Bonjour,
Lors du dépôt d'un PCVD, le constructeur doit réaliser une étude géotechnique, qui est essentielle pour déterminer les caractéristiques du sol et les éventuels travaux d'adaptation nécessaires.
Cette étude est généralement classée en plusieurs phases, notamment G1 (étude préliminaire), G2 (étude de conception) et G5 (étude de contrôle), selon les spécificités du projet et les exigences réglementaires.
Entre la vente en VEFA et le début de la construction, le constructeur doit également s'assurer que toutes les études nécessaires sont réalisées et que les travaux d'adaptation au sol, mentionnés dans l'article L. 231-2 du Code de la construction et de l'habitation, sont pris en compte.
Cela inclut les raccordements aux réseaux divers et tous les travaux d'équipement indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble.
Merci d'indiquer la question comme résolue.
Merci beaucoup pour votre retour rapide ! Cordialement. Karine
il y a 21 heures
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