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Suspension de permis
Posée par Tartine, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2148 vues

J ai eu un retrait de 2 mois de mon permis pour excès de vitesse j ai passez ma visite médicale la repo.se est favorable mais depuis sue j ai envoyer mon dossier par internet sa va faire 4 mois et mon permis ma toujours pas été...

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Le juge n'a pas prononcé de suspension
Posée par Loic, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2147 vues

Mon permis de conduire est suspendu par la préfecture depuis novembre 2023 jusqu'en mai 2024 normalement. aujourd'hui j'ai eu mon ordonnance pénale par le substitut du procureur. le juge me condamne a une simple...

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Multiple suspension a la fois
Posée par Yahia, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2146 vues

E ma suspendu mon permi pour alcool et stupefiant et avan la fin de la suspension j est eu une 2 em suspension pluis une troieme en sachant que la troiem mon permi resorter suspendu c un defau de permi seulment?quand je regard mon...

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Je n'ai toujous pas récupérer mon permis
Posée par spazzz59, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2143 vues

Suite à un excés de vitesse à moto en octobre 2017 ( 132 retenue au lieu de 90 ) j'ai effectué les 4 mois de rétention que la préfecture m'a assigné. j'ai effectué la visite médicale, qui est favorable, et ai envoyé...

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Suspension 1f
Posée par Geoffrey, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2142 vues

J’ai reçu la semaine dernière une suspension par courrier simple « lettre 1f », ma question est la suivante: combien de temps ou délai dispose t-on pour ramener son permis au autorité après la réception de ce courrier? sachant que...

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Délais pour convocation procès verbal
Posée par alainnn, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2142 vues

J ai un accident responsable sans dommage mise à part ma voiture sous l'emprise de l'alcool. pompier ainsi que gendarmerie me font leur premier dépistage positif.ensuite urgence et seulement 2h après prise de sang. les...

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Permis
Posée par Gino49, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2141 vues

Je ne suis fait suspendre mon permis pour 6 mois le 10 novembre 2018 et je ne suis fait arrêter le 21 novembre pour conduite malgre la suspension je suis pas en comparution immédiate et le juge n'a annulé mon permis pour 6...

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Amende à la volée
Posée par Jo, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2138 vues

Surprise aujourd'hui dans ma boites aux lettres une amende pour "sois disant" usage du telephone au volant .. bien-sûr je ne me suis pas fait contrôler ce jour là, amende a la volée... de plus il n'y a aucune camera dans...

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Retention de permis
Posée par juju, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2138 vues

J' ai fait l objet de rétention de mon permis suite a un test salivaire et une immobilisation du vehicule le 20 août 2018 sur la fiche de retention que la gendarmerie ma remit la date des fait date le 20 juin 2018 et le test...

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Ordonnance pénale délictuelle: annulation permis
Posée par Isis843, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2134 vues

J’ai commis une infraction en conduisant avec un taux d’alcoolemie de 0,92 mg/l d’air expiré il y a quelques jours. après convocation à la gendarmerie, le gendarme m’a délivré une ordonnance pénale délictuelle et je suis convoquée...

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Convocation dans le cadre d'une annulation de permis de conduire
Posée par ALAIN L., il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2131 vues

Suite à un contrôle on m'a dit que mon permis à été invalidé ... en 2008 un véhicule qui m'a été volé ,(dépôt de plainte) à commis plusieurs infractions , ce qui m'a valu plusieurs retraits de point dont je...

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Annulation judiciaire du permis b de plus de 3 ans mais pas des autre catégorie
Posée par Johan, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2131 vues

J’ai eu une annulation judiciaire, j'avais obtenu mon permis b depuis plus de 3 ans mais mon permis c , ce, et a2 moins de 3 ans j’ai repasser mon code avec succès il est inscrit que j’ai récupéré mon permis b mais par contre...

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Suspension judiciaire pas faite
Posée par Yannifrance, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2131 vues

J'ai fait un excès de vitesse de plus de 40km/h et moins de 50km/h (pas d'alcool ou stup), j'ai eu une retention de permis sir place par les motards. dans quelques jours j'ai reçu une suspension administrative...

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Avis de rétention permis de conduire
Posée par M, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2130 vues

J ai été contrôlé par les gendarmes , ils m ont effectué un test salivaire qui s est révélé positif . sur l avis de rétention de permis dans la partie1 seule est indiquée le nom de l agent pas de numéro de pv ni de numéro de pièce...

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Récidive en composition pénale
Posée par Hk987, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2129 vues

J'étais condamné par le tribunal correctionnel en décembre 2018 pour un cea datant de janvier 2018 avec un taux de 0,9 mg/l d'air expiré. j'ai malheureusement récidivé le 20 avril 2019. mais à ma surprise, je suis...

