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Posée par will, il y a 3 jours dans Urbanisme

Il y a moins d'un mois,une partie de la terre de notre terrain s'est décroché en faisant ce que l'on appelle une lentille(rien n'est tombé mais menace) nous sommes en flan de colline,la maison au plus bas et le...

1 réponse, il y a 1 jour par Maître Eric ROCHER-THOMAS 182 vues
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Posée par gg, il y a 2 jours dans Urbanisme

Le compteur à eau de mon voisin se trouver sur mon terrain, ce qui entraîne des tensions de plus en plus importantes. il ne veut pas entendre le fait que je lui demande tout simplement de le faire déposer sur sa propriété. ce compteur a été...

Aucune réponse pour le moment. 173 vues
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Posée par bep, il y a 3 jours dans Urbanisme

Le 16/10/2018 nous avons déposé une dp en mairie (avec récépissé du jour) pour un abri de jardin en bois de 14m² intérieur, mais sur le plan nous l'avions positionné à 50cms de la clôture du voisin pour pouvoir...

3 réponses dont la dernière il y a 3 jours 178 vues
Résolue par
Maître Pierre-François STUART
 
Posée par spk4, il y a 11 jours dans Urbanisme

Je voudrais réamenager une ancienne grange en habitation et bureaux. le nouveau plu de ma mairie autorise le changement destination, mais est-il possible dans cette même grange de déposer un permis de construire pour une habitation...

9 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Spk 856 vues
Résolue par
Maître Pierre-François STUART
 
Posée par CHAKER, il y a 7 jours dans Urbanisme

J’ai bâtie une maison, dans une rue à impasse, 6 mètres pour voie et 5 mètres pour lq bande de recul, mon voisin qui n’est pas membre du lotissement a ouvert une porte dans la partie bande de recul et exploiter la bande pour garer...

1 réponse, il y a 4 jours par Maître Eric ROCHER-THOMAS 216 vues
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Posée par Ali, il y a 5 jours dans Urbanisme

J ai oublier de faire la declaration de fin de travaux de la terrasse a la mairie aujourd hui j ai un pojet de piscine. don't il fault que je supprime une parti de la terrasse que dois je faire ?je suis dans les delai...

1 réponse, il y a 4 jours par Maître Eric ROCHER-THOMAS 283 vues
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Posée par bg_latribu, il y a 9 jours dans Urbanisme

Ma question porte sur l'application de règles différentes au sein du règlement d'une même zone du plu. ainsi, si la destination des constructions peut-elle justifier qu'au sein d'une même zone des règles...

4 réponses dont la dernière il y a 8 jours par bg_latribu 657 vues
Résolue par
Maître Eric ROCHER-THOMAS
 
Posée par DIDHUS, il y a 2 semaines dans Urbanisme

Nous avons acheté il y a 2 ans une maison. nous nous sommes bien aperçu qu'une grille avait été posé en séparation des terrains sur environ 2m, celle-ci surplombant l'accès à mon compteur d'eau se disant que nous...

1 réponse, il y a 10 jours par Lutar 1099 vues
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Posée par Amandine, il y a 10 jours dans Urbanisme

Cher maître notre commune a établi un arrêté de péril imminent précisant un délai d'un mois au propriétaire pour réaliser les travaux. le propriétaire sollicite un délai de six mois pour les réaliser. pouvons-nous modifier...

Aucune réponse pour le moment. 372 vues
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Posée par marcelj, il y a 2 semaines dans Urbanisme

La façade sur rue de ma maison était très salie par les pollutions diverses jusqu'au 1er étage. j'ai innocemment accepté que le couvreur venu réparer la toiture passe un coup de rafraichissement sur cette seule partie,...

1 réponse, il y a 13 jours 273 vues
Résolue par
Maître Pierre-François STUART
 
Posée par Philippe, il y a 2 semaines dans Urbanisme

Qui pourrait me donner une explication sur les règles de plantation d'un grand arbre? selon l'énoncé suivant mon voisin viens de planter un arbre de plus de 2 m. a 1,50 m il me dit qu'un usage lui permet !...

2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines 516 vues
Résolue par
Maître Ariel DAHAN
 
Posée par aurore2105, il y a 2 semaines dans Urbanisme

Nous voulons construire sur un terrain de famille. le terrain est constructible seulement un fossé où il y a de l'eau quelques mois dans l'année passé au milieu du terrain. ce fossé n'est pas référencé au cadastre....

2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître Ariel DAHAN 459 vues
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Posée par Fély, il y a 2 semaines dans Urbanisme

Je vien vers vous car mon voisin qui surplombe mon terrain à fait un enrochement de 6m j’ai prévu le maire de mon désaccord car il y a pas de pente ça me fait peur en ça de tremblement de terre je reçois tous en contre bas entre...

2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître Ariel DAHAN 573 vues
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Posée par Rose, il y a 3 semaines dans Urbanisme

Mon fis a signé un compromis pour l achat d un appartement dans une zone de préemption, malheureusement l agence l a appelé quelques jours avant la signature pour lui annoncer que la mairie allait exercer une préemption sur ce...

2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Rose 495 vues
Résolue par
Maître Eric ROCHER-THOMAS
 
Posée par bbbene, il y a 3 semaines dans Urbanisme

Après l’obtention d'un permis de construire pour l’extension de ma maison d'une pièce de moins de 20 mètre carré en février 2012, j'ai déposée en mairie le document de commencement de travaux pour une extension de ma...

