Mon voisin m'accuse de trouble sonore due à l activité normal de mon enfant dans l appartement , il a appelé les gendarmerie qui sont intervenu et constaté le calme et elle a aussi fait une plainte auprès du bailleur hlm. En plus elle m'a insulté gratuitement. Je ne trouve pas normal cela , puis je porte plainte pour harcèlement et insultes. Car les bruits sont par mon enfant dans la vie au quotidien normal d'une petite fille de 4 ans , de plus le bailleur m'a envoyé un courrier de rappelle du règlement or je connais bien le règlement et le respect mais je trouve que j'ai été accusé à tôt. De plus le bailleur n'a pas pris le peine de faire une enquête de voisinage ni même me demander ma versions.
Puis je porte plainte pour harcèlement et insulté ?
Les bruits normaux liés à l’activité d’un enfant ne constituent pas un trouble anormal du voisinage (jurisprudence constante, Cass. civ. 3e, 6 sept. 2011). Le fait que la gendarmerie n’ait rien constaté confirme l’absence de nuisance. Vous pouvez déposer plainte pour injures (article R.621-2 du Code pénal) et harcèlement si les agissements se répètent et vous portent préjudice (article 222-33-2-2 du Code pénal).
Concernant le courrier du bailleur, il s’agit d’un rappel de procédure mais il ne préjuge pas de votre responsabilité. Vous pouvez y répondre par écrit pour donner votre version des faits et rappeler que les forces de l’ordre n’ont constaté aucune infraction.
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