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Annulation de permis
Posée par Rharba81, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2123 vues

Voilà ma question mon permis à était annulé au mois de juin 2023 pour une durée de 1 mois (annulation judiciaire) et le commissariat m a convoqué que le 30 mai 2024 pour me notifier cette annulation (lettre référence 7) et...

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Arrêté en état alcoolémie en belgique, convocation à une audition en france
Posée par Anonyme62, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2121 vues

Je rentrais d'une soirée avec des amis en belgique. j'ai repris le volant en état d'ivresse. j'étais pris avec 0.9 mg dans le sang. mon permis a m'a été retiré 15 jours directement. j'ai du aller le...

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Suspension provisoire de 3 mois recours pour au moins baisser à 1 mois
Posée par JDIBAR, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2120 vues

Quelle sont mes recours pour diminuer la suspension. de 3 mois à 1 voir max à deux ? merci de votre retour...

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Visite médicale
Posée par Jo, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2120 vues

J ai rdv pour ma visite médicale le 13 septembre , j ai loupe mon test psychotechnique du au stress ( pas moyen de trouver le cabinet du spy arriver 30 min avant sur les lieux passe 20 min en retard ). est ce que je peux quand même...

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Annulation de permi
Posée par Clement, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2119 vues

Ayant eu une annulation de permis je les rendu en gendarmerie il mon dit que j'aurais du recevoir un papier comme quoi je les rendu à tel date mais je n'est toujours rien... je ne ces donc pas à partir de quand je...

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Y a til un delai maximum entre une infraction et le pv d'audition?
Posée par bruno23, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2118 vues

Je me suis fait arreter pour un delit alcoolemie (oui je sais c'est pas bien) il y a un mois et demi. le gendarme m'avait donner rdv le lendemain soir pour me faire le pv d'audition. entre temps il ma rapeller pour me...

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Avis de retnetion d'un permis de conduire , erreur de date
Posée par TITi94, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2118 vues

Ce soir le 04 07 2018 à 21h00 , je viens de me faire retirer mon permis pour un excès de vitesse retenu de 50 km/h l'avis de rétention donné par le policier et que j'a signé est daté du 04/08/2018 soit dans le futur ??...

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Ref 3f
Posée par adrien, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2117 vues

Je viens de recevoir par lar un formulaire 3f m'indiquant une suspension de permis suite a un contrôle d'alcoolémie positif. cependant en plus de ce formulaire ,on me dit que je n'ai pas été en mesure de restituer...

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Médecin agréé ou comision pour passer une nouvelle catégorie permis
Posée par Yas, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2116 vues

Je souhaite passer le permis pour lourd camion. sachant que j'ai déjà 2 catégories de permis b et le car. j'ai était suspendu pour l'alcool donc je vais a la commission médical tout les 6 mois pendant 3 ans nouvelle...

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Suspension de 4 mois
Posée par Coco, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2116 vues

Mon frère a eu une suspension de permis de 4 mois pour alcoolémie. il devait le récupère après une visite médicale mais son taux ne correspond jamais à la norme. cela fait maintenant bientôt 4 ans …. son permis sera t’il toujours...

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Non denonciation
Posée par nano, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2115 vues

Un particulier est il obligé de dénoncer le conducteur de sa voiture en cas de verbalisation ?...

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Relaxe du tribunal et demande nouveau permis
Posée par Quentin97, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2115 vues

J'ai eu une suspension de 9 mois pour conduite après usage de stupéfiants. le tribunal a prononcé ma relaxe, est-ce que je dois quand meme me soumettre aux tests psychotechniques et d'une visite auprès d'un médecin...

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Enregistrement annulation permis 3 ans après jugement
Posée par xavier, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2113 vues

Après annulation du permis pour récidive sous état alcoolique en 2020 j'ai été jugé et condamné. 2 mois d'annulation notifiée et exécutée en aout 2020. l'annulation a seulement été enregistrée en juin 2023 toute mes...

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Permis de conduire
Posée par Manon1704@, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2113 vues

J'ai été contrôlé en état d'ivresse manifeste mon permis m'a été suspendu pour une durée d'un an...

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Erreur du greffe ou de la préfecture sur le dossier de suspension de mon permis
Posée par Ron13, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2112 vues

Alors, je vais essayer de faire simple. j'ai rendu mon permis le 12/10/17. la suspension administrative de 6 mois a été confirmée en jugement(16/02/18 ). c'est écrit dans la décision judiciaire. j'aurais normalement...

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