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Repasser le code après annulation pc sous 9 mois
Posée par Sébastien, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2210 vues

J'ai une annulation de permis jusqu'au 03 janvier 2023. je dois donc repasser le code. j'ai entendu dire qu'on avait 9 mois pour repasser le code à l'issue de la période d'annulation. mais comment les...

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Maître QUESADA-GARCIA
 
Demande de permis en cours d instruction ants depuis 1 mois
Posée par Jess, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2210 vues

Suite à une suspension de permis d une durée de 6 mois .j ai effectué la visite medicale, les tests et payer une amende. j ai effectué ma demande sur ants et depuis pratiquement 1 mois mon dossier est en cours d instruction .ma...

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Maître CADET
 
Suspension et amende forfaitaire
Posée par Porto, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2210 vues

Voilà après une retention de permis le 3 juillet 2020 j’ai reçu une amende forfaitaire pour cette infraction que j’ai payer j’ai lue qu une amende forfaitaire annuler toute procédure j’ai fait la visite médical et toute les...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Delai visite medicale et ants
Posée par Sandrine, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2209 vues

Suite à une suspension de permis,( qui doit m'être restitué le 12 septembre 2020), j'ai pris rdv à la visite médicale le 3 septembre, y a t il un délai plus restreint à respecter entre ces 2 démarches ?, est ce que je...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Annuler contestation
Posée par RCMS, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 2207 vues

Je voudrais savoir s'il est possible d'annuler une contestation (désignation d'un autre conducteur) lorsque le délais de l'amende forfaitaire est passé (l'amende est passée en majorée)? le dossier est...

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Maître Rigoulot
 
Permis portugais
Posée par Grosso, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Grosso - 2206 vues

Mon époux à été contrôlé par la police de choisy le roi le 3 décembre le soir. il est mis en garde à vue soit disant que son permis n'est pas valable en france car il a 0 points( permis portugais pas système de points)...

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Maître DAHAN
 
Conduite avec permis annulé
Posée par Lalax, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lalax - 2202 vues

J'ai été condamné en juin 2019 à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et l'annulation de mon permis b pendant 2 mois (pour conduite sous l'empire d'alcool). dimanche dernier je bricolé ma moto que j'ai...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Excès de vitesse sans preuve
Posée par Coco, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Coco - 2202 vues

Maître, j’ai été arrêtée début août pour excès de vitesse,l’agent m’a précisé qu’un km/h de moins et mon permis ne m’aurait pas été retiré .je suis certaine de ne pas avoir roulé à la vitesse indiquée,j’ai demandé s’il y avait une...

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Maître Rigoulot
 
Suspension de permis en voiturette
Posée par Rmn, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2200 vues

Je me suis fait contrôler positif au thc après consommation de cbd au volant d'une voiture sans permis sachant que j'ai le permis b (je l'utilise quand je circule dans le bourg car faible consommation de gazole) les...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
En attente des points perdus
Posée par bouya, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Yougo - 2199 vues

J'ai perdu 4 points suite une infraction (circulation en sens interdit devant le collège)en septembre 2021,j'ai payer l'amande, sur la notification il est bien indiqué que je récupérais mes points après 2 ans sans...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Restitution permis le 20/05/2020 et rdv tribunal judiciaire le 23/06/2020
Posée par Tina, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Tina - 2198 vues

Mon fils a eu une suspension de permis de conduire le 12 décembre 2020 pour état alcoolique et stupéfiant (cannabis) . sa validité a été suspendu de 5 mois et 7 jours. donc, si mes calculs sont bons, il peut le récupérer le 20 mai...

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Maître MILI
 
Ordonnance pénale jugée pendant suspension administrative
Posée par stephane 37, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par stephane 37 - 2197 vues

Pour faire simple controlé le 21/05/19 à +61km/h permis suspendu 4 mois par decision du prefet ordannance penale du 28 aout 2019 reçu par lettre ar le14 septembre mementionne comdammé 6 mois+ amende...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Date de rendez vous seconde visite commission médicale
Posée par Mrfronte, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 2197 vues

L' année dernière j'ai eu une rétention de permis pour alcoolémie j'ai fais une première commission médicale dans ma région d'origine en eure et loir qui m'a donné un permis provisoire jusqu'au...

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Maître Minier
 
Date de prise a effet suite a une notification d ordonnance pénale
Posée par DEDE, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2197 vues

Une ordonnance m a été remise par le commissariat suite à un changement de région. l'ordonnance est daté du 16 juin 2023 sauf que le commissariat de ma nouvelle région m a remis le papier en main propre le 23/08/2023...

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Maître Cassé
 
Retention du permis de conduire
Posée par nonob, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 2196 vues

Je me suis fais contrôler par la gendarmerie le 10 mai 2021 à un péage , suite au test salivaire, j'ai été positif au cannabis sur l'avis de rétention, je constate que le gendarme qui m'a contrôlé, a bien rempli son...

