Demande renseignements

Sujet initié par Alex, il y a 4 heures - 142 vues

Cher monsieur,

Votre situation est précise et la demande de l'ANTS, bien que contraignante, est en accord avec la réglementation concernant les permis de conduire du groupe lourd.

Non, vous ne devriez pas avoir à repasser les tests psychotechniques et les analyses en laboratoire si votre annulation du permis B est due à une infraction et que vous avez déjà passé ces examens avec succès pour la récupération de votre permis B.

Les tests psychotechniques et les analyses (sanguines, urinaires, etc.) sont généralement requis suite à une infraction ayant entraîné une suspension ou une annulation de permis. Leur objectif est d'évaluer votre aptitude à la conduite d'un point de vue comportemental et médical général, indépendamment de la catégorie de véhicule.

Si vous avez passé ces tests et analyses pour récupérer votre permis B après son annulation, les résultats obtenus sont censés attester de votre aptitude générale à la conduite. Ils ont une validité définie (souvent 6 mois pour le psychotechnique, et une durée variable pour la validité de l'avis médical).

La conduite des véhicules du groupe lourd (catégories C, D, et leurs sous-catégories) est soumise à des exigences médicales spécifiques et plus strictes que pour le permis B.

Ces permis sont dits à "validité limitée" et nécessitent des visites médicales régulières (tous les 5 ans avant 60 ans, puis plus fréquemment) devant une commission médicale ou un médecin agréé.

Ce que l'agent de l'ANTS vous demande, c'est de vous soumettre à une nouvelle évaluation médicale spécifique pour le groupe lourd, qui peut inclure des examens complémentaires axés sur les aptitudes physiques et sensorielles requises pour la conduite professionnelle.

La première commission médicale que vous avez passée était liée à la récupération de votre droit de conduire après une annulation.

La seconde, demandée par l'ANTS, est liée à l'aptitude spécifique exigée pour la catégorie D, qui est une catégorie de permis avec des enjeux de sécurité publique accrus.

Cependant, la loi ne prévoit pas de repasser les tests psychotechniques ou les analyses liés à l'infraction si vous les avez déjà validés pour récupérer un permis suite à cette même infraction. L'avis de la commission ou du médecin agréé pour le permis groupe lourd se basera sur votre dossier médical et les nouvelles exigences spécifiques à la catégorie D.

En conclusion, vous devrez effectivement repasser devant la commission médicale pour que votre aptitude à la conduite des véhicules de la catégorie D soit spécifiquement évaluée et validée. C'est une exigence normale pour les permis du groupe lourd.

En revanche, vous ne devriez pas avoir à refaire les tests psychotechniques ni les analyses en laboratoire que vous avez déjà passés pour la récupération de votre permis B, car ces examens valident votre comportement général suite à l'infraction. L'avis de la commission pour le permis D se basera sur un examen clinique et d'éventuels examens complémentaires ciblés sur les aptitudes du groupe lourd, et non sur une nouvelle évaluation psychotechnique ou des analyses liées à une ancienne infraction déjà purgée.

Conservez précieusement les résultats de vos précédents tests psychotechniques et analyses, ainsi que l'avis favorable de la commission médicale que vous avez déjà obtenue. Présentez ces documents à la commission médicale lors de votre prochain rendez-vous pour la validation du groupe lourd.

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