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Eaux pluviales et eaux privées. Posée par Henri, il y a 12 heures dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 200 vues Je vais tenter d'être clair. j'habite un hameau. les eaux pluviales sont collectées par un canal qui commence dans les champs, passe sous un chemin public, puis sous un terrain privé, puis sous une départementale, puis... Répondre

Règlement urbain diffèrent sur même unité foncière. Posée par Toons66, il y a 4 jours dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Toons66 - 555 vues Je suis propriétaire d'un terrain d'une superficie totale de 5320m2. ma propriété est divisé en trois parties, ud, a et ng. la partie ud jouxte la zone a qui m'appartient également et de même unité foncière. ma... Consulter la réponse de Eurydice

Le maire peut il refuser de donner une copie du permis qui a été obtenu Posée par DOUME, il y a 1 jour dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 jour par Maître DUCA - 227 vues Dpepin31@gmail.com... Participer

Refus de récépissé remise en main propre Posée par Lolo89, il y a 2 jours dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 jour par Eurydice - 258 vues Le service urbanisme de ma commune refuse de me délivrer un récépissé à mes trois dp déposées le 27/10 nous sommes le 13/11.. mes dp sont pour une extension de 25m2, la seconde pour un camping déclaré de 6 emplacements style... Participer

Transfert d'un permis d'aménager Posée par Phild, il y a 2 jours dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 144 vues Un permis d'aménager m'a été accordé recemment, il porte sur une division parcellaire en 2 lots : un lot a bâti, actuellement vendu et un lot b à bâtir, sous promesse de vente. ce permis stipule, pour le lot b, avant la... Répondre

Logement hlm Posée par Fany, il y a 4 jours dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 jours - 382 vues J'ai un souci dans mon logement hlm ou je vie avec mes enfants depuis un an et dei. au début, tout ce passait bien mais là depuis quelques semaines, je ne sais pas si c'est du aux travaux qui ont fait dans l'immeuble... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Amenagement interieur d'une grange Posée par jomrod, il y a 7 jours dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 347 vues En face de chez moi le propriétaire d' une grange située sur un terrain ppri a pris l'initiative d'installer des sanitaires , douche et coin cuisine a l'inté rieur de celle ci . en a t'il le droit et quels... Répondre

À propos d’un logement Posée par Djamel, il y a 11 jours dans Urbanisme 1 réponse, il y a 11 jours par INESSE - 426 vues Je suis handicapé invalide j’ai fait une demande de logement ça fait exactement 10 toujours en attente j’ai habité chez ma mère j’ai 60ans veuillez me conseiller s’il vous plaît... Participer

Application rt Posée par ATJEB, il y a 12 jours dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 11 jours - 581 vues Dans le cadre d'une reconstruction d'une maison à l'identique suite à sa démolition ordonnée par décision de justice , quelle rt est à appliquer ?... Consulter la réponse de Eurydice

Volets et notion de clos et couvert Posée par Leogar, il y a 2 semaines dans Urbanisme 12 réponses dont la dernière il y a 12 jours par Leogar - 1299 vues J’ai besoin de fermer un bâtiment existant qui est une annexe d’une habitation pour lequel je n’ai pas le droit de créer de surface de plancher se trouvant en zone agricole. le bâtiment existe en mairie et est cadastré. existerait... Consulter la réponse de Eurydice

Permis d'aménager ou demande préalable d'aménagement? Posée par Phild, il y a 2 semaines dans Urbanisme 6 réponses dont la dernière il y a 12 jours par Phild - 1030 vues Je bénéficie d'une autorisation d'urbanisme de type permis d'aménager pour ma division parcellaire composée de 2 lots, un lot bâti et un lot à bâtir , sans réseaux, équipements ni accès en commun, mais située dans... Consulter la réponse de Eurydice

J'ai eu mon accord pc en 23 j'ai commencé mes travaux en juillet 25 avec mon voi Posée par Domasante, il y a 12 jours dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 12 jours par Domasante - 466 vues J'ai eu accord pc en 23 j'ai commencé mes travaux en juillet 25 avec participation du voisin jai mis ma pancarte en octobre (pas au courant) aujourd'hui ce voisin veut faire arrêter mes travaux que faire?... Compléter

Dpe et nouveau plui Posée par Serifos, il y a 2 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 semaines - 610 vues J'ai obtenu de la mairie en janvier 2025 un certificat d'urbanisme et une déclaration préalable de travaux . depuis septembre 2025 il y a un nouveau plui . dans l'ancien plui nous pouvions construire à 8 m de la... Consulter la réponse de Maître JESTIN

Obtention d'un reclassement de mon terrain en constructible Posée par Indigo74, il y a 2 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 semaines par Maître JESTIN - 468 vues J'ai fait la demande du reclassement de mon terrain de 4000m2 en construtible afin de le découper et donner une partie à ma fille pour y construire sa maison. sur ce terrain, j'y ai bâti ma propre maison. le commissaire... Participer

Abri de piscine moins de 1m80 Posée par ABRI 180, il y a 2 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 semaines par Eurydice - 426 vues J'ai fait construire une piscine avec élévation de la plage de 0 à 70 cm à l'extrémité pour être de niveau . cette construction a fait l'objet d'une demande préalable qui a été accordée. un an plus tard... Participer

