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Asf
Posée par Lili, il y a 1 an dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Mamaman - 2221 vues

Une petite question pour une amie elle compte se remettre avec le père de sa fille mais elle percevais 130 euros dasf et le papa lui donner 50 euros de pension alimentaire, comment faire auprès de la caf pour arrêter lasf? le père...

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Quel risque pour non présentation d'enfant ??
Posée par Perle, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 1 an par perle - 2771 vues

Pas de jaf, pas de jugement. pendant les vacances d'été, si je refuse de donner mon fils à mon ex compagnon, (nous ne sommes pas marié, enfant reconnu à la naissance) qu'est ce que je risque ??? mon refus ??? il multiplie...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Faux témoignages mineur
Posée par bangerinho, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2433 vues

J'ai appeler la police pour dire que mon beau père me frappait. puis j'ai dis 2 semaines plus tard que c'était faux qu'il n'était pas violent mais maintenant l'opj dit que mes...

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Maître BELIGHA
 
Régime matrimonial
Posée par Cel, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Cel - 1727 vues

Je vous remercie par avance de me répondre mes parents sont sous le régime de communauté universelle au dernier vivant mon père vient d'être placé é en ephad ma mère souhaiterait que nous financions le placement nous les...

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la réponse de
diogene11
 
Vacances été 2023- urgent
Posée par Ca, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ca - 5810 vues

Je vous adresse ce mail car je rencontre des difficultés avec mon ex pour les vacances d’été 2023. il est stipulé dans le jugement ce qui suit : « avec un partage des vacances d'été par quarts, soit deux semaines consécutives...

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Certificat de scolarité pour justifier une pension alimentaire
Posée par Laetitia, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître BOUFFIL - 5682 vues

Mon compagnon paye une pension alimentaire pour sa fille âgée de 16ans révolus mais n'a aucunes nouvelles d'elle et ne sais pas si elle est toujours scolarisée que peut il faire et doit il toujours payer cette pension si...

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Garde
Posée par Mana, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 2007 vues

J’ai une question je suis séparer de mon ex mari depuis 3 ans je me suis occuper seule de notre fils depuis sa naissance ( même quand nous étions en couple ils s’en occuper pratiquement jamais) nous faisons la garde alternée psk je...

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Que puis je faire
Posée par Gigi, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gigi - 3214 vues

La mère de mes petits enfants part plusieurs jours par semaine sans donner de nouvelles et ça toute les semaines . elle a un amant . que puis je faire à t elle le droit elle est en congés parental . cordialement...

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Les procédés de mon avocat
Posée par Jean-Phi, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DE CAUNES - 1975 vues

Je voudrais votre avis et ce que je dois faire mon avocat me fixe ses honoraires sans mon accord ll ne prend pas en considération ma situation financière il ne m'a jamais dit ses tarifs je reçois des mails accompagné de...

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Urgent absence d'avocat pendant la plaidoirie cour d'appel
Posée par Cassy, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Cassy - 2625 vues

Ma question est urgente, je voudrais savoir quel est le délai pour qu'un avocat informe son client qu'il se désiste pour la plaidoirie à la cour d'appel sachant que sa présence est obligatoire .et par quel...

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Maître DAUSSE
 
Enfant en danger?
Posée par Lililox, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3785 vues

Je suis séparé du père de ma fille qui a 16 mois, elle passera ttes les vacances chez lui et ses grands parents paternel. le père de ma fille a une piscine privée non sécurisée et les grands parents également, ils refusent de...

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Maître DE BOISVILLIERS
 
Fiscalité sur décision jaf
Posée par Qctct, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Qctct - 2761 vues

Existe il une jurisprudence pour demander la jouissance pleine des parts fiscales des enfants en garde alternée ? je suis condamné à une lourde contribution alimentaire selon un % de mon salaire, qui est lui même fortement imposé dans sa...

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Maître DE CAUNES
 
Privation tablette-téléphone parent gardien
Posée par Piero, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2073 vues

J'ai offert il y a 3 ans une tablette téléphone pour mes enfants quand ils sont chez leur mère qui a la garde principal. mon ex beau père en a offert une 2eme pour que mes 2 enfants de 11 et 7 ans en aient chaqu'un une...

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Maître DAUSSE
 
Passage devant le jaf
Posée par Lilou, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2153 vues

Je suis passe aujourd'hui au jaf pour un élargissement des droits tous les milieu de semaine du mardi 18 heures au jeudi matin 9 heures à l'école. en sachant que j'ai déjà 1 3 5 milieux de semaine j'ai pas...

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Maître DE CAUNES
 
Pension alimentaire fin
Posée par Kika12, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Kika12 - 2003 vues

Ma question concerne une pension alimentaire est-ce qu’un juge peut mettre une date de fin pour le paiement d’une pension alimentaire ? merci...

