Sujet (Cloturé) initié par Alex14140, il y a 2 ans - 1811 vues
Bonjour,Merci de vos réponses J ai acheter un terrain min constructeur m'a vendu une maison est tout est surtout un épandage sauf que sur le pc et le plui interdiction d un épandage mais autorisation d une cuves enterrés pour les eaux pluviales Sauf que moi j ai payer pour un épandage qui dois remettre mes eaux pluviales au norme Moi où mon constructeur qui nous a vendu le tout avec un épandage et pas que nous tout un lotissement Comment faire ?
Bonjour Il est étonnant que le PC est accordé l'épandage si celui-ci est interdit par la Mairie : où la mairie st en tort, ou le constructeur. Rapprochez-vous du service de l'urbanisme avec le permis de construire pour savoir ce qui a été prévu ou pas pour l'assainissement. Vous pouvez me contacter pour un accompagnement juridique. Merci de cliquer sur résolu si j'ai répondu à votre question.
Merci, vous avez répondu à ma question. Ma conseillère se renseigne auprès de son service juridique mais si besoin je reviendrai vers vous car on es 6 maisons du même constructeur
Et sur le pc l épandage a Justement il a pas été accordé sur le permis de construire l'assainissement Puisque ça fait partie des précisions Donc c est bien la faute du constructeur ? Donc c est à lui de nous faire les cuves enterrés a sa charge ? Merci
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