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Apres la commission médicale le dossier par à la ddtn et j'aimerais savoir combi
Posée par Menoire, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3065 vues

Apres la commission médicale le dossier pars à la ddtn et j'aimerais savoir combien de temps il revient en préfecture...

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Procet verbal
Posée par pascal, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3043 vues

Pourquoi l opj na pas noter les non de l organisme versificateur de éthylomètre sur la procédure peut être parce que cet un vielle appareil séries 679e date primitive 2002 est défendable au tribunal merci de vaux reponce merci de...

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Le choix du teste narcoleptique
Posée par dimiphnm, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3043 vues

Quel teste dois t'on acheté pour allé a la visite médical de récupération de permis...

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Savoir si mon conjoint a un permis de conduire
Posée par Savina06, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3042 vues

J'aimerai savoir si mon conjoint monsieur lemaitre vanzella matthieu est détenteur d un permis de conduire et si c'est le cas est il vrai...

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Controle de stupefiant mais on me laisse repartir en mobligeant a prensenter mon
Posée par Jj, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3033 vues

J'ai fais lobjet de 2 test salivaire sans me montrer les resultats on me laisse repartir en voiture mais en me demandant de presenter mon permis peuvent ils me retirer le permis?...

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Contestation circulation sens interdit
Posée par Mamezelle, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3021 vues

Je souhaiterai avoir votre avis quand à la légitimité de contester mon amende. je vous explique le déroulement. alors que je me rendais sur mon lieu de travail je constate que ma rue d'accès (en sens unique) est barrée. il y a...

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Conduite dans avoir son permis sur soi
Posée par Mvw, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3004 vues

Suite à un contrôle, n'ayant pu présenter son permis de conduire, mon mari ecope d'une amende. apres contrôle de la législation, nous nous apercevons qu'il a cinq jours pour aller présenter son permis de conduire sous peine d'amande...

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Conduite sous stup pour la première fois mais en récidive pour trafic de stup
Posée par JH, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2996 vues

C’est la première fois que je me fais arrêter au volant pour conduite sous stupéfiant, mais je suis en récidive légale suite à une affaire de trafic de stupéfiants qui était jugé. j’aimerais savoir si je risque la confiscation de...

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Assugeris avis
Posée par Maria, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2965 vues

Je suis sur le point de souscrire un contrat d’assurance chez assugeris suite a une suspension de permis pour alcoolémie, et je n’ai que 21 ans. seulement il est impossible de trouver des avis sur cette compagnie, avez vous déjà eu...

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Permis de conduire avec une date de validité
Posée par , il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2958 vues

Mon ami a eu un permis de conduire avec une date de validité jusqu'en 2015 et s'en n'est jamais aperçu. lors d'un contrôle routier il y a quelques semaines, les gendarmes lui ont retiré son permis de conduire...

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Inaptitude tests psychotechniques
Posée par seve, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2958 vues

Suite aux resultats defavorables de mes tests psychotechniques doit je me présenter à la commission médicale? article r224-23 (abrogé) dit que "si le résultat est défavorable, le médecin agréé consultant hors commission médicale ou...

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Vice de procedure ou pas
Posée par calou, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2952 vues

Et pour le permis il met original alors que cet un provisoire il y aver la date derrière le gendarme laver sous les yeux ya t il vice de procédure. merci...

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Recupérer permis après annulation
Posée par cmimi71, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2951 vues

Mon permis a été annulé le 24.11.2016 par le tribunal avec interdiction de le repasser avant 6 mois. fin novembre, j’ai déposé une demande version papier auprès de ma sous préfecture qui m’a convoquée pour la visite médicale. la...

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Que faire ?
Posée par Trucksdriver, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2938 vues

Au mois de novembre 2017, je me suis fait contrôler par les gendarmes du 45. au bout de 72 heures , le gendarme m a appelé pour m annoncer que le prefet a suspendu mon permis pour une durée de 4 mois. a la suite de cet annonce...

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Pv ceinture sans controle
Posée par Fatah, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2933 vues

J'ai recu un pv pour non port de la ceinture le 16/01 mais du 13/01 au 22/01 je n'été pas en france mais en vacance a l'etranger. quelqu'un de ma famille a du prendre mon vehicule pendant mon abscence mais leur...

