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Sujet initié par Malyry57, il y a 1 jour - 94 vues

Bonjour,

Je comprends votre inquiétude, car la situation est grave. En France, la récidive de conduite sous l'emprise de stupéfiants est une infraction très lourdement sanctionnée.

Voici une analyse des éléments que vous avez fournis et ce que votre conjoint risque :

1. La récidive de conduite sous l'emprise de stupéfiants
C'est l'élément le plus important. La loi française (Article L235-1 du Code de la Route, en lien avec l'Article 132-10 du Code Pénal) prévoit des sanctions très sévères en cas de récidive :

Définition de la récidive : Il y a récidive légale si une nouvelle infraction identique est commise dans les 5 ans suivant une condamnation définitive pour la première infraction. Le fait que cela soit "2 fois en 2 ans" indique clairement une situation de récidive légale.

Peines maximales doublées : Les peines maximales prévues pour la première infraction sont doublées.

Pour une première conduite sous stupéfiants : 2 ans d'emprisonnement et 4 500 € d'amende.

En cas de récidive : jusqu'à 4 ans d'emprisonnement et 9 000 € d'amende.

Annulation obligatoire du permis de conduire : Pour la récidive de conduite sous stupéfiants, l'annulation du permis de conduire est obligatoire, avec une interdiction de solliciter un nouveau permis pendant une durée pouvant aller jusqu'à 3 ans (minimum) et au-delà, prononcée par le juge.

2. Les autres éléments de la situation
Excès de vitesse (128 km/h au lieu de 80 km/h) : Il s'agit d'un grand excès de vitesse (48 km/h au-dessus de la limite). Cela constitue une infraction supplémentaire grave et démontre un comportement de conduite dangereux. Même si la peine pour les stupéfiants sera la plus lourde, le contexte de cet excès de vitesse s'ajoute aux éléments que le juge prendra en compte pour apprécier la dangerosité du comportement.

Pas d'antécédents de prison ferme ou avec sursis : C'est un facteur atténuant. Le juge prendra en compte le fait que c'est une première condamnation à une peine privative de liberté.

Comparution Immédiate (CI) : Votre conjoint a demandé cette procédure pour que ce soit plus rapide. La CI est utilisée pour les affaires simples et claires, mais aussi pour les délits pour lesquels une réponse pénale rapide est jugée nécessaire, y compris des peines d'emprisonnement. Le fait qu'il l'ait demandée ne préjuge pas de la sévérité de la peine, mais montre sa volonté d'affronter la situation.

Permis avec tous ses points (10/10 avec le A) : Le fait d'avoir un permis probatoire ("A") signifie qu'il est soumis à des règles spécifiques pour les jeunes conducteurs. Avoir déjà commis deux infractions graves sous stupéfiants durant cette période est un point que le juge ne manquera pas de noter.

Y aura-t-il de la prison ferme ?
Il est impossible de prédire avec certitude la décision d'un tribunal, car le juge évalue de nombreux facteurs (personnalité du prévenu, contexte des faits, réquisitions du procureur, défense de l'avocat, etc.).

Cependant, au regard de la récidive légale pour conduite sous stupéfiants, la probabilité d'une peine de prison ferme est très élevée, même pour une première condamnation à de la prison.

Pourquoi ? La récidive sur une infraction aussi grave, doublée d'un excès de vitesse important, est interprétée comme une mise en danger délibérée d'autrui et un mépris des règles de sécurité routière. Les tribunaux sont de plus en plus sévères face à ce type de comportement.

Quelle durée ? S'il y a de la prison ferme, elle pourrait être de quelques mois (par exemple, 2, 3, 6 mois, voire plus). Pour les peines courtes (souvent jusqu'à un an), des aménagements de peine (bracelet électronique, semi-liberté) sont souvent envisagés par le Juge d'Application des Peines après la condamnation, mais la décision initiale du tribunal peut être de la prison ferme.

En résumé, votre conjoint doit se préparer à la possibilité très sérieuse d'une peine de prison ferme, en plus des sanctions suivantes qui sont quasi certaines :

Annulation obligatoire de son permis de conduire avec une longue période d'interdiction de le repasser (au minimum 3 ans).

Une amende conséquente.

Éventuellement, l'obligation d'effectuer un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants.

L'immobilisation de son véhicule.

Il est impératif qu'il soit assisté par un avocat lors de cette comparution immédiate, qui sera le mieux placé pour défendre ses intérêts et plaider des circonstances atténuantes.

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