Permis de démolition affiché sans demande sur mur mitoyen Posée par CHRISTELLE, il y a 2 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 semaines par Eurydice - 451 vues Un bailleur social a obtenu un permis de démolition alors que notre mur est mitoyen , personne ne nous a consulté auparavant puis je m opposer? vous remerciant par avance cordialement... Participer

Permis de construire ou pas après incendie Posée par Marilyne, il y a 3 semaines dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître DAHAN - 777 vues Notre maison a brûlé le 3/02/2025 elle datait de 2003.sur les conseils de la mairie nous avons fait une demande de permis de construire et obtenu. l expert et l économiste de l assurance veulent absolument avoir un devis de... Participer

Zone n Posée par Oliviet, il y a 1 mois dans Urbanisme 7 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Oliviet - 1568 vues Mon terrain risque de passer en zone n mais sur cette parcelle il y ma fosse septique que puis-je faire merci... Consulter la réponse de Maître JESTIN

Régularisation travaux Posée par sergio1974, il y a 2 semaines dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Eurydice - 1070 vues Je souhaiterais savoir s'il est possible de régulariser un changement de porte d'entrée dans le périmètre d'un bâtiment historique à moins de 500m de rayon (travail effectué en urgence pour remplacer une porte... Compléter

Stationnement de mon camping-car Posée par OPOSSUM, il y a 2 semaines dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 558 vues Puis je stationner mon camping-car sur mon terrain agricole réglementé? quand nous avons acheté le terrain en 2012,sur l'acte de vente,il y a marqué terrain agricole seulement,la mairie me dit qu'il est réglementé,es-que... Répondre

Obtenir le déplacement d'une installation phtovoltaïque sur un lieu adéquat Posée par Esprit du lieu, il y a 2 semaines dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Esprit du lieu - 1023 vues Le projet contesté couple un stationnement occasionnel de dégagement et des ombrières photovoltaiques en entrée de bourg sur une surface de #1000 m² ce n'est pas la taille de l'installation qui pose problème, c'est... Compléter

Déplacer un droit de passage Posée par Josof, il y a 2 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 semaines - 740 vues Puis je changer un droit de passage en tombant un mur qui donne un accès direct à une voie publique? le droit de passage existant,est de 2,50 m de large avec deux grandes grilles que je voudrais fermer . la servitude occupe un... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Chêne de 75 ans Posée par Gaëlle, il y a 2 semaines dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 593 vues Mes parents âgés résident à loqueffret en finistère. leur voisin nouvel arrivant de paris, exige que le chêne de plus de 75 ans sur leur terrain soit abattu. celui-ci ferait de l'ombre à la serre qu'il a installé. nous... Répondre

Désenclavement de parcelle . terrain zone à risques . Posée par C.Moi, il y a 2 semaines dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 593 vues Suivant l'historique de la carrière de gypse de barlest rapportée par noel paradis cami mairie de pontacq 64530 ,le point de départ de l'exploitation de la carrière se situe par la mise à ferme d'un terrain communal... Répondre

Installation de panneaux solaires : obtenir leurdéplacement vers un site adéquat Posée par Esprit du lieu, il y a 2 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 semaines par Maître DAHAN - 612 vues Le projet contesté couple un stationnement occasionnel de dégagement et des ombrières photovoltaiques en entrée de bourg sur une surface de #1000 m² ce n'est pas la taille de l'installation qui pose problème, c'est... Participer

Bambous en jardiniere hors sol sur mon terrain Posée par lysa, il y a 3 semaines dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 674 vues Je souhaite planter des bambous de plus de 2m50 dans des jardinieres en beton hors sol contre un mur privatif qui se situe dans mon jardin .les jardinieres sont à plus de 50 cm d'un mur mitoyen aveugle,cad sans fenetre et... Répondre

Litige avec le service des eaux Posée par Emma71, il y a 3 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 semaines par Maître KITENGE - 579 vues J’ai un litige avec le service des eaux. effectivement depuis cinq ans il refuse de m’ouvrir l’accès à l’eau sous prétexte que celui-ci n’a pas été ouvert depuis 10 ans. cependant, il refuse également de m’indiquer où se trouve la... Participer

Attente réponse dérogation Posée par Mumu85, il y a 3 semaines dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 649 vues Nous avons envoyé un recommandé à notre maire pour une dérogation d'un permis amenage pour le vente de notre terrain qui a été refusé une première fois parce que le piquet incendie est à plus de 200m une loi de 2017 cela va... Répondre

Quelle est le niveau naturel pour construire un muret de clôture Posée par Aadil, il y a 3 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 semaines par Maître KITENGE - 823 vues J’ai enlevé une haie et construit un mur avéc clôture en bordure de route dans une impasse. mon terrain et 1m au-dessus dû niveau de la route la mairie impose un plu de max 1m60. j’ai donc construit un mur de soutènement de 1m et... Participer

Passage d'une canalisation des eaux usées en apparent. Posée par SalaDucha, il y a 3 semaines dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 741 vues Nous avons acheté un terrain et une buanderie attenant à notre propriété. nous avons signé l'acte avec une servitude de passage d'eaux usées en tréfonds. nous sommes fonds servants sur cette canalisation. en vidant les... Répondre

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