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Question résolue par Maître Ariel DAHAN
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Ariel

Accident responsable lors de ma débauche et positif aus stupéfiant
Sujet (Cloturé) initié par Kevin, il y a 3 ans - 2215 vues

Bonjour, après avoir fini ma journée de travail, sur le trajet pour mon domicile j’ai percuté une camionnette de face pour éviter le véhicule devant moi. Je suis le seul blessé avec une fracture du fémur. Je travail en 3x8 et du fait des changements d’horaire rapprochés, la fatigue s’est faite ressentir et qui pour moi est la cause du a un moment d inattention. J’ai été convoqué après ma sortie d’hôpital et ai appris qu’on me reprochait la vitesse de 80klm apperement bloqué au compteur et une prise de sang m’indique positif avec des trace de cokaine ainsi que l’ amphétamines, opiacé et alcool. Étant mis sous antidouleurs lopiacé n’est pas retenu et l’alcool non plus car il y a moins que le taux autorisé mais que la vitesse est aussi reproché.’vet mont remis une date de jugement. 3 jours avant la date du jugement les gendarmes m ont appel et me dise que cetais repousser.vL’accident est arrivé un jeudi à 12h35(5mn) après ma débauche et c’était le samedi précédent l’accident lors d’un festival que j’ai effectivement pris de la cokaine. Jai reçu ensuite une lettre avec accusé réception 550e d’amende et 6 mois de suspension de permis J’ai décidé de faire appel puisque je ne me drogue pas au travail et que j’estime que. 5 jours après ma prise De stupéfiant il n’y a vraiment pas de rapports avec mon accident. Et la vitesse je nen suis pas certain mais ne conteste pas.
De ce fait mon assurance me redemande les 2500e qu’ils m’ont dédommagés qui m’ont été indispensables puisque j’ai 2 enfant et que l’administration des règlements accident de travail m’a dédommager 4 mois après .mon incident. Pouvez vous me dire si j’ai une chance. D’être relaxé. Merci poutre votre réponse.
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Cher Monsieur,
La loi est stricte : il est interdit de conduire sous l'emprise de produits stupéfiants.
Or, l'examen sanguin a trouvé des traces de produits stupéfiants dans votre organisme.
Il faut savoir que la présence de ces produits stupéfiants modifie votre comportement même si vous n'en ressentez pas les effets conscients.
C'est la raison de l'absence de seuil légal minimum pour l'infraction.
Je vous invite à consulter ce tableau indicatif de la durée de la présence des stupéfiants dans le corps:
https://www.drogues-info-service.fr/Tout-savoir-sur-les-drogues/Le-depistage-des-drogues/Tableau-des-durees-de-positivite

Par ailleurs le fait de prendre des produits opiacés contre la douleur, même avec une prescription médicale, ne vous autorise pas à conduire. Bien au contraire, c'est un élément aggravant de votre accident et si vous relisez la notice il est indiqué que ces produits ne permettent pas de conduire car ils induisent un risque de somnolence ou de diminution des réflexes.

Vous êtes nombreux à penser qu'une prescription médicale autorise à conduire sous stupéfiants. C'est faux!

Selon vos propos, vous apparaissez donc coupable des infractions relevées contre vous;
J'en suis désolé.
Je vois un seul élément de défense possible. Ce serait sous l'angle de la pertinence des données biologiques. EN effet, la plupart des informations semblent dire que la Cocaïne n'est plus retraçable dans le sang après 24 heures. Mais elle l'est dans la salive et les urines...
Cela étant cela ne changera pas votre situation juridique (conduite sous l'emprise de produits stupéfiants, même autorisés par prescription médicale).
il y a 3 ans
Kevin
C’est lors de ma prise en charge par le Samu avant de monter dans l’hélicoptère qu’ils m’ont injecté des opiacé pour pouvoir le désincarcèrer et donc ce sont les gendarmes eux même qui m’ont dit que ce n’était pas retenu contre moi. Vous me dite que 5 jours après ma prise de stupéfiant j’ai encore des effets qui peuvent changer mon comportement aux volants alors là je suis vraiment étonné. Pour vous le fait d’avoir fait appel aggravera certainement mon prochain jugement après mon appel. On m’a dis de refaire appel et que lorsque j’irai devant la cour de cassation vu le petit dossier que cela est ils le classeront sans suite. Est ce que cela est peu probable?
il y a 3 ans
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