MENU
alexia
TROUVEZ VOTRE
AVOCAT
Je suis avocat
Mon compte
Rechercher
Vous êtes avocat ?
Inscrivez-vous gratuitement !
Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Pacte preferenciel d'une parcelle au profit du voisin
Sujet initié par Chico, il y a 13 jours - 940 vues

Bonsoir Maître,
J'ai signé un compromis de vente pr une maison d'habitation et d'un terrain (2 parcelles.) La vendeuse m'a fait donation de la parcelle du terrain (stipulé ds le compromis)
Ce jour, à 8 jrs de signature de la vente, le notaire m'informe qu'un pacte preferenciel au profit du voisin avait été rédigé par acte notarié. J'ai rencontré le voisin qui veut la parcelle.. Sans ce terrain, ce n'est plus intéressant pr moi, d'acheter cette maison. J'ai versé une somme auprès du notaire.
Comment ça se passe svp ? Annulation de la vente, le notaire va t'il me rembourser les frais ?
Merci.

Merci de vos réponses
Signaler
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Trouvez votre avocat droit immobilier
Premier rendez-vous gratuit
Une question en droit immobilier ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
8 réponses
Bonjour,

Si le voisin a un pacte de préférence valable sur la parcelle, le vendeur doit d'abord lui proposer le terrain : s'il décide de l'acheter, vous ne pourrez pas l'obtenir et, si ce terrain était une condition essentielle pour vous, vous pouvez demander à ne pas acheter la maison seule.

Selon la rédaction de votre compromis (conditions suspensives, mention de la donation, description du bien vendu), on pourra soit faire annuler la vente dans son ensemble, soit au minimum renoncer sans pénalité à l'achat si le bien livré n'est plus celui prévu.

Les sommes que vous avez versées (dépôt de garantie) doivent alors vous être restituées, car la vente ne se fait pas dans les conditions prévues ; en revanche, les « frais de notaire » proprement dits ne sont dus que si la vente est signée, donc vous n'avez pas à les payer si l'acte définitif n'a pas lieu.

Il faudra en revanche vérifier avec un professionnel si le notaire a commis une faute en ne révélant le pacte qu'aussi tard, car, en cas de préjudice prouvé (perte de chance d'acheter un autre bien, frais engagés pour rien, etc.), sa responsabilité pourrait être recherchée pour obtenir une indemnisation.

Bien a vous
Merci de cliquer sur le bouton vert; question résolue
il y a 13 jours
Signaler
Commentez cette réponse
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus
Chico
Bonsoir Maître,
Le notaire vient de lui envoyer un mail, lui signalant, que ce droit de préférence n'a pas été mentionné ds le compromis de vente puisqu'il ne s'applique pas ds le cas d'une donation mais uniquement ds le cas d'1 vente à titre onéreux...
J'ai rencontré le voisin qui veut la parcelle pour y abattre des arbres immenses, très très haut.. Je ne sais plus quoi faire car ça risque d'être conflictuel?. Merci
il y a 13 jours
SignalerCommenter la réponse
Votre droit de préférence ne joue effectivement qu'en cas de vente à titre onéreux, pas en cas de donation ou de succession, sauf si l'acte prévoyait expressément le contraire, ce qui explique que le notaire ne l'ait pas mentionné dans le compromis (c'est une application stricte du pacte : seules les opérations visées dedans sont concernées,

En revanche, si le voisin abat ou plante des arbres près de votre limite, il doit respecter les distances légales et ne pas créer de « trouble anormal de voisinage » (racines, ombre, risques, etc.), faute de quoi vous pouvez exiger l'élagage ou l'abattage et demander réparation

Avant tout contentieux, la loi impose en principe de tenter une solution amiable (conciliation, médiation, procédure participative) pour les litiges de voisinage

Concrètement, faites confirmer par écrit par le notaire l'inapplicabilité du droit de préférence à cette donation, gardez une trace de vos échanges avec le voisin, et, si le projet d'abattage vous inquiète vraiment, prenez rendez‑vous avec un avocat ou une maison de justice et du droit pour être aidé à organiser une rencontre ou une médiation, ce qui permet souvent de calmer le jeu et de poser des limites claires.

Bien à vous
Merci de cliquer sur le bouton vert; question résolue
il y a 13 jours
SignalerRépondre
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Chico
Re bonsoir Maître,
Le fait que le pacte preferenciel ne soit pas mentionné ds le compromis du fait que le terrain est une donation et non une vente à titre onéreux donne t'il des droits au voisin. Celui ci peut il obtenir un recours, car il m'a bien précisé qu'il engagerait une procédure pr obtenir la parcelle du fait de ce pacte.
Puis je de ce fait, annuler la vente et récupérer les sommes versées ? J'ai été averti de cette notification, il y a 1 jour et la signature de la vente est prévue ds 8 jrs.. Ça bouleverse tout mon projet car Je ne veux pas acheter cette maison si c'est pour avoir des conflits entre voisinage.merci pr votre réponse.
il y a 13 jours
SignalerCommenter la réponse
Un pacte de préférence donne seulement au voisin le droit d'être prioritaire si le propriétaire décide de vendre, mais il doit être lu très strictement : s'il vise seulement la « vente » ou une « mutation à titre onéreux », une donation n'est en principe pas concernée, sauf si le texte du pacte prévoit clairement l'inverse (par exemple toute « disposition à titre onéreux » incluant d'autres opérations, mais pas la donation pure

Si le terrain que vous achetez a été donné sans que le pacte s'applique, le voisin ne peut en général pas exiger d'être substitué à vous ni faire annuler votre achat, sauf à prouver que la vente entre vous et le vendeur viole effectivement le pacte et qu'il vous avait, vous, informé de son intention de s'en prévaloir avant que vous vous engagiez

De votre côté, vous ne pouvez pas annuler unilatéralement la vente pour ce seul motif, mais tant que l'acte authentique n'est pas signé, il est parfois possible de renégocier ou de sortir de l'opération selon les clauses du compromis (conditions suspensives, indemnité, etc.).

Vu l'enjeu et la proximité de la signature, il est important de faire relire immédiatement par un notaire (ou un avocat) le texte exact du pacte et de votre compromis pour vérifier :

1° si le pacte s'applique vraiment à cette situation ;

2° si vous courez un risque réel de recours du voisin ;

3° si vous avez une porte de sortie contractuelle pour renoncer à l'achat sans trop de conséquences.

Merci de cliquer sur le bouton vert question résolue
il y a 12 jours
SignalerRépondre
Bonjour
Merci de cliquer sur sur le bouton vert: Question résolue
Bien à vous
Xavier DAUSSE
il y a 11 jours
SignalerRépondre
Bonsoir
Merci de cliquer sur sur le bouton vert : question résolue
Xavier DAUSSE
il y a 3 jours
SignalerRépondre
Bonsoir
Merci de cliquer sur sur le bouton vert : question résolue
Xavier DAUSSE
il y a 3 jours
SignalerRépondre
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Répondre à la question de Chico
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
167 problèmes résolus*
2
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
136 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
79 problèmes résolus*
4
Maître Ariel DAHAN
Maître Ariel DAHAN
9 problèmes résolus*
5
Maître Odette MATCHINDA
Maître Odette MATCHINDA
9 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit immobilier ?
Les avocats vous répondent gratuitement
Posez votre question

Questions résolues

J'ai une question concernant les loyers et quittances. mon propriétaire deux fois de suite encaisse mon loyer autour du 25 du mois alors que...
Résolue par Maître GATELLIER
Je suis séparée depuis 2 ans avec mon ex concubin et nous avons un bien immobilier en commun en résidence secondaire. (depuis 2020) je souhaite...
Résolue par Maître BENOIT
Si le syndic venait à démissionner, comment le syndicat des copropriétaires pourrait-il prendre des mesures préventives pour garantir que toutes...
Résolue par Maître BELIGHA
J’ai réglé ma dette de loyer impayé j’avais jusqu’à octobre normalement il me reste que les frais de huissier à réglé alors puis-je payer en...
Résolue par Maître BENOIT

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit immobilier

vente immobilière : les 5 erreurs qui compliquent votre dossier
Vendre un bien immobilier est souvent un moment important, qui mobilise du temps, de l'argent et beaucoup
Maître COHEN
Par Maître COHEN
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien «Gérer les cookies» disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations :
Confidentialité | CGU | Infos sur les cookies | Traitement de vos données par Google

Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
En savoir plusBing
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusFacebook
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
En savoir plusReddit
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer