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Que faire en cas d'erreurs sur le casier et accusations diffamatoires par la cr?
Sujet initié par Yuth, il y a 8 mois - 846 vues

Bonjour,j'ai un problème..le 11/11/20 jour confiné ferié je suis rentré de mon travail au Luxembourg et j'ai consommé un cbd à 1%de THC je me suis fait controler j'ai eu une suspension préfectorale de 4 mois j'ai perdu mon travail ,j'ai fait une visite médicale ,récupéré mes droits à conduire ,retrouvé un travail ...puis j'ai été jugé,en juin 2024 et mon permis a été annulé sans possibilité de le repasser pour une durée de 1 jour en plus j'ai eu 6 mois de prison fermes aménageable et je viens de faire 210h de tig(dans la mécanique la serrurerie soudure de ma commune)...ils ont retenu une récidive (dont je n'ai pas été prévenu les faits ils ont été requalifiés pendant les 4 ans moi ct conduite sous emprise de stup en l'occurence knabis...xcbd meme c marqué dans le jugement) de 2015 pour des fait qui dataient de plus de 5 ans mais le jugement moins donc est ce que c'est légal,certainement mais ils ont marqué sur le jugement que j'ai 11 comparutions depuis 2015 alors que je n'en ai aucune,de plus ils m'ont traité d'alcoolique ( j'ai dit "pas du tout", la cour a fait des gros yeux genre" c marqué là monsieur")et lors de la visite médicale après vérification à la préfecture il s'avère qu'il y a des erreurs sur mon casier et qu'ils ont requalifié mes délits de conduite sous knabis ,à conduite en état d'ivresse(y a trois infractions comme ça sur mon relevé d'information ils ont mis conduite sous l'emprise de l'alcool et c'est sous cannabis) donc ils me demandaient les gamma gt et c'est là avec les deux médecin et l'employé de la prefecture qui a sorti mon relevé d'informations qu'on s'est rendu compte qu'il y a des problèmes,ils m'ont conseillé de prendre un avocat et validé ma visite avec le test urianire,j'fume plus(les deux médecins de la comission médicale et l'employé de la prefecture qui a sorti mon relevé d'information)...Alors lors de la demande de passage d'examen sur le site ANTS il m'ont donné un numéro NEPH pour m'inscrire aux épreuves avec un genre de certificat me disant que j'étais dispensé des epreuves pratiques...Alors j'ai obtenu le code etj'ai eu la surprise de constater que sur le site des permis de conduire,voulant télécharger mon attestation de droits à conduire de 4 mois,que je n'étais plus dispensé de la pratique donc moi j'avais organisé mon retour au travail, j'aurais du commencer aujourd'hui mais voilà il me restait quelques mois sur mon permis probatoire avant d'achever la troisième année le jour de l'infraction.Meme si c'était 6 points et j'en avais 10,le jugement d'annulation règle le problème en ma défaveur.Meme si ça a été jugé 4 ans après et que j'ai donc conduit on va dire trois ans soit un permis probatoire donc en tout j'ai conduit presque 6 ans mme passé le permis moto et j'avais donc 12 points,juste dans l'attente de ce jugement qui annule mon permis avc interdiction de le repasser pour une durée de 1 jour...donc depuis 2015 une infraction en 2020 et tout s'effondre on est fin 2024 c'est toujours pas réglé et j'ai plus de droits au chomage ni rien....Je ne sais pas quoi faire,est ce qu'ils ont le droit de me diffamer en collégiale avec des erreurs de casier et ne pas prendre en compte le fait que je dise "ce n'est pas vrai"parce que je n'ai pas d'avocat?est ce qu'ils ont le droit de prendre une infraction jugée après une autre qui constituait déjà unez base de récidive mais jugée apres et pour laquelle j'ai été écroué quand meme 6+3 mois(dont 7 mois à travailler à la maison d'arret pour eux dans la soudure et la metallerie)en rentrant du travail sans trouver de trace que j'ai fumé mis à part une analyse tout ça pour monter une récidive bancalement légale,certainement ,mais j'en souffre énormément et ma vie est fichue...c'est la cour de Metz j'aurais besoin d'aide déjà pour remettre de l'ordre dans mon casier et le cas échéant demander une révision un recours ou quelque chose parce que là je le prends comme de l'acharnement jusqu'à la diffamation,j'ai perdu un emploi en fixe et deux autres emplois j'ai fait 3 visites médicales trois fois les tests psychotechniques et là je dois repasser la conduite et mon permis moto complet..je l'ai soulevé au tribunal devant la collégiale de la cour d'appel