qu il peut y avoir vice de procédure. de plus entre l heure de l arrestation et le premier souffle, les 30 mins n...

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Maître Hoxha
 
Defaut d assurance
Posée par Killua, il y a 9 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Killua - 8817 vues

Je vient d'avoir le permis "jai ma reponse un samedi" donc "tout etait fermer" et ma voiture par la meme occasion donc je decide d'aller m'assurer des que possibles donc je la prend pour me rendre a l'assurance...

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VIEUILLE
 
Permis
Posée par Louloute85, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par onkko - 2091 vues

Voilà permis en suspension jusqu'au 6 avril, (6mois) je devais passer mes test et visite médical milieu mars mais tout a été annulé du coup je suis bloquée mais je dois tout de même travailler.... j ai respecter ma suspension...

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Abus de pouvoir
Posée par lisette, il y a 10 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par lisette - 6909 vues

Monsieur, je suis infirmiére libérale appelée en urgence pour un sondage urinaire chez une femme handicapée (attestation du garde malade a l appuie) je me suis fait interpeller a 8h25 pour exés de vitesse de 43 klm/h de plus les...

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la réponse de
Maître DENECKER
 
Alcool au volant
Posée par majorette13, il y a 10 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par majorette13 - 6485 vues

Mon frere ces fait arretez le 07/10 avec 0.89mg d alcool en 2011 il avez été arretez avec 1.15g il avez eu une suspention de 6 mois visite medicale et passez au tribunal .la je viens de recevoir sa suspention de 6 mois avec visite...

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la réponse de
de Almeida Costa
 
Conduite sans permis, sans assurance et avec stupéfiant.
Posée par Dd, il y a 7 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître MILI - 10218 vues

Mon mari c'est fait contrôler en août alors que nous partions en vacances avec nos enfants.. il conduisait avec un permis algérien, sans assurance avec 5gr de cannabis dans le coffre, et un pneu lisse. il doit passer devant le...

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Circulation en sens interdit et refus d obtempérer à une sommation s'arrêter
Posée par Carrasco, il y a 8 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Dodo - 9997 vues

Je suis convonque au tribunal de grande instance pour ses faits en titre.jai tout d'abord etait auditionné a la gendarmerie 5 mois apres les faits puis 3 semaines plutard par le brigadier pour ses meme faits. jai nier par deux...

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la réponse de
SEBAN
 
Exces vitesse
Posée par Nat, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par AMANOU - 4358 vues

Et til possible de recevoir un pv par courrier par les gendarme ( jumelle) sans interceptions pour excès de vitesse ?...

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Conduire avec un titre vie privée et familiale
Posée par MOHAMED, il y a 4 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 3830 vues

Je viens de recevoir mon titre de séjour vpf et je souhaiterais savoir si c'était possible de conduire avec mon permis béninois tout en ayant une carte de vie privée et familiale...

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Plusieurs associés dans une sarl et un véhicule de société
Posée par Adel, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Adel - 3807 vues

Lorsqu’il y’a plusieurs associer pour un véhicule de société par rapport au excès de vitesse et contravention...

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Suspension judiciaire et pas de suspension administrative auparavant
Posée par elihamster, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître MONESTIER - 2965 vues

Je viens de passer au tribunal ( ordonnance pénale) et ai une suspension de six mois de mon permis. mais quelques jours plus tard je reçois de la préfecture mon permis car le préfet n'avait pas fait de suspension...

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Flash véhicule société
Posée par axelb, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3248 vues

La voiture de ma société a été flashé et après m'être désigné comme conducteur, j'ai contesté le flash en tant que conducteur. je suis convoqué au tribunal en tant que gérant de la société et non pas en tant que...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
2 contrôle sous stupéfiant
Posée par Dylan_dl, il y a 4 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DE CAUNES - 2060 vues

Je m'étais fait contrôler sous cannabis 6 mois de suspension amande sursis ect ... une fois la peine faite je suis passer devant les teste psyqotectique et les médecin de la sous-préfecture .. je récupère mon permis 2 semaine...

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Ancien permis ,excès de vitesse permis b mais je suis routier
Posée par Alex, il y a 4 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître KITENGE - 1219 vues

Je ne suis pas fier mais j’ai besoin de réponse. j’ai fait un excès de vitesse avec mon véhicule personnel et rétention permis. je suis routier, j’avais sur moi mon ancien et mon nouveau permis. sur le coup, et ayant une crainte...

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Exces de vitesse de plus de 50km/h et deux dépassements par la droite
Posée par Manu, il y a 7 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 6076 vues

J’ai été convoqué au tribunal de police pour un excès de vitesse supérieure à 50km/h (99km/h) et également deux dépassements par la droite. une suspension de 6 mois à déjà été mis en place et je passe bientôt devant le tribunal...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Retention de permis
Posée par Dominique, il y a 4 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Dominique - 3419 vues

On ne m'a pas proposé à l audition de gendarmerie la possibilité de me défendre sur un deuxième teste...

