Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat
Question résolue par Maître Hamid FARRAJ
Contacter
Hamid

Réponse à des coups à la nuque non reconnu comme de la légitime défense.
Sujet (Cloturé) initié par Moshe75, il y a 7 mois - 920 vues

Contexte: Accusation de violences sur mineur & non reconnaissance de la légitime défense.

Extrait:"mon fils est arrivé derrière moi car j'étais à genou devant ma femme, pensant que je l'agressé (chose que j'ai nié & elle a 0 jou d'ITT) Donc il m'a asséné par surprise 3 coups de poing au niveau de ma nuque, je me suis retourné vers lui, je lui ai mis 2 claques. C'était un geste instinctif. Des que j'ai su que c'étrait lui jai arrêté de le frapper."

Moi: 1m78 95kg-45a casier judificiaire vierge -CDI depuis 20 ans, jamais aucun fait de violences nevers adulte ou enfant
mon fils: 1m53 50kg,11 an, boxe depuis 1 an - TDAH avec pic d'agressivité avec preuve & traitement médicamenteux

Ma défense: J'affirme avoir agi en légitime défense suite à une agression de mon fils , qui m'apporté 3 coups de poing dans la nuque alors que j'était à genoux donc avec effet de levier , amplifiant la force de ses coups.

Aucune constatation médicale n'est mentionnée concernant d'éventuelles lésions sur ma nuque malgré que cela m'a sonné. Idem pour mon fils & femme: 0j d'iTT

Lors du procès initial on ma condamné à 3 mois de sursis & n'a pas reconnu la légitime défense. La dangerosité des coups portés à la nuque est tel qu'ils sont interdit en sport de combat dont la boxe, sport déja dangereux car risque de paralysie & mort mais cela n'a pas été évoqué lors de la premier audience par quiconque.

1. Existe-t-il une jurisprudence spécifique concernant la dangerosité des coups portés à la nuque ? Si oui avez vous les réferences exactes? Car j'ai l'impression que la justice ne prend en considération que ceux qui a déja été jugés à ce sujet bien que nombreux sont les réglements officiels de sport de combat interdisants les coups à la nuque

2.Optionnellement: La pratique de la boxe française par mon fils depuis un an peut-elle être considérée comme un facteur aggravant la dangerosité des coups portés à la nuque de son père sachant qu'il devait peut etre savoir la dangerosité de ces coups interdit dans la boxe?

Je passe en cour d'appel & mon but est de montrer que ma réponse était bien proprotion & même moindre (2 claques contre 3 coups de poins à la nuque)
afin d'être relaxé

Merci & bonne journée
Trouvez votre avocat droit pénal
Premier rendez-vous gratuit
Une question en droit pénal ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
1 réponse
Il faut prendre le problème plus largement et non pas se focaliser sur l'endroit des coups reçus ou la pratique d'un sport de combat.
Les violences sont proscrites par le Code pénal.
Par conséquent, en appel, il faut tout simplement prouver que vous avez répondu à une agression injuste, par réflexe, et que vous avez riposté de manière proportionnelle et simultanée.
Il est vrai que l'absence de traces sur votre coup est un problème en matière de preuve.
Par conséquent, c'est parole contre parole.
La Cour d'appel doit tout de même se baser sur des preuves concrètes pour confirmer le jugement de première instance.
Les violences répondent à des critères de matérialisation de l'infraction en droit pénal spécial.
Si vous parvenez à mettre en avant un motif légitime d'avoir contraint de commettre des violences, comme la légitime défense, il faut vous concentrer sur cet aspect de votre défense.
Par ailleurs, votre enquête de personnalité montre que vous n'avez pas de casier judiciaire, que vous avez des garanties et que vous n'êtes pas un homme dangereux ou violent, par conséquent, il faudra aussi utiliser votre personnalité pour vous défendre et convaincre d'une relaxe.
A ce stade, il est fort utile de vous défendre avec l'aide d'un avocat.
Merci de cliquer oui merci
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
202 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
73 problèmes résolus*
3
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
40 problèmes résolus*
4
Maître RAISSA LEMALEU TCHOUBOU
Maître RAISSA LEMALEU TCHOUBOU
17 problèmes résolus*
5
Maître AIKATERINI TANGALAKIS
Maître AIKATERINI TANGALAKIS
12 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...
Résolue par Maître Cassé
Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...
Résolue par Maître DIARRA
Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...
Résolue par Maître DIARRA
Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...
Résolue par Maître Cassé
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer