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Permis de conduire
Posée par Yoan boisne, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans par Connon10Berry - 1922 vues

J'ai été arrêté avec une invalidation de permis, sous alcool et jai fait un refus doptem , qu'es-ce que je risque ?? merci d'avance pour vos réponses...

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Test salivaire positif cocaine
Posée par Fred, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1916 vues

J’ai été testé positif cocaine suite à un contrôle le 2 janvier je n’ai pas pris de cocaine mais j’étais sous tramdol pour rage de dent et une préparation à l’hôpital de saint cloud pour calmer ma douleur pouvez m’aider merci...

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Perte de permis suite à un contrôle positif au stupéfiant
Posée par Lucas, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lucas - 1915 vues

J’ai été soumis à un test salivaire le 11 avril qui s’est révélé positif ce qui a entraîné la suspension administrative du permis pendant 6 mois , j’ai reçu une convocation d’ordonnance pénal pour le 09 octobre, mais il me reste...

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Permis annulé suite points de stage non crédités
Posée par Betty76, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Betty76 - 1913 vues

Je me permets de vous contacter car je suis inquiète, il ya 1 an mon conjoint s'est fait arrêté pour excès de vitesse ( a cet instant son solde de points est de 2) le policier lui dit l'importance de faire un stage avant de régler...

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Conduite en suspension permis avec stupéfiants
Posée par M.bourbie, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par M.bourbie - 1907 vues

Je me suis fait arrêté alors que j'étais en suspension de permis pour stupéfiants il s'avère que le teste cannabis et positif ,et que jetait déjà en suspension qu'est-ce que je risque d'avoir ?...

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Pourrait-on former un recours en cassation contre ce jugement ?
Posée par Mr Solution, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mr Solution - 1904 vues

Les faits : j'ai été verbalisé pour usage du téléphone tenu en mains. j'ai contesté étant donné que j'allais poser le téléphone sur le tableau de bord pour utiliser le gps du smartphone. j'ai...

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Controler mais rien signer
Posée par nath, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par nath - 1903 vues

J ai été contrôler et arrêter pour un excès de vitesse et en doublant sur une ligne blanche , elles m ont dit que je roulais a 130 au lieu de 70 , mais rien sur le radar j ai pas demander de preuve j ai rien signe elles ont juste...

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Suspension judiciaire et interdiction de conduire ?
Posée par Brayhart, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Brayhart - 1900 vues

Je voulais savoir si il y avait une différence entre une suspension judiciaire du permis de conduire et une interdiction de conduire un véhicule ? est ce que dans le jugement que rend un tribunal ou une cour d’appel le terme...

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Suspension administrative après jugement
Posée par fred, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par fred - 1898 vues

Peut on cumuler une suspension administrative du permis de conduire prise par le préfet et une interdiction de conduire sans ead prise par le tribunal pour la meme infraction. on me dit que l'interdiction de conduire sans...

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Droit mairie projet imobilier
Posée par Camping!!87, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Camping!!87 - 1895 vues

Dans le cadre d'une vente de terrain à un promoteur, la mairie demande la construction d'un site pour ses activités. ce qui engendre une diminution du programme immobilier prévu et donc le promoteur demande une révision...

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Régularisation dossier préfecture puy de dôme
Posée par Pierre, il y a 11 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître PETSOKO - 1890 vues

Suite à un contrôle pour stupéfiants dans le puy de dôme. j’ai écopé d’une suspension administrative de 9 mois. qui devais ce terminé le 26 novembre 2024. lors du contrôle et l’audition de la gendarmerie je n’ai pas pu présenter...

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Est-ce que je peux récupérer mon permis ?
Posée par Moraya, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Moraya - 1890 vues

Voilà en 2018 ont m'a suspendu mon permis pour une durée de 6 mois. est il possible de toujours le récupérer même si ça fait 5 ans. je vous remercie...

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Ma question concerne la circulation en ville
Posée par dromadaire, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par GB - 1889 vues

Cher (e) maître, ma question concerne la circulation en ville avec un camion d’une longueur de 15 mètres, et à l’approche d’un feu tricolore. chromologie des faits.  1 je roulais à une vitesse de 30 khs à l’approche d’une...

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Renseignements svp
Posée par Tarek, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1882 vues

Mon permis provisoire et fini le 11/07 et j'arrive pas de trouver un rendez-vous avant cette date je trouve un rendez-vous le 02/09 c normal ou je vais voir de problème avec ça...

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Retrait de permis
Posée par Fred51, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fred51 - 1882 vues

Je me suis fais contrôler positif a l'alcool mais je n'étais pas dans ma voiture,la gendarmerie ma pris mon permis et j'ai reçu par courrier une suspension de 3 mois et la dans quelques jours je vais être entendu par...

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Besoin de clarifier une situation
Posée par JHP, il y a 9 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître GEBELIN-NAACKE - 1874 vues

Je me permets de vous écrire afin d'obtenir des éclaircissements concernant ma situation liée à la suspension de mon permis de conduire. le 21 novembre 2024, j'ai été contrôlé avec un taux d'alcoolémie de 0.40, ce...

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Retrait de permis de conduire
Posée par Sylviane94, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sylviane94 - 1869 vues

Ma fille a eu un retrait de permis de conduire le 09 janvier, elle a eu un accident seule en montagne (pas de passager pas d'autres voitures) et a été testée positive au test d'alcoolémie 0,65, la voiture a été enlevée...

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Erreur heure sur notification de restriction de conduire
Posée par Brice, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître Rigoulot - 1866 vues

J'ai ete controle positif à l'alcool le 17/03/24. sur l'avis de retention remis par l'officier de police il est indiqué premier controle à 5h10 et second controle à 5h20. or depuis j'ai recu une...

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Contrôle de police avec un permis probatoire
Posée par Yass, il y a 9 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître PETSOKO - 1863 vues

Jai perdu mon permis en 2022 pour stupéfiant suite à ca j’ai eu mon juge 6 mois de suspension et une amande et -6 points le temps passe fin 2023 je passe en commission je fais les testes ect tout est ok du coup je récupère mon...

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Erreur judiciaire sur temps de suspension
Posée par verene, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par verene - 1863 vues

J ai fait l objet d une suspension de permis pour alcool. suspension de 6 mois. depuis le 07 mai,je peux théoriquement à nouveau prendre le volant. hors il s avère qu une erreur administrative est avérée. je me suis vu...

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Permis de conduire
Posée par Lili, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans par Maître MONESTIER - 1859 vues

S comment savoir si un permis de conduire et vrai...

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2ème visite commission médical
Posée par RobinM, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1852 vues

Je dois effectuer ma 2ème visite médicale, la date de mon permis prorogé se termine le 17/02/2023 (c'est la date de la première visite) . ma question, quand dois-je prendre rendez-vous pour cette 2ème visite ?...

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Contestation rétention permis vitesse
Posée par Sandroo03, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sandroo03 - 1851 vues

Suite a ma rétention du permis de conduire j'ai reçu la décision du préfet pour 4 mois je précise que c'est pour un excès de vitesse (137 retenu au lieu de 90) sauf que j'était déjà sur que c'était 110 et pas 90...

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Frais et honoraires
Posée par poupoula, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DE BOISVILLIERS - 1845 vues

Quels est le montant de vos frais et honoraires...

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J ai posé une question
Posée par christian, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Nicolet - 1845 vues

J ai posé une question samedi mais pas de reponse merci de repondre salutations...

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Suspension de permis?
Posée par Christophe, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Christophe - 1842 vues

Un petit renseignement me serait utile ,je décrit les fait mon fils 25 ans c est rendu en gendarmerie pour récupérer un certificat non gage sur la voiture ( c était fait contrôler pour cannabis il y a 3ans suspension 6 mois) donc...

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Avis de contravention alcool à mon nom à la place de mon fils
Posée par seb, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par seb - 1840 vues

Mon fis (deux ans de permis) à été contrôlé positif à l'alcool (taux 0,320 mg/l air) y a 3 semaines avec ma voiture. aujourd'hui j'ai reçu l'avis de contravention à payer avec retrait de 6 points mais...

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Rétention de permis de conduire
Posée par Isa, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Isa - 1839 vues

Mon fils s'est fait contrôle le 26 décembre 2021. son permis lui a été retiré sur le champ suite à un test salivaire positif. il devait se rentre à une convocation à la gendarmerie qu'il a dû annulé puisqu'il avait...

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Régularisation deuxième visite médicale omise
Posée par Leo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Leo - 1837 vues

Suite à une infraction liée à l'alcool, je suis passé devant la commission médicale en mars 1996 (27 ans) avec obligation de repasser une visite avant février 1997 (je le sais aujourd'hui) je viens de récupérer...

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Application d'un jugement
Posée par Miss, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par bernard-debaisieux-avocat - 1836 vues

Il y'a environ 2 ans, j'ai été jugée pour conduite sous stupéfiant. j'ai été condannee à 6 mois de retrait, stage, amendes.... mais n'étant pas présente, j'ai été convoquée à la gendarmerie de mon secteur...

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