il ont dit alcoolique j'ai dit c'est faux et ils ont dit 11 comparutions depuis 2015(cad tout mon casier délits routiers exclusivement depuis 199 et j'ai dis c'est faux aussi mais ça n'a pas été pris en considération...c'est marqué sur le jugement à grand coups de "étant donné et au vu de" mais c'est faux...et 3 juges + un proc n'ont pas retenu ni verifié mon objection car représenté par moi meme...que faire???merci d'avoir pris le temps de me lire et par avance merci si vous voulez bien trouver le temps de me répondre.En cassation ?qu'est ce que je peux faire?pour moi si je ne trouve pas de solution c'est la précarité sociale,je ne peux plus travailler,je leur ai dit aussi à la collégiale d'appel,vous m'nlevez le permis là c'est la rue..Ah j'ai oublié de dire..le jugement initial a été reporté deux fois une fois signifié par la gendarmerie mais pas la deuxième alors la troisième étant dans une vie active normale et perdu dans les dates croyant à un oubli ou une relaxe je ne sais pas et bien j'ai loupé l'audience voilà,et j'ai été avisé par l'huissier alors j'ai fait appel immédiatement,je pensais que le recours à un avocat n'était pas nécessaire vu que je n'avais rien fait entre temps je me suis dit que ça allait bien se passer mais ils ont confirmé le jugment dans son intégralité sans tenir compte d'aucune de mes remarques.Pourquoi m'a t'on donné le droit de me défendre?parce que meme si je dis qu'il y a des erreurs dans leurs accusations je ne suis pas entendu,mais je suis l'objet et pas l'etre humain d'une sorte de curée correctionelle condescendante et publique, jugé par une magistrature en collégiale 3 juges et un proc,que moi je juge injuste car il y a des erreurs,que je soulève ces points ,et que je ne suis pas entendu en preuve le jugement rendu où il est écrit dessus que le fait que j'ai eu 11 mentions au casier depuis 2015 justifie etc.... ce qui est faux j'ai meme pas un pv....tout ça car représenté par moi meme ,dans la structure qu'on devrait appeler ,justice au fait et à l'application du droit et meme à l'écoute du citoyen normalement si il en a le droit et que c'est stipulé..A l'issue, je suis parti completement perturbé du tribunal,blessé... et sans jugement , il m'a été signifié après car prononcé plusieurs semaines après ils n'avaient pas l'intention de délibérer vraiment et de le prononcer le jour de la comparution vu qu'ils n'ont rien retenu de ma défense quand meme ...si je dis "c'est faux" ce dont vous m'accusez,la rétrospective de mon passif judiciaire ,il y a un problème normalement c'est bien une anomalie qui doit interloquer,j'ai choisi moi meme ,collégiale mais dans le jugement c'est réitéré comme un motif de la condamnation...j'avais un espoir donc mais bon là je n'en ai plus...Il me reste juste la conduite je vais la faire, mais j'aurais envie d'attaquer l'état pour accablement par des circonstances agravantes mais qui sont diffamatoires,pour toutes les erreurs qu'ils ont inscrit sur mon casier et qu'il y a sur mes relevés d'informations,pour non respect de mon droit à me défendre car pas écouté ,aussi de demander la restitution de mes permis,la cassation du jugement,une révision,un recours je ne sais pas....C'est peut etre impossible, mais malgré ça,j'aurais besoin des conseils d'un avocat pour savoir déjà ce que je peux faire.Si quelqu'un voudrait bien avoir la gentillesse de me conseiller,je prends merci.PS,tout ça est vrai.
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Yuth
C'est trop tard pour moi...la prefecture ne peut pas etre accablée pour les erreurs sur mon Relevé d'information, le délai de recours ou de pourvoi en cassation varie entre 30j et deux mois après la rétention du permis et l'obtention du formulaire 48S et pour les incohérences sur mon relevé d'information la seule chose que je pourrais faire serait d'en demander la rectification par voie d'avocat.Pour le délit,comme il est confirmé par analyse salivaire,il y a peu de chance pour que je puisse faire désigner un autre responsable que moi meme pour ma condamnation pour le reste tout est trop tard.D'autant plus pour l'impasse dans laquelle elle m'a poussé parce que j'aurais du m'entourer quand j'en avais les moyens.La prochaine fois que j'ai un problème avec mon permis,je contacterais directement un avocat spécialisé en droit routier et pénal.
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