Maître.
Je vous remercie de votre réponse. Je vais vous siter une phrase qui lui fait dire que tout mon terrain est enclavé. Et que pour lui je n'ai rien le droit de mettre sur mon terrain.
Il ne pourra en conséquence être édifiée aucune construction sur la dite parcelle. Cette parcelle ne devra jamais être encombrée pour permettre l'exercice de ce passage dans les conditions ci dessus énoncées.
Pour lui cette partie du texte m'interdit de mettre quoique ce soit sur mon terrain piscine, balançoire ou véhicule. Même hors du tracé du droit de passage
il y a 3 ans
Vous avez bien répondu à ma question j'ai mis pas tout à fait par rapport à la question de l'encombrement du terrain
il y a 3 ans
La phrase que vous citez est classique. Elle se limite à l'assiette du droit de passage.
Clairement, sur le chemin de passage vous ne pouvez rien construire puisque cela bloquerait le passage.
mais le reste de votre terrain est libre;
Fort heureusement!
Merci d'indiquer que la question est résolue.
Maître je vous remercie d'éclairer mes lanterne. Donc je suis rassuré sur ce point où j'avais bien compris ce qu'était le droit de passage je saurai vers qui me tourner si ça va plus loin. Merci, vous avez répondu à ma question.
il y a 3 ans
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