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Conduite sans permis sous stupéfiant et récidive
Sujet initié par , il y a 6 mois - 803 vues

Bonjour,

Mon beau frère doit passer en jugement le 28 mars pour conduite sans permis sous stupéfiant et rébellion face à agent de police.
Sachant que son permis lui a été annulé pour les mêmes faits.
Ils se retrouve à nouveau en garde à vue pour la même chose.
Que risque t il ?

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Il est donc en récidive, avec en plus la conduite sans permis et la rébellion.
Il risque de la prison ferme (jusqu'à un an) et 15000 € d'amende, outre les peines complémentaires (stage, confiscation du véhicules, interdiction de conduire des véhicules terrestres à moteur…).
Par ailleurs il risque la sanction de conduite après annulation du permis de conduire, soit jusqu'à 2 ans de prison, et 4500 € d'amende..
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Avec une bonne défense,
Du sursis s'il n'en n'a jamais pris
Du ferme mais aménagé s'il était déjà en sursis
Voir une peine alternative à l'emprisonnement avec une excellente défense...
Contactez mon cabinet pour plus d'informations : www.benezra.fr
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