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Jaf decision en mon absence
Posée par Slimane, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Slimane - 2498 vues

J’ai reçu une convocation en recommandé chez mes parents par le jaf pour mai dernier. j’ai demandé un report d’audience car ça tombait le jour du terme de la grossesse de ma compagne. j’ai recu l’accusé de réception du recommandé...

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Prêt à une nièce sans reconnaissance de dette
Posée par mimi, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2470 vues

J'ai prêté à une nièce 4000 € le 22.8.2016 sans reconnaissance de dette et par deux chèques sur la banque postale n° 6490014 de 2500 € et n° 6490020 de 1500 € à plusieurs reprises je lui ai réclamé cette somme, mais aucun remboursement...

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Maître DE CAUNES
 
Droit d'hebergement
Posée par Solly, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Solly - 2236 vues

J'ai une question concernant le droit de la famille. je suis séparée du père de mes enfants depuis presque deux ans nous avons deux enfants de 6 et 9 ans. les enfants se rendent chez leur père un week end sur deux sans dormir...

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Maître DAUSSE
 
Renseignement
Posée par Petitelaine-86120, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DE CAUNES - 2762 vues

Une personne qui heberge un ami avec sa fille sans autorité parentale quelles risques pour moi et l'autre...

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Jugement
Posée par Elodie87, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2562 vues

Sur notre jugement du jaf, il y a marque que le papa les as un week end sur deux, semaine pair a la sortie des classes. cela veut donc dire quil doit etre la a 16h30 pour ma fille de 7 ans et a 16h pour ma fille de 8 ans? cest...

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Maître DE CAUNES
 
Par quel article saisir le juge du fond, suite ordonnance de garde provisoire?
Posée par DAUPHIN 12, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 3 ans par DAUPHIN 12 - 2644 vues

La décision prise par ordonnance est une décision provisoire dans le sens que le juge du fond qui jugera l'affaire ultérieurement n'est pas lié par l'ordonnance sur requête. le juge du fond peut donc décider...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Plainte pour diffamation
Posée par Pascal75011, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Pascal75011 - 3921 vues

Je vous expose mon problème j'habite en immeuble et nous avons eut il y a quelques mois des soucis de voisinage ( suspicion de trafic) un jour a mon travail j'ai parlé a d'autres collègues de ce soucis et que cela...

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Enfant de 16 ans ne veut pas respecter le jour de bascule d'alternance
Posée par SYLVIE, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DE CAUNES - 2497 vues

Mon fils de 16 ans a décidé de ne pas respecter le jour de bascule du jugement executoire du jaf que faut il faire car le père l'encourage et l'enfant ne voit plus sa maman? comment faire?...

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Séparation. garde des enfants par leurs grands parents
Posée par Maribro, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3405 vues

Notre fils et sa compagne (union libre) sont en cours de séparation. ils ont 2 enfants mineurs de 12 et 16 ans. notre fils travaille en déplacements plusieurs semaines par an. peut-il solliciter tout de même une garde alternée, sachant que...

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Maître DE CAUNES
 
Droits de visite et hébergement jugement jaf
Posée par Sab, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3598 vues

Le jugement vient de tomber. malgré un dossier béton mon ex conjoint a tout obtenu. non prise en charge d'effet rétroactif de la pension, une pension au minimum un hébergement malgré une non présence durant 8 mois sur enfants...

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Changement de domicile
Posée par Christelle, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 2418 vues

Mon ex conjoint a une garde classique avec notre enfant mais je voulais savoir si moi je pouvais partir dans le sud de la france car j'ai trouvé un travail je voulais savoir si c'était possible par rapport au jugement...

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Report d'audience
Posée par titi, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3658 vues

Nous avons déjà eu 2 reports d'audience car enquête sociale pas réalisé nous devons repasser la semaine prochaine et toujours pas obtenu le compte rendu du coter du papa le mien est fait (2 enquêteurs différents cause distance)...

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Faire appel jugement pension alimentaire
Posée par Mickael, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 2424 vues

Dans le jugement de la pension alimentaire pour ma fille ( je précise, je ne suis pas marié), le juge a confondu mes réels revenus, il a ajouté des frais de déplacement à mon salaire augmentant ainsi mon revenu mensuel, or les frais...

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Garde exulisive
Posée par Serenaemini, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître MILI - 2162 vues

Est je n'ait aucune resource j'attends de avoire mes papier c'est tous mes paprente qui me aide dans 4 mois je suit majeur est c'est posible que j'ai la garde de mon fils c'est un bébé à besoin de moi vous en...

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Dénonciation calomnieuse sur viol et séquestration
Posée par Savoyard, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2700 vues

Ma fille âgée de 17 ans au moment des faits à porter plainte sur son copain pour dénonciation calomnieuse sur viol et séquestration elle a eu 18 ans 4 jours après les faits elle vient de recevoir une convocation pour la semaine...

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Maître de VILLELE
 
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