Le locataire peut-il s'opposer à des travaux d'amélioration du logement?

Sujet (Cloturé) initié par stephane, il y a 4 ans - 2248 vues

Nous louons avec ma femme et ma fille un logement de 3 pièces. Mon bailleur (orpi) nous informe que le propriétaire souhaite remplacer la moquette (qui n'est certes pas de première fraicheur mais reste correct) dans les 2 chambres et le couloir par du parquet. Les travaux seraient prévus en janvier.

De notre point de vue, le contexte sanitaire actuel (covid) ne se prête pas à envisager d'importants travaux. Nos employeurs nous mettent en télétravail, nos libertés de sortir sont restreintes: nous passons beaucoup de notre temps chez nous. Nous souhaiterions donc nous opposer à ces travaux qui risquent de chambouler notre vie de famille et professionnelle alors qu'il n'y a aucun caractère d'urgence à mener de telles améliorations.

Cependant, notre bailleur nous écrit que « comme stipulé dans votre contrat de location, vous ne pouvez vous opposer aux travaux d'amélioration du logement demandés par le propriétaire et êtes dans l'obligation de les laisser s'exécuter. » Et de citer le contrat: « le locataire doit laisser exécuter dans son logement certains travaux décidés par le bailleur : les réparations urgentes, les travaux d'amélioration ou d'entretien du logement loué ou des parties communes, les travaux d'amélioration de la performance énergétique et les travaux de mise aux normes de décence. »

Mais le contrat de location stipule aussi que le « bailleur doit assurer au locataire un usage paisible du logement. » Et ce n'est pas ce qui s'annonce en bloquant l'accès de la moitié de l'appartement pendant un délai inconnu à ce jour pour ces travaux, nous obligeant à vivre en mode camping dans une pièce avec notre fille de 1 an.

Merci beaucoup par avance pour vos explications.