Bonjour,
En tant qu’anciens propriétaires ayant réalisé eux-mêmes les travaux, vous n’êtes pas automatiquement responsables des désordres signalés, surtout s’ils ne relèvent ni de la garantie décennale ni d’un vice caché.
– La garantie décennale ne s’applique que si vous avez agi en qualité de "constructeur" au sens de la loi (ce qui peut inclure un particulier agissant en auto-construction), à condition que les désordres rendent l’ouvrage impropre à sa destination. Or ici, les désordres semblent mineurs ou esthétiques, et aucun rapport d’expert indépendant ne confirme leur gravité.
– Les vices cachés ne peuvent pas être invoqués pour des désordres visibles lors de la vente ou découlant d’une absence d’entretien (pas de réhydrofugation, démontage de joints, etc.). En outre, vous pouvez avoir inséré dans l’acte une clause d’exclusion de garantie (fréquente en cas de vente entre particuliers), sauf preuve de dol.
– Le fait que les acheteurs aient modifié eux-mêmes la douche (retrait des joints, démontage) peut être la cause ou l’aggravation du problème, ce qui affaiblit fortement leur demande.
En résumé : sauf démonstration par un expert que vos travaux ont rendu la salle de bain inutilisable de manière structurelle, et que les désordres ne proviennent pas de leur propre fait, vous n’êtes pas tenus de payer l'intégralité du devis, encore moins un réaménagement total de la pièce.
Je vous recommande de refuser la prise en charge en l’état, et de demander un rapport d’expertise contradictoire en cas de menace de contentieux.
Merci de confirmer que la question a été résolue en cliquant sur le BOUTON VERT svp.
Bon courage !
Cordialement,
Me KAYEMBE
Avocat au Barreau de Paris
Merci, vous avez répondu à ma question.
il y a 7 jours
Cliquez ici pour ajouter un commentaire