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Question résolue par Maître Anne Cecile MAURY
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Anne Cecile

Sans permis sous stupéfiant
Sujet initié par Pauline, il y a 6 ans - 12659 vues

Bonjour,

Mon conjoint c'est fait arrêter pour conduite sans permis sous stupéfiant pour la première fois. Son casier est vierge aucun autre deli ni routier ni autre il sera sûrement juger prochainement mais que risque t'il ? Faut t'il qu'il prenne un avocat ?
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83%de réponse
6 réponses
Bonjour
Il est toujours préférable d être assisté d'un avocat.
A défaut de casier judiciaire il est possible que le procureur dirige les poursuites soit vers une ordonnance pénale soit vers une crpc. S agissant de la peine il est tenu comte de l absence de casier judiciaire et des éléments de personnalité. Une peine d emprisonnement avec sursis peut être prononcée ou bien une peine d amende suivant vos ressources accompagné d un stage de sensibilisation.
Cordialement
#Meilleure réponse
il y a 6 ans
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Le risque pénal d'une conduite sans permis "simple" est une peine d'amende, entre 600 et 1200 € suivant qu'elle est minorée ou majorée.
MAIS le risque pénal d'une conduite sans permis combinée à un autre délit routier ne donnant pas droit à une amende forfaitaire est aggravé. Il est porté à une peine de prison jusqu'à 1 an et une amende jusqu'à 15 000 euros d'amende.

Par ailleurs le risque pénal d'une conduite sous imprégnation de produits stupéfiants est le suivant:
- une amende jusqu'à 4 500 € et 2 ans de prison.

- Immobilisation du véhicule
Peines complémentaires possibles suivantes :
- Peine de travail d'intérêt général
- Peine de jours-amende
- Interdiction de conduire certains véhicules, y compris les véhicules sans permis, pour une durée de 5 ans au plus
- Obligation d'accomplir, à vos frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière
- Obligation d'accomplir, à vos frais, un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants
- Confiscation de votre véhicule

Le cumul des deux délits n'entraîne pas cumul des peines de prison, mais la confusion des deux peines de prison en une seule.
EN revanche, le cumul des amendes reste possible. Ainsi que les peines complémentaires;

Notamment la confiscation du véhicule.

Cordialement
il y a 6 ans
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Loli2
Bonjour
Mon conjoint a été contrôlé pour la première fois conduisant une moto pas raccord avec son permis de conduire car permis A2 et conduite sur moto necissitant le permis A
De plus il était pas assuré et sous stupéfiant.
Son casier n'est pas vierge mais rien à voir avec des peines routières
Que risque t'il?
Merci de votre reponse
il y a 1 an
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Anonyme21
Bonjour j'aimerais savoir du coup qu'est ce qu'il a encouru s'il vous plaît
il y a 2 mois
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Louhachi1935@
Maître merci pour votre réponse
Pouvez vous me dire selon vous quelle sera sa peine ? Le maximum ? La moitié ,'? Autre...
Merci
il y a 1 an
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Rectasy
Bonjour j'ai était arrêter sans permis sur un parking centre commercial 25 décembre 2025 jour de Noël donc personne sur les lieux pas de véhicule ou autre à ce moment là contrôler et je fume du cbd donc forcément il m'on fait le contrôle stup positif thc oui car je consomme mais j'étais également positif à la cocaïn hors je ne consomme pas de cocaïne et je n'ai d'ailleurs jamais consommer ça ! donc il m'ont embarqué pour les vérification je leur est demander prise de sang car cocaïne je n'en prend pas il mon menacer de mettre la voiture en fourrière si je demander à faire une contre expertise sous prise de sang à l'hôpital il mon dit on as pas que ça à faire à vous attendre 2hr à l'hôpital si vous choisissez la prise de sang on met le véhicule de votre amie en fourrière car jetait avec un amie qui avait le permis du coup je met suis résigné a ne pas faire de prise de sang pour ne pas le mettre dans la merde je sort d'un surcis le 14octobre qui c'est terminer c'était pour violences mais pour bagarre quoi un jour de l'an 01/01/2022 . J'aimerais savoir ce que je risque au maximum et au vue de mes antécédents qui son léger car je me suis fait juger une seul fois maximum dans ma vie pour bagarre avec 1ans de surcis et suivi judiciaire avec la SPIP ,qui c'est terminer le 14octobre 2025
Ils m'ont donner un RDV dans 1mois et demi pour une audition et être entendu pour le procureur qui décidera. Merci d'avance si un avocat pourrais m'éclairer ce serais gentil.
il y a 1 mois
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