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Erreur sur papier préfecture
Posée par Chris, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2932 vues

Je viens de recevoir les papier de la préfecture pour ma suspensions de permis avec une visite médical sauf que sur la lettre il y a de marquer que j'ai été arrêter pour alcool/stupéfiant alors que j'ai été arrêter pour...

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Comment me protéger contre d éventuelles représailles
Posée par Chabinho, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2912 vues

J'ai accidentellement frotter sur le pare choc d'une voiture j'ai appeler la personne pour l'en informer et j'ai proposer de payer les réparations chez son carrossier. j'ai pris rdv pour cette personne...

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J ai mon permis de conduire qui est en suspension depuis 20ans
Posée par martine, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2875 vues

Suite a une suspension de mon permis de conduire voila mnt 20ans a chaque visite il me rendre tjrs pour 5ans je suis tres bonne conductrice j ai mes 12 point plus de 60 pour cent de bonus a part cette erreur comise jai jamais eu de...

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Erreur sur la date de délivrance et sur le numéro de permis
Posée par Hunibe, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2860 vues

Je suis jeune conducteur et je me suis fait controler positif à l’alcool, j’ai reçu en recommandé la suspension de permis par contre la date de délivrance et le numéro du permis sont faux (j’ai obtenu mon pemis le 03/08/2017 et sur...

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Justificatifs pour échange de permis de conduire
Posée par catchoffe, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2838 vues

Pour un échange de permis, dois je envoyer mes justificatifs de salaires qui prouvent que j'ai été résidant en floride pour plus de 6 mois ?...

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Que dois je faire et dire au tribunal pour avoir une faible peine
Posée par Orchidée, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2838 vues

...

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Référé-suspension favorable
Posée par Permis, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2837 vues

J’ai obtenu une décision favorable auprès du juge des référés en début de semaine et je devrais pouvoir reconduire en attendant le jugement final seulement comment conduire en toute légalité? dois-je récupérer mon permis auprès de...

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Retrait de permis.
Posée par Jul76, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2822 vues

Je vous résume ma situations. le 27/07/2019je fais l’objet d’une rétention du permis de conduire. le 29/07/2019 le préfet suspend mon permis pour 4 mois ou véhicule équipé ead le 19/11/2019 je passe ma visite médicale en préfecture...

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Dépistage salivaire
Posée par arno, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2761 vues

Je souhaiterai savoir si un gendarme peut lui même nous frotter un test de dépistage...

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Permis suspendu mais valide
Posée par Niko13120, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2758 vues

Je me suis fais retirer le permis le 20/12/24 pour stup j’ai reçu un appel du gendarme 3 jours après m’indiquant qu’il transférer à la gendarmerie à côté de chez moi j’ai reçu la 3f une semaine après a peut prêt mais depuis plus de...

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Suspension pour 2 mois et 6 points
Posée par Guillaume, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2750 vues

Je me suis fais arrêter le 5 mars au volant, avec 0,46 , non récidiviste et 12 points sur mon permis de conduire.2 mois de suspension immédiate, 6 points et convocation au bureau du tribunal le 24 juin prochain. ayant besoin de...

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Renseignements
Posée par 064, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2749 vues

Je souhaite passer mon code de la route dans le 64 et ensuite puis je prendre des leçons de conduites dans une autre auto école d'un autre département? et passer mon permis dans l'auto école du 64??...

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Contester une amende non contrÔlÉ pour vitesse excessive eu egard aux circonstan
Posée par Furiousway, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2719 vues

J'ai reçu un avis de contravention dont la description et celle ci : conduite d'un vehicule a une vitesse excessive eu egard aux cironstances - prévue par art. r. 413-17, art. l. 121-3, art. r. 121-6 8° du c. de la route...

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Récupérer mon dossier
Posée par Nanou, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2713 vues

Je souhaite récupérer mon dossier pour le passer en candidat libre l'auto école refuse de donner mon dossier il dit que j'ai des frais dossier d'inscription de 150e et des essai de code que soi disant que j'ai...

Répondre
 
Recidive
Posée par Lili, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2694 vues

Je recherche un avocat ds les vosges qui viendrais à domicile c'est assez urgent merci...

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