Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat
Question résolue par Maître Célandine RIGOULOT
Contacter
Célandine

Passage en commission médicale
Sujet (Cloturé) initié par Charles, il y a 3 ans - 1696 vues

Bonjour je me permets d envoyé ce message à titre de renseignement .
J ai voulu m inscrire a l Auto école pour passer le permis ,je m étais déjà inscrit en 2007 mais j ai abandonné bref suite à sa le moniteur a envoyé mon dossier en préfecture.
Quelques jours plus tard mon dossier est revenu avec une réponse défavorable apparement je dois me présenter devant une commission médicale ,je n ai jamais posséder de permis je précise
J ai commis une infraction au volant d une voiture sans permis type aixam le 13 août 2009 (il y a 12 ans ) pour alcoolémie avec un taux assez bas les gendarmes m ont fais ressouffler 20min après le premier souffle en me disant vous inquiétez pas sa aura baisser sa devrait être bon mais manque de pot j étais tj à la limite , d après ce que j ai réussi à savoir après de nombreux coup de téléphone j ai étais jugé au tribunal judiciaire j ai eu un rdv chez les gendarmes ou il m ont donner un papier que j ai perdu pendants les divers déménagement et je n arrive à avoir aucun autres document concernant cette infraction car apparement faits trop vieux documents détruit ou au archives selon le tribunal
Le seul document que j ai réussi à avoir est un relevé information integral ou il est mentionné dessus interdit conduire ts véhicule sans aucune infraction notée dessus et savoir que j avais un capital de point à zéro grâce au numéro neph sur le relevé je le rappelle je n ai jamais possédé de permis
J ai appelé la préfecture pour savoir quel examen je devait passé,service permis de conduire injoignable,et au standard on me renvoie vers le tribunal j appel le tribunal on me renvoi vers la préfecture sans pour autant répondre à mes questions et me préciser quels examens je dois réalisé j j ai perdus 2 ans de ma vie et la somme payée pour l inscription au code je vais au travail depuis 3 ans en stop ou a pied en fesant les 3/8 a20klm donc ce n est pas évident pour les trajets , aucun organisme n est capable de me dire comment faire , quel examen passé , quand je prend rdv à la commission je dois choisir entre alcool stupéfiant ou raison médicale , que choisir dans ces cas là je n ai aucun document concernant l infraction elle n apparaît même pas sur le relevé d information comment justifier de ce passage en commission je n en peut plus de cette situation j aimerai savoir si quelqu’un pourrais m éclairer merci d avance ,pardonner moi pour les fautes et la ponctuation j ai un niveau scolaire très bas je l avou merci
Trouvez votre avocat permis de conduire
Premier rendez-vous gratuit
Une question en permis de conduire ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Si un juge a rendu une décision vous concernant il y a 12 ans, alors il y a forcément une trace de cette décision au tribunal. Il ne peut pas en être autrement.

À partir du moment où il y a une condamnation pour alcool au volant, il faut simplement passer une visite médicale en commission médicale à la préfecture et fournir des analyses négatives pour l’alcool. Tout le reste des démarches sont normales sans aucune spécificité pour passer le permis.

Si vous voulez retrouver la trace de la dernière condamnation un avocat peut vous aider. Il fait contacter le service des archives ou bien demander une lecture du casier judiciaire.

Des éléments que vous indiquez il semble qu’il vous faut juste passer la commission médicale avec un dépistage négatif à l’alcool et ce sera bon.

Est-ce que cela répond à votre question ?
Charles
Merci beaucoup
il y a 3 ans
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
79 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
55 problèmes résolus*
3
Maître RAISSA LEMALEU TCHOUBOU
Maître RAISSA LEMALEU TCHOUBOU
8 problèmes résolus*
4
Maître Noémie PLACE
Maître Noémie PLACE
4 problèmes résolus*
5
Maître Virginie GEBELIN-NAACKE
Maître Virginie GEBELIN-NAACKE
3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en permis de conduire ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

J’ai reçu par recommandé mon arrêté de suspension de permis (suite à un excès de vitesse de plus de 40km/h) mais sur cet arrêté l’adresse de mon...
Résolue par Maître CADET
J'ai été contrôlé samedi apr-s midi par deux motards, avec un taux d'alcool retenu de 0,53 mgl. le permis m'a été confisqué, les motars m'ont dit...
Résolue par Maître SABILELLAH
Je viens de me rendre compte que j avais oublié d effectué la deuxième visite médicale pour mon permis de conduire suite à une suspension, cela...
Résolue par Maître Rigoulot
Je me suis fait contrôler positif à l’alcool ( peut fière + de 0,50 dans l’ethylometre) le 1er avril dernier. j’ai récupérer ma carte grise au...
Résolue par Maître GEBELIN-NAACKE
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer