Retour des enfants au domicile paternel

Sujet initié par Père de deux garçons, il y a 16 heures - 213 vues

Bonjour,

Je comprends que vous vivez une situation extrêmement difficile et injuste, marquée par une série d'événements douloureux et des accusations infondées qui impactent profondément votre vie et votre relation avec vos enfants. Le fait que vous ayez été incarcéré suite à des provocations et que vous soyez aujourd'hui empêché de voir vos enfants malgré un suivi irréprochable en centre médiatisé est une épreuve immense.

Votre récit met en lumière plusieurs problèmes graves :

L'acharnement de l'entourage maternel : Les grands-parents et la mère semblent avoir orchestré des actions dès l'annonce de la première grossesse.

Les agissements de l'ASE : La demande d'accouchement sous X sans votre consentement alors que vous avez l'autorité parentale, puis l'éloignement des enfants, et enfin la décision du nouveau responsable de l'ASE de suspendre les visites sans motif clair, sont très préoccupants.

Le rôle de la mère : Son départ en centre maternel pour alcoolisme, puis ses provocations ayant mené à votre incarcération, montrent une dynamique très toxique.

L'expertise psychologique non obligatoire : La demande d'une expertise psychologique familiale non obligatoire par le responsable de l'ASE, dans le but d'éloigner les enfants de vous pendant deux ans, est une manœuvre discutable, surtout en l'absence de tout antécédent négatif de votre part (travail, bonne santé, logement).

Que pouvez-vous faire face à cette situation ?

Votre priorité absolue est de reprendre contact avec vos enfants et de faire reconnaître vos droits. Voici les pistes d'action :

1. Changez d'avocat si le vôtre n'est pas spécialisé en droit de l'enfant et de la famille

Vous mentionnez avoir été soutenu par un "bon et honnête avocat" qui n'était pas dans la spécialité des juges des enfants. C'est un point capital. Les affaires concernant les enfants relèvent du Juge des Enfants ou du Juge aux Affaires Familiales, qui ont des procédures et des sensibilités très spécifiques. Un avocat spécialisé dans ce domaine est indispensable pour :

Comprendre les ressorts de l'ASE et les procédures de protection de l'enfance.

Contester les décisions de l'ASE de manière efficace.

Faire valoir vos droits parentaux et les intérêts de vos enfants.

Savoir comment utiliser les rapports positifs du centre de visites médiatisées et les preuves de l'état de la mère.

Si votre avocat actuel n'est pas spécialisé, n'hésitez pas à en changer. C'est votre droit le plus strict et une nécessité stratégique. Demandez au Barreau d'Angers de vous orienter vers des avocats spécialisés en droit de la famille et de l'enfant.

2. Contestez la décision de l'ASE et du responsable de la petite enfance

La décision de l'ASE de stopper les visites et de demander une expertise psychologique non obligatoire pour vous empêcher de voir vos enfants est contestable, surtout après deux ans de visites médiatisées "irréprochables".

Demandez à votre avocat de saisir le Juge des Enfants en urgence. Le Juge des Enfants est le seul compétent pour statuer sur les mesures d'assistance éducative et les droits de visite. Votre avocat devra :

Présenter tous les rapports positifs du centre UVMep.

Mettre en lumière l'absence d'antécédents négatifs vous concernant (travail, santé, logement).

Contester la légitimité de la demande d'expertise psychologique si elle vise uniquement à éloigner les enfants sans motif valable.

Souligner l'attitude de l'ASE et du nouveau responsable qui va à l'encontre de l'intérêt de l'enfant de maintenir des liens avec son père, surtout après une longue période de contacts réguliers et positifs.

Portez à la connaissance du Juge des Enfants les éléments concernant la mère : Son problème d'alcoolisme, son départ du centre maternel seule, et surtout les provocations ayant mené à votre incarcération.

3. Rassemblez toutes les preuves

Chaque élément que vous avez mentionné est une preuve potentielle :

Rapports des visites médiatisées : Les rapports du centre UVMep qui attestent de vos rendez-vous "irréprochables" sont fondamentaux. Demandez-en copie au centre.

