Une question en permis de conduire ?

J'ai subi une suspension du permis de conduire il y a plus de deux semaines par la police nationale. il est precise que la suspension de permis est effective de suite pour un délai de trois jours. donc j'ai bien compris...

Suite à une suspension de permis à cause de l alcool. est ce que le motif de la suspension apparaît sur le nouveau permis format carte bancaire. merci de votre réponse. cordialement...

J ai été suspendu 6 mois pour thc et lors de ma première commission médicale les médecins m ont demandé en plus de l analyse d urine une prise de sang. je n ai jamais eu de problème au volant pour alcool et j aurai souhaité savoir...

Ayant eu un retrait administratif au mois de novembre suite à un excès de vitesse de moins de 40 km/h, j'ai eu un retrait de 2mois et 15jours par le préfet puis une décision de justice a été prise sans que nous en soyons...

Le 10/10 dernier, je me suis arrêté dans paris 6em pour faire une réunion téléphonique qui a duré 1 heure (de 14h à 15h). je me suis bien arrêté sur une place de stationnement autorisée mais je n'ai jamais quitter mon véhicule...

Je me trouve en attente de récupération de mon permis via ants .jai en ma possession l avis médical apte et de mon ancien permis avec la date dépassé! puis je conduire ? si non comment puis je avoir le document provisoire de...

Je suis belge résident en france depuis peut , j' ai commis un excès de vitesse qui a entraine une suspension administrative de 3 mois j'ai commence les démarches pour l'échange obligatoire pour un permis français...

Après opposition à l'ordonnance pénale, le juge du tribunal de police, me dit : on ne peut pas contester cette ordonnance en apportant des nouveaux éléments ( vice du pv, attestation de témoins, l'article 537 cpp ne...

Suite à un retrait de permis pour excès de vitesse, mon défenseur ne sait pas presente à l'audience du tribunal. il refuse de me rembourser les honoraires. que dois-je. faire?...

Mon permis a été suspendu 2 mois (excès de vitesse sup à 40km/h) le 12/05/22 et l'arrêté mentionnait une date de restitution du permis le 13/07/22. ma demande de nouveau permis a été envoyée (complète yc la visite médicale)) à...

J'ai malheureusement été contrôlé positif au cannabis dimanche 11 août par la gendarmerie. j'ai avoué en avoir consommé récemment. j'ai donc eu un avis de retention de permis, demain ça fera 120h que je n'ai pas...

Je voudrais savoir comment se passe le retrait des points ? est ce que avant de retirer des point on me fait signe la ref7 ou les points sont retirer avant et ensuite on me fait signer la réf 7 car comme j ai 12 points sur...

Après un contrôle positif d’alcoolémie, je dois comme tout le monde passer devant la commission médicale avec tests et analyse de sang. les ggt sont à 32, la vgm à 96, les tcmh un peu surélevés, 32,3 alors que le plafond est à 32...

Je passe au tribunal le 28 mai d'avignon dans le vaucluse pour conduite sous stupéfiants ( cocaïne et cannabis ). j'ai toute la procédure à faire pour récupérer mon permis. ma question est la suivante : à qui dois-je...

S, svp j aurai besoin de votre aide enfait mon conjoint il est rentré en visa le 24 oct 2018 par mariage le 25 oct 2019 il a eu ça première carte de séjour en février 2020 il a fait demande changement de permis...

J'ai reçu une contravention de 11€ pour non présentation de la cg. je me suis donc rendu le lendemain au commissariat pour justifier la possession de cette cg en même temps qu'un dépôt de plainte que je devais effectuer...

Il y a quelques jours, j'ai pris livraison d'un véhicule acheté neuf auprès d'un constructeur. achat effectué sur internet donc possibilité d'annuler la vente dans un délai de 14 jours. depuis, j'ai été...

J’ai u la rétention de mon permis suite à un excès de vitesse, 143 au lieu de 90 retenu 135km, on m’a fait donc test alcoolémie et drogue, consommant du cbd le test drogue s’avère positif, donc second prélèvement pour envoyer au...

J'ais refait renouvellement de permis de conduire pour une durés d'un an, avec visite médicale favorable, ayant fait la demande de permis sur le site gouvernementale ants le 17 04 21, qui ait en...

J’ai était pris en défaut de permis (je n’ai pas de permis ), on m’a contrôlé puis après environ 1 an envoyer un me convocation au commissariat . je m’y présente et on me dit que je serai convoqué au tribunal de lille . je voulais...

Lors d'un jugement (en appel, correctionnelle récidive alcoolémie) la juridiction peut elle écarter les documents du dossier ne respectant pas les lois du cpp(nom, dates, pas de notification des taux) et se baser uniquement...

Je peux faire un avoct pour prendre un rendez-vous pour échanger de permis...

J'ai commis un excès de vitesse le 11/05/2020 et viens de recevoir une contravention (en date du 14/08/2020) m'indiquant une vitesse retenue de 90 km/h (soit entre 40 et 50 km/h au dessus de la vitesse autorisée)...

Suite à ma rétention de permis de conduite pour un excès de vitesse de plus de 40km/h, mon permis à été suspendu , je n'ai toujours pas reçu de courrier recommander le délai de 72h00 à été dépasser. je voulais savoir si il y...

Mon dossier de renouvellement du permis de conduire daté du 6 avril 2018 n'a toujours pas été traité à ce jour. serait-il possible de savoir les raisons de ce retard . merci d'avance...

J'ai effectué mes tests psychotechniques et la visite médicale le 9 mars afin de repasser mon permis invalidé pour solde de point nul. j'ai obtenu l'examen du code le 17 juillet 2020 et je dois repasser mes 5 heures...

J'ai déposé mon dossier pour échanger mon permis de conduire le mois de juin 2018 et jusqu'à maintenant il n'a pas de réponse, sachant que ils sont m'envoyer un courrier pour un complément de dossier et j'ai le renvoyé. je souhaite...

J'ai eu une suspension de mon permis de 8 mois pour conduite sous stupéfiant depuis le 26/12/2022. la suspension m' été notifié par la préfecture de vaucluse. sur le document 3f, il est stipulé qu'il...

J'ai déposé mon dossier d'échange à la prefecture de nanterre en date du 24/10/2017 en même temps que mon mari, ce dernier a reçu son permis français au bout d'1 mois et moi jusqu'à ce jour rien. j'ai...

Je me suis fais arrêter par la police suite à un excès de vitesse de 47km/h le 20 mai 2019. je n'avais plus que 3 points sur mon permis. je n'ai toujours aucune nouvelle, la suspension commence à la date de...