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Suspension permis conduire
Posée par SLE, il y a 2 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par SLE - 752 vues

Je me suis fait arrêter par la gendarmerie pour excès de vitesse. la borne kilométrique indiquée sur l'avis de rétention du permis de conduire est dans une zone limitée à 110 km/h , 10 ml avant un panneau 90 km/h. sur la...

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la réponse de
Maître DAUSSE
 
Erreur sur documents suspensions de permis
Posée par Max280890, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Karim - 3819 vues

Je viens de me faire suspendre mon permis pour consommation de stupéfiants, hors au moment de signer touts les papiers et de remplir touts les documents, l’officier c’est tromper de 2 lettres dans mon nom de famille, sur touts les...

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Suspension de permis et outrage
Posée par Lili, il y a 9 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Lili - 7965 vues

Il ya a 2 jours en etat d ivresse jai voulu bien garer ma voiture car jhabite dans 1 impasse et jai reculer et foncer ds la voiture du voisin.sous letat d ivresse jai refuser le constat donc ils on appeler la police.telement en...

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la réponse de
SEBAN
 
Restitution de permis suite suspension 6 mois pour usage de stup
Posée par sousou, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître Rigoulot - 2567 vues

J ai une suspension de permis de 6 mois suite usage de stupéfiants.pourrais je récupérer avec une prise de sang négative et une visite médicale sachant que je suis jeune conducteur ? cdt...

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Bonjour
Posée par Daniel, il y a 4 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 1166 vues

Puis-je vendre mon véhicule avec un contrôle technique de plus de 6 mois pour un particulier si ce dernier est au courant de l'état ?...

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la réponse de
Maître KITENGE
 
Arrete sans permis 2 fois
Posée par danielaa, il y a 7 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mimi83 - 7548 vues

Je ete arrete en mars 2017 sans permis parce que je roules normalment et le policie q ma vu il ma arrete pour rien. la encore je ete arrete une 2 fois le vendredi 6 juilliet pour coupe la ligne blanche la je une convocation au...

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Condamnation déjà effectué
Posée par bronco234., il y a 4 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par bronco234. - 891 vues

Condamnation le 05/07/2023 (dossier ro 23/00010597 – pv 2022/24470). sanction : 2 mois de suspension de permis, exécutés intégralement + amende payée. récemment, réception d’un nouveau courrier notifiant à nouveau 2 mois de...

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Verbalisation pour franchissement de ligne blanche sans arrestation
Posée par shaft93, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Rigoulot - 5033 vues

J'ai reçu une contravention de 90€ et trois points de retrait sans arrestation pour franchissement de ligne blanche sur la a3. le soucis c'est que la date du pc est plus de 15jours et je ne me rappel pas qui conduit la...

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Avis de retention non remis
Posée par stamluly, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par stamluly - 2985 vues

Je me suis arreté pour exces de vitesse 126 km/h au lieu de 70 k/lm le 26 avril 2020 les forces de l ordre ne m ont remis aucun avis de retention de permis je n ai rien recu a mon domicile cela va faire 2 mois quel est la procédure...

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Prêt véhicule
Posée par Soso, il y a 8 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Veve - 5035 vues

Je viens de recevoir une citation à prévenu devant le tribunal de police pour arrêt ou stationnement gênant sur une voie désignée par arrête. le véhicule ne m'appartiens pas, ni la carte grise mais la personne titulaire...

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Puis-je reconduire alors que j'ai fini ma suspension de 4 mois?
Posée par marquis, il y a 7 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par LIOLI - 7605 vues

J'ai fini ma peine de 4 mois de suspension et je n'ai tqujours pas reçu mon permis.j'ai rempli toutes mes obligations,a savoir :1 suivre 1 stage de prévention routière,2 payer mon amende,3 passer la visite médicale...

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SEBAN
 
Demande de report à la convocation au stage de sensibilisation obligatoire
Posée par Ann, il y a 4 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Rtoullier - 5311 vues

Mon fils a été condamné, suite à un contrôle au cannabis positif, a effectué ,entre autre, un stage de sensibilisation aux dangers à l'usage des produits stupéfiants. aujourd'hui il vient de recevoir...

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Arreter pour exces de vitesse, aucun pv ni document remis sur le moment
Posée par thierry63, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 2918 vues

Arrêté pour exces de vitesse, aucun pv ni document remis par le gendarme, juste l'annonce verbale du retrait à venir de 3points...

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Maître Rigoulot
 
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