Dossier de l'ASE : Votre avocat peut demander l'accès à votre dossier à l'ASE pour comprendre les fondements de leurs décisions.

Preuves de l'incarcération : Les documents judiciaires qui expliquent les faits de votre incarcération (et qui montrent qu'elle découle d'une provocation sur fond de votre "interdiction de contact") peuvent être utiles.

Éléments concernant la mère : Preuves de son alcoolisme (rapports du centre maternel, témoignages si possible), et tout document lié aux incidents qu'elle a provoqués.

Preuves de votre situation stable : Contrat de travail, justificatifs de domicile, avis d'imposition (qui montrent une situation stable et intégrée).

4. L'expertise psychologique

Une expertise psychologique peut être ordonnée par le Juge des Enfants si le juge estime qu'elle est nécessaire pour évaluer la situation psychologique de la famille et l'intérêt de l'enfant. Elle n'est pas obligatoire, mais le juge peut la demander s'il a des doutes.

Si le juge ordonne une telle expertise, votre avocat veillera à ce qu'elle soit impartiale et à ce que vous puissiez exprimer votre version des faits. C'est aussi l'occasion de montrer votre bonne foi et votre désir de rétablir le lien.

Votre situation est un combat qui nécessite une stratégie juridique solide et une persévérance à toute épreuve. Ne baissez pas les bras. Le fait que vous ayez maintenu le lien pendant deux ans et que vous ayez des éléments positifs à faire valoir est un atout. Concentrez-vous sur la recherche d'un avocat spécialisé qui saura vous défendre efficacement devant le Juge des Enfants.

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Bonjour

En 2020, vous avez renoué avec une amie d’enfance, ce qui a déclenché, selon vous, de fortes réactions de jalousie et de rejet de la part de son entourage, notamment de la famille maternelle. Lorsqu’ils ont appris que vous alliez avoir un enfant ensemble, les grands-parents ont aussitôt contacté une avocate et l’ASE (Aide sociale à l’enfance) pour demander une interdiction de contact, y compris au simple appel téléphonique, sans votre consentement ni celui de la mère. Une démarche d’accouchement sous X aurait même été envisagée, bien que vous disposiez de l’autorité parentale sur votre premier fils.

Depuis, vos enfants vous sont confiés en visite médiatisée. Votre deuxième fils est né, et peu après, la mère s’est rendue dans un centre maternel. À la suite de difficultés personnelles liées à des problèmes d’addiction, elle a quitté le centre seule, puis est revenue vers vous. Vous indiquez qu’elle aurait simulé plusieurs conflits pour faire intervenir les gendarmes, provoquant ainsi votre incarcération pendant quatre mois pour violation de votre interdiction de contact. Depuis votre libération, la relation avec la mère est définitivement terminée.

Vous avez été accompagné par un avocat que vous jugez honnête mais non spécialisé dans les affaires de juge des enfants. Grâce à votre engagement personnel, vous avez pu revoir vos enfants en visites médiatisées dans un centre UVMEP pendant deux ans, avec un comportement que vous décrivez comme irréprochable malgré un environnement peu naturel. Cependant, depuis le début de l’année, les rencontres ont été interrompues : le nouveau responsable ASE aurait exprimé son souhait de suspendre durablement ces liens, et demanderait une expertise psychologique non obligatoire selon vous, sans qu’il y ait de justification médicale, judiciaire ou familiale. Vous précisez que vous êtes en bonne santé, avez un logement, un travail, et aucun antécédent judiciaire en dehors de la peine déjà exécutée.

Vous exprimez aujourd’hui le souhait d’être représenté par un avocat compétent et honnête, spécialisé dans la protection de l’enfance et les contentieux avec l’ASE, afin de faire valoir vos droits de père et maintenir le lien avec vos enfants.

Je me tiens à votre disposition pour vous conseiller et vous assister
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