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Contact sms suite interdiction
Sujet initié par RD91, il y a 1 jour - 249 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,

Je suis condamné depuis 4 semaines pour violence psychologique (nous nous sommes disputés fortement et insultés et j'ai tapé sur un meuble mais elle a tout filmé puis porté plainte) je suis passé en comparution immédiate 2 ans sans contact physique,domicile,téléphone,sms et réseaux sociaux AVEC UNE PEINE DE 4 MOIS DE PRISON avec sursis !! maintenant j'ai peur car sans le vouloir j'ai répondu sur sont téléphone suite à des messages quelle m'a envoyé !! elle me garantie que tout est effacé car elle ne souhaite pas me faire davantage mal ou avoir des problèmes..

Elle a porté plainte pour me faire peur et ne pensais que cela irais aussi loin, maintenant c'est trop tard car je suis condamné.

Ma question le SPIP peut-il savoir si j'ai eu des contacts SMS avec mon épouse ? si oui comment ? dans ce cas vais-je en prison ?

Je tiens à préciser que nos SMS sont cordiaux (aucunes insultes ou d'agressivité) d'habitude nous passons par l'intermédiaire de ma belle sœur.

Je suis maintenant mort de trouille, mais j'ai confiance en elle..

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Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
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6 réponses
Bonjour

Le Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation (SPIP) est chargé de suivre et contrôler les personnes condamnées sous sursis ou en milieu ouvert. Son rôle est de veiller au respect des obligations imposées par la justice, notamment les interdictions de contact.

Le SPIP ne surveille pas directement les communications téléphoniques ou les SMS.

Toutefois, si une plainte est déposée ou si une autorité judiciaire demande une vérification, il est possible que les opérateurs téléphoniques soient sollicités pour fournir des relevés de communication.

Si votre ex-conjointe décidait de signaler ces échanges, cela pourrait entraîner une enquête.

Risques encourus
Même si les échanges étaient cordiaux, le non-respect de l’interdiction peut être considéré comme une infraction.

En cas de signalement ou de contrôle, vous pourriez risquer une révocation du sursis et une exécution de la peine de prison.

Que faire maintenant ?
Évitez tout contact direct avec votre ex-conjointe, même si elle vous sollicite.
Passez uniquement par un intermédiaire (comme votre belle-sœur) pour toute communication nécessaire.

Je me tiens à votre disposition pour vous conseiller et vous assister
Merci d'indiquer votre question comme résolue en cliquant sur le BOUTON VERT
il y a 1 jour
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RD91
Bonjour,

Merci pour votre réponse.

J'ai eu ma première convocation au SPIP hier et il mon posé la question si j'avais eu des contacts avec mon épouse (j'ai dit non) le SPIP peut-entrer en contact avec mon épouse ?

Elle me garantie et certifie que les messages sont effacés (elle m'a envoyé une copie d'écran).

Mais sincèrement pour un échange SMS je risque vraiment d'aller en prison ?

De plus tout est encore sous le coup de l'émotion (15 ans de vie commune) le problème et qu'il y a encore des sentiments des 2 côtés.

Si mon épouse décide porter plainte pour les échanges SMS c'est la seule chose que je risque ? elle ne souhaite absolument pas le faire.

De plus la gendarmerie et la police sont déjà passé 3 /4 fois à mon domicile pour lui demander si nous avons des échanges, ou si je suis passé au domicile ou à son travail ou téléphoner (elle a dit NON).

Dois-je dire la vérité au SPIP à ma prochaine convocation pour les SMS ?

Merci encore.
il y a 1 jour
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Le Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation (SPIP) ne surveille pas directement les communications téléphoniques ou les SMS, mais il peut entrer en contact avec votre épouse si une enquête est ouverte ou si une autorité judiciaire le demande.

Même si les échanges étaient cordiaux, le non-respect de l’interdiction peut être considéré comme une infraction.

Révocation du sursis : En cas de signalement ou de contrôle, vous pourriez risquer une exécution de la peine de prison.

Si la justice décide de vérifier vos communications, les opérateurs téléphoniques peuvent être sollicités pour fournir des relevés.

Évitez tout contact direct avec votre ex-conjointe, même si elle vous sollicite.

Passez uniquement par un intermédiaire (comme votre belle-sœur) pour toute communication nécessaire.

Mentir pourrait aggraver votre situation si une enquête est ouverte.

Merci d'indiquer votre question comme résolue en cliquant sur le BOUTON VERT
il y a 1 jour
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RD91
Bonjour,

Merci pour votre réponse.

J'ai eu ma première convocation au SPIP hier et il mon posé la question si j'avais eu des contacts avec mon épouse (j'ai dit non) le SPIP peut-entrer en contact avec mon épouse ?

Elle me garantie et certifie que les messages sont effacés (elle m'a envoyé une copie d'écran).

Mais sincèrement pour un échange SMS je risque vraiment d'aller en prison ?

De plus tout est encore sous le coup de l'émotion (15 ans de vie commune) le problème et qu'il y a encore des sentiments des 2 côtés.

Si mon épouse décide porter plainte pour les échanges SMS c'est la seule chose que je risque ? elle ne souhaite absolument pas le faire.

De plus la gendarmerie et la police est deja passé à mon domicile pour lui demander si nous avons des échanges, ou si je suis passé au domicile ou à son travail ou téléphoner (elle a dit NON).

Merci encore.
il y a 1 jour
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RD91
Désolé de vous embêter encore.

Dois-je dire la vérité au SPIP à ma prochaine convocation ?
il y a 1 jour
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Oui, il est recommandé de dire la vérité au Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation (SPIP) lors de votre prochaine convocation. Mentir pourrait aggraver votre situation si une enquête est ouverte ou si des vérifications sont effectuées.

Même si le SPIP ne surveille pas directement les communications téléphoniques ou les SMS, il peut entrer en contact avec votre ex-conjointe ou être informé par une autorité judiciaire.

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il y a 1 jour
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