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Recidive stup
Sujet initié par Cricri, il y a 5 ans - 4166 vues

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Bonjour, Maitre mon fils a ete porteur du bracelet electronique 6 mois de janvier a mai mais avant le port des son bracelet il a une autre affaire qui passe en jugement ce mois ci.4 mois apres lenlevement du bracelet et etant en sursis que risque til merci

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2 réponses
Bonjour,

La peine encourue dépend de l'infraction commise, vous indiquez "stup" sans précision. Il peut s'agir de la simple offre aux fins de consommation personnelle à un particulier ou de la cession régulière et organisée, tout dépend s'il agit seul ou en bande organisée. En tout état de cause, une peine d'emprisonnement est encourue.

Vous indiquez ensuite qu'il est en récidive et en sursis. Il s'agit de deux notions distinctes. La récidive signifie qu'il a commis la même infraction que celle pour laquelle il avait été précédemment condamnée.
Le sursis signifie qu'il n'a pas accompli sa peine d'emprisonnement pour laquelle il a été condamné sous réserve de ne pas commettre d'autres infractions dans un délai de cinq ans.
On distingue le sursis simple du sursis avec mise à l'épreuve qui est assorti en plus d'autres obligations (être suivi médicalement, avoir un travail) ou interdictions.

En l'absence d'éléments précis, il résulte qu'en cas de commission d'infractions, il est probable que le sursis soit révoqué et que la peine d'emprisonnement prononcée lors de la première infraction qui n'avait pas été accomplie, le soit désormais. Elle se cumulera alors avec la peine prononcée pour la seconde affaire qui sera jugée.

En résumé, il risque d'effectuer la peine d'emprisonnement qu'il n'avait pas effectué la première fois.

En espérant avoir répondu à vos interrogations,
il y a 5 ans
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Cricri
Pour les stups il sest fait controler par test salivaire positif en etant que passager dans un vehicule que sa compagne conduisait qui elle etait recidivite et quinze jours apres il lui posait un bracelet pour une affaire de stup mais depuis la pose de son bracelet il est suivie medicalement et il a toujours continuer a travailler alors est ce que son sursi risque detre revoquer malgres tout cela et de plus il doit accueillir sa compagne qui sort de prison avec un bracelet pour finir deffectuer sa peine merci beaucoup pour votre ecoute et votre reponse
il y a 5 ans
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