1 réponse, il y a 2 semaines par Maître Eric ROCHER-THOMAS 529 vues
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Posée par anthony chatton, il y a 2 semaines dans Urbanisme

Pouvez vous m'éclairer? je suis en train d'acquérir une longère de 140m², une promesse de vente est signée depuis 3 mois. en 2012 les propriétaires ont transformé une petite dépendance en "suite parentale". or juste avant...

2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par anthony chatton 547 vues
Résolue par
Maître Ariel DAHAN
 
Posée par Jeanjean69, il y a 2 semaines dans Urbanisme

En décembre 2013, la municipalité nous a acheté une parcelle de terrain classée 2 au depuis longtemps. en mai 2017, suite à modification du plu, ce tènement est classé au donc constructible et revendu à des aménageurs et...

3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître Ariel DAHAN 915 vues
Résolue par
Maître Pierre-François STUART
 
Posée par Bernard, il y a 2 semaines dans Urbanisme

Un contrôle de conformité de notre habitation récemment achevée a été effectué par les services de la communauté de communes dont nous dépendons. ce contrôle a été ciblé suite sans aucun doute à une délation. pouvons nous connaître...

2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Bernard 413 vues
Résolue par
Maître Pierre-François STUART
 
Posée par Johan43390, il y a 2 semaines dans Urbanisme

Nous voudrions moi et mes voisins (6) que le proprietaire du chemin qui désert nos maisons prenne en charge se chemin qui devrait etre avec un enrobé un eclairage des evacuations d'eau pluviale. pour le moment c'est qu...

1 réponse, il y a 2 semaines par Maître Eric ROCHER-THOMAS 629 vues
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Posée par KFOURNIER60460, il y a 2 semaines dans Urbanisme

Nous venons de découvrir qu'une antenne relais allait être installée sur un pylône de 25 mètres de haut à 50 mètres des habitations (qu'entend-on d'ailleurs par "habitation"?). comment pouvons-nous contester cette...

1 réponse, il y a 2 semaines par Maître Ariel DAHAN 279 vues
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Posée par Samir, il y a 2 semaines dans Urbanisme

J?ai reçu une estimation de la taxe d?ammenagement avec la taxe d?archéologies prenventive de 3700?, j?ai demandé une remise gracieuse qui m?a été refusée. puis je contester auprès du tribunal compétent sous la raison que je n?ai...

3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Samir 781 vues
Résolue par
Maître Pierre-François STUART
 
Posée par MustLov, il y a 3 semaines dans Urbanisme

J?ai acheté un terrain non constructible mais viabilisé autours d?habitation. quelle procédure dois je lance pour le rendre constructible ?...

3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître Pierre-François STUART 1618 vues
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Posée par Pierre, il y a 3 semaines dans Urbanisme

Plusieurs promoteurs sont venus nous voir récemment suite au changement de plu sur notre avenue. cependant, la maire nous a répondu que malheureusement elle ne souhaite pas donner une suite favorable à ces projets. elle nous dit...

2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Pierre 489 vues
Résolue par
O2Avocat
 
Posée par Izaora, il y a 3 semaines dans Urbanisme

J'ai aménagé une pièce dans une partie de mon garage en studio afin de le louer et au départ je ne connaissais pas cette procédure de demande préalable de travaux de l'urbanisme. les travaux presque fini , j'entends...

9 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Izaora 1939 vues
Résolue par
Maître Pierre-François STUART
 
Posée par LA, il y a 3 semaines dans Urbanisme

Dans notre déclaration préalable de travaux pour une extension , il y avait une baie vitrée toute hauteur et une cheminée au milieu du toit. pour des raisons pratiques et budgétaires, nous avons mis 2 baies vitrées l une au dessus...

2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par LA 645 vues
Résolue par
Maître Pierre-François STUART
 
Posée par Aem, il y a 3 semaines dans Urbanisme

Je savoir comment proceder pour reclamer reparation et me defendre devant une entreprise arnaque use. merci de vos réponses...

1 réponse, il y a 3 semaines par Maître Ariel DAHAN 377 vues
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Posée par Elise, il y a 4 semaines dans Urbanisme

Une maison construite il y a bientôt 40 ans sans pc sur un terrain de 5000m2 (il fallait avoir 1ha de terrain pour l'obtention du pc) peut-elle être régularisée aujourd'hui si le voisin accepte de vendre sa parcelle afin...

6 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Elise 566 vues
Résolue par
Maître Pierre-François STUART
 
Posée par Babou, il y a 1 mois dans Urbanisme

Un bien qui nous a été proposé à la vente disposé d'une cuisine aménagée dans une véranda ayant été construite avec l accord de l ag de copropriété en 2009.toutefois cette construction a été réalisée sans déclaration préalable...

4 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par Babou 557 vues
Résolue par
Maître Eric ROCHER-THOMAS
 
Posée par Tryphon, il y a 1 mois dans Urbanisme

En fin de construction d’une extension faisant suite à déclaration préalable non contestée, nous avons dû faire quelques arbitrages de coûts. ces arbitrages portaient sur des baies vitrées (grande baie de 6m de hauteur à 2 séparée...

2 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par Maître Eric ROCHER-THOMAS 779 vues
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Posée par Fred66, il y a 1 mois dans Urbanisme

Notre rue est actuellement en rénovation les containers à bouteille ont été déplacés ils ont été positionnés devant notre maison à 7 mètres nous avons deux fenêtres au rez de chaussée de cette façade donnant sur le salon et la...

5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Josh Randall 764 vues
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