Demande de vice de procédures ou recours conduite sous canabis

Sujet initié par MrC, il y a 4 ans - 1447 vues

Bonjour,
Tout d'abord merci de me lire et de vos réponses.

Voilà il y'a maintenant plus de 7 mois, j'ai été contrôler durant le premier confinement après avoir malencontreusement griller un stop pendant que je buvait une canette de coca.
(Je suis livreur de colis et j'étais en pleines tourner)
En grillent le stop, je tourne la tête pas réflexe et aperçois une voiture de la gendarmerie qui me surprend.
Je décide tout de suite de m'arrêter sachant pertinemment qu'il allais me contrôler.
Je suis rester très calme et j'ai tout de suite expliqué aux gendarme que savais pourquoi il me allais me contrôler et que je n'avais vraiment pas fait exprès suite a l'intention en buvant ma canette.
Tout se passe bien, il comprennent et me demande tout mes papier que je leurs fournie sauf mon permis que je n'avais pas sur mois car j'avais oublier mon portefeuille chez moi.
Il décide de me faire souffler (je rigole) et leur dit "pas de soucie, je risque pas de boire a 9h du matin et en conduisent mon camion d'entreprise".
Le test et négatif et l'atmosphère se detend.
Jusqu'à se que le gendarme se renseigne sur sa tablette et vois que mon permis et valide mais que j'ai déjà eu une suspension de permis pour canabis il y'a 1an et demi.
Il le demande si je re consomme et je lui affirme que non j'ai arrêter depuis cette période et que j'ai même des analyses qui dates de quelques temps qui sont négatif et que je doit encore en repasser d'ici 1 mois ou 2 donc je ne risque pas d'être positif.
Il me demande de faire un test au cas ou et me le donne, je m'exécute, les minutes passe le temps des résultats et il me re demande si consomme pas, je lui assure que non, j'ai juste des amis que je vois souvent qui consome mais que je ne retouche pas a sa pour autant.
Il m'affirme que le fait un amis fume a côté de moi n'affecte pas ma salive ou autres.
Je reste confiant jusqu'à qu'il reviens vers moi et me dit que le test et positif mais que je ne doit pas m'inquiéter car ces test ne sont pas forcement sûr a 100%
Je commence a m'inquiète quand même et lui demande que dois-je faire.
Il me redonne un test qui sera envoyer au laboratoire afin d'avoir un résultat sur et qui me recontactera d'ici 3 a 5 jours maximum pour m'avertir si le résultat et positif.
En attendant il me dit que je ne malheureusement pas reprendre le volant et le demande contacter un collègue pour nous récupérer moi et mon camion.
Je me suis exécuter et il mon laisser conduire jusqu'au parking le plus proche en m'accompagnent.
A partir de la les choses deviene très compliqué.
Il parte sans me laisser le moindre papier ou numero pour les joindre ou même savoir d'où il vienne.
Je me suis renseigné, aparament ils auraient du me donner un papier stipulent que mon permis et suspendus durant 72h et que j'aurais du le signiez pour attestée avoir été mis au courant de la suspension.
Problème je n'ai pas eu se papier et je n'ai absolument rien signiez.
(Je précise que c'était durant le premier confinement, alors avait il le droit de rien me donner et rien me faire signiez ?)

Suite a cette histoire j'ai eu de très gros problèmes a mon travail avec mon employeur et ayant de très gros soucie dans la vie deja j'ai fait une dépression très grave qui m'a mis en arrêt maladie depuis.

Ensuite au bout de 2/3 semaines je repense a cette histoire qui m'étais un peut sortie de la tête a cause de mes rendez vous chez mon médecin et au cac pour voir un psychiatre.
Je me rend compte que je n'ai toujours pas de nouvelles (téléphone, courriers) et je commence a penser que le test devait être négatif ducoup. Et n'ayant pas de moyen de les contacter je ne pouvais pas avoir de nouvelles.

Les mois sont passer et maintenant cela fait 7 mois que cela ces produit, il y'a 1 mois je suis aller a la préfecture pour passer mon dernier test pour récupérer mon ancien permis pour de bon, tout ces bien passer mes analyses était toujours bonne. Et 2/3 semaines après avoir fait ma demande de permis sur Ants je me rend compte qu'il y'a un problème et que je n'ai toujours pas reçu mon nouveau permis.
Je décide de retourner à la préfecture et la une dame le dit qui d'abord que ces parsque j'aurai du faire un test de dépistage pour toutes les deogues et pas juste le canabis et ensuite elle me dit que sur mon dossier il y'a écrit que mon permis et encore suspendu et que je ne peut pas faire demande avant 1 semaine.

Je suis interloqué mais je me dit que j'ai du faire une erreur dans les dates.

Le problème aujourd'hui ces que je suis casino sur que mon permis a été re suspendu a cause de se contrôle. Sauf que je n'ai aucune nouvelles, je ne sais pas comment retrouver ces gendarmes et surtout je m'inquiète car ducoup pourquoi mon permis aurait été suspendu ? Et pourquoi personne ne me dit rien ou ne me contact ?

Je suis ducoup techniquement censer recevoir une lettre du tribunal pour comparaître mais rien de se coter non plus.

Je voudrait savoir quoi faire mais surtout que puis-je faire ? Es possible que si j'arrive a les contacter ou autres je pourrait faire quelques choses pour m'opposer a cette suspension ?

Car au final j'ai perdu beaucoup de choses avec cette histoire.

-Mon travail car je suis toujours en arrêt.

-Ma santé mental et physique car je suis toujours en dépression et sous traitement qui m'empêche de conduire.

-Mon permis car ducoup il et suspendu et je perd mon travail si je ne l'ai plus.

-Ma vie de famille car avec ce travail je devait prendre une maison en location avec ma compagne et mes 2 enfants deux mois après ce contrôle. Et aujourd'hui je suis chez des amis qui le loge quelques jour à droite a gauche car si je décide de rejoindre ma compagne et mes enfants elle devra nous déclarer ensembles au niveau de la caf et il lui couperont ces allocation le temps de changer de situation sur sont dossier et baisseront ces allocation ensuite. Donc nous ne pouvons pas nous permettre car je ne touche que 800euros en arrêt et avec deux enfant un loyer et 3 véhicules nous ne survivront pas.

Donc je ne doit dormir chez elle et ducoup je ne vois plus beaucoup n'y mes enfants.

Aujourd'hui je suis dans une situation très précaire et dur à vivre et j'aimerais sincèrement avoir des conseils de la part d'un avocat spécialisé dans se domaine, car ma situation et très complexe et que je suis très fragile morlament.

Cela fait plus de 6 mois que je n'ai pas vue mes enfants et ma compagne et j'aimerais reprendre une vie normal.

Je vous remercie du font du cœur de m'avoir lu et de vos réponses qui je l'espère me seront très utile.

J'habite dans l'eure si un avocat voudrait m'aider.

Cordialement