Usufruit successif

Sujet initié par Gendreville, il y a 4 ans - 1344 vues

Bonjour, un grand merci tout d'abord de proposer à vos lecteurs la possibilité de poser une question à vos spécialistes.Voici la nôtre.Nous sommes mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts et nous nous sommes fait une donation réciproque dite au dernier vivant.Mon épouse, fille unique, a hérité de sa mère de trois biens immeubles à Paris et d 'un compte de titres. L'ensemble des droits et frais de la succession a absorbé les 850 000€ de ce portefeuille....Notre souci à présent est d'éviter qu'au cas du décès de mon épouse, même si j'opte pour le "tout usufruit", notre fille unique soit dans l'impossibilité de faire face au montant des droits de succession et que nous soyons obligés de céder, elle la nue-propriété et moi l'usufruit de l'un des biens.Idée/question: mon épouse pourrait-elle donner à nos trois petits enfants la nue propriété de ses biens immeubles, en s'en réservant l'usufruit et en le qualifiant de successif à moi-même puis à notre fille après moi?Si une telle organisation de transmission est possible comment se calcule le second usufruit? Mon épouse et moi avons 70 ans, et en aurons 71, elle en Janvier 2022 et moi en Juin 2022. L' usufruit que se réserverait mon épouse est donc encore de 40%, il me serait transmis à son décès mais resterait-il de valeur inchangée à mon propre décès lorsqu'il passera à notre fille?Ou bien doit-on évaluer dès la donation (par quelle méthode?) la valeur de l'ensemble des usufruits successifs pour déterminer la valeur de la nue propriété qui serait donnée à nos petits enfants?J'ai lu avec attention à ce sujet une très savante étude dans la "Revue fiscale du patrimoine", n°11 de Novembre 2013, sous la signature de Sylvain Guillaud-Bataille et Vincent Tejedor, mais le niveau des mathématiques financières qu'on y trouve dépasse et de loin mon niveau d'études...Merci pour votre aide.Cordialement et avec nos remerciements renouvelés, Gendreville 31/03/2021