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Maître Rigoulot
 
Suspension ou annulation de permis?
Posée par mikrs, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par mikrs - 2196 vues

Je me suis fait controlé positif à alcool avec un taux de 2g dans le sang le1octobre 2023(6 mois de suspension provisoire ,6 point en moins est passage devant le déléguée du procureur le 19 janvier2024 pour une ordonnance pénal , ma...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Permis suspendu, trottinette electrique
Posée par bourgogne, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2196 vues

Ma question est très simple et peut paraitre stupide, je m'excuse pour cela, peut on conduire une trottinette electique pendant la suspension de permis et votre temps...

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Maître Meziti
 
Non respect de distance de sécurité
Posée par Bob21, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2192 vues

J'ai été arrêté par un barrage de police, qui faisait un contrôle de vitesse par laser, car j'ai doublé une voiture à 20m avant leur position (c'étais une fourgonnette qui me cachait la vue devant) et ce à 20m...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Perte de points permis en tribunal correctionnel ?
Posée par Thomas, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Thomas - 2188 vues

Je suis passé en crpc le 09 mars 2022 pour un délit d’alcool pendant période de suspension j’ai donc reçu une lettre aujourd’hui (6 mai 2022) m’informant que j’ai eu 8 points en moins donc mon solde est de 4 points sachant que je...

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Maître Daubié
 
Suspension du permis de conduire
Posée par Hugoctrdo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2188 vues

Je me suis fait suspendre mon permis de conduire en juin 2020 pour excès de vitesse pour une durée de 4 mois. cette infraction a eu lieu dans le gard (30). toutefois, à partir de mi août, je travaille à clermont ferrand. est il...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Résiliation assurance auto après suspension permis
Posée par Nico, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 2187 vues

Mon permis a été suspendu suite à un contrôle de la gendarmerie qui s'avère positif au cannabis. je voulais savoir, n'ayant jamais eu de retrait de point, jamais été connu des services de police, est-ce que je risque une...

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Maître Rigoulot
 
Motif pour le cerfa 14880
Posée par Loopman11, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Loopman11 - 2186 vues

Sur le cerfa 14880, pour le motif , est ce qu'il faut cochez renouvellement periodique ou suspension ,pour un permis provisoire d'un 1 an (suite a une suspension pour stupefiant)?...

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Maître SALECK
 
Suspension de permis
Posée par maxoo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2186 vues

Voila , mon histoire. un samedis en rentrant du travail , j'ai eu accident et endommager une clôture. ayant pris peur j'ai laisser mon véhicule sur le bord de la route avec mes coordonnées. et je suis donc rentrer chez...

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Maître DAHAN
 
Suspension
Posée par Edd, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2185 vues

J'ai eu une suspension de permis pour test stup positif suite à une consommation de cbd est il possible de faire appel du fait que le cbd est légal...

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Maître DE CAUNES
 
Obtention de référence 61
Posée par rémi, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 2185 vues

J'aurais voulu savoir combien de temps en moyenne faut-il pour obtenir la référence 61suite à un accord favorable de la commission médicale?...

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Maître Minier
 
Alcool et refus d'obtempérer
Posée par RGPD, il y a 11 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 11 mois par RGPD - 2183 vues

Jai pas vue un contrôle j'étais dans mes penser arriver au milieu de la côte j'ai aperçu le girophare pris de panique j'ai accelerer et j'ai atterris dans des barrières ma voiture et h.s j'ai souffler...

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Maître PETSOKO
 
Suspension judiciaire 3mois
Posée par Edddd, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Edddd - 2183 vues

Je me suis fait suspendre mon permis pour conduite sous stupéfiant le 18juin 2024, la décision judiciaire est de 3mois je l’es reçu ce matin. donc jusqu’au 18 septembre 2024. nous sommes le 19 septembre 2024. suis-je obliger de...

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Maître Sakhri
 
Ordonnance pénale de suspension de permis de conduire pour 3 mois
Posée par AGE, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2182 vues

J’ai été flashé sur l’autoroute par un radar de chantier (vitesse retenue de 142 km/h au lieu de 90 km/h, donc 52 km/h au dessus de la limitation de vitesse). lors de la constatation de l’infraction je n’ai pas été arrêté par les...

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la réponse de
Maître CADET
 
Permis non restitué, pas reçu de notification
Posée par Anilya, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Anilya - 2182 vues

Controlé positive au cannabis mercredi 14/12/22 , le délai de 120h étant écoulé j’ai appeler la gendarmerie ce matin qui m’a précisé que j’étais bien positive, ce que je ne conteste pas. ils m’ont dit que le préfet n’avais pas...

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Kevin
 
Passage permis c et points
Posée par Noutder, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Noutder - 2182 vues

Je suis intéressé par le passage du permis c mais il me reste 4 points sur mon permis b. je me demandais si le fait de passer le permis c pouvait me redonner un capital de 12 points. merci d'avance pour vos réponses...

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Maître Minier
 
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