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Permis italien à échanger en français
Posée par Patrizia, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans par Benoual Ahmed - 7343 vues

Voilà ça va faire presque trois mois (enregistré le 18/04/2017) que j'ai déposé ma demande á la préfecture de nice afin d'échanger mon permis italien en français, je suis italo française, et toujours pas de réponse, je...

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Excès de vitesse présumé
Posée par jacky, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SEBAN - 7339 vues

Je viens de me faire arrêter par la gendarmerie, pour semble t il un excès de vitesse supposé au delà de 90 juste avant un panneau vitesse limitée à 110, aucun moyen en leur possession de jumelles permettant d'attester cet...

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Maître DAHAN
 
Contrôle positif test salivaire au cannabis et excès de vitesse
Posée par Arianr, il y a 7 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par bernard-debaisieux-avocat - 7336 vues

Outre le fait que je sois particulièrement en colère suite à l'inconséquence de mon fils qui a aujourd'hui 18 ans 1/2, je viens me renseigner sur les risques encourus et les démarches à suivre. il a obtenu son permis...

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Kelle risque
Posée par Vincent truffert, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Vincent truffert - 7333 vues

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Maître BURATTINI
 
Information sur une crpc
Posée par Sisi, il y a 8 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Dodo76 - 7332 vues

Je vous informe quand août 2015 j'ai été jugé sans que je sois convoquer au tribunal pour alcoolémie au volant 250 e d amende et 6 points en moins cependant en début décembre jai eu un accident avec blesser très léger...

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Quelles sont les conséquences d'un délit de fuite ?
Posée par William, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par William - 7325 vues

Jaimerais savoir les consequence qui resulte un delit de fuite jai presentement 19 ans et je nai aucun antecedant judiciere. l'alcool nest pas en cause la drogue non plus et ya til des chances que le procureur ne porte pas...

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Maître DENECKER
 
Eviter l'annulation permis probatoire svp:
Posée par MERCY, il y a 5 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par MERCY - 7324 vues

Merci d'avance ! titulaire du permis de conduire depuis le 28/06/2019, j'ai eu un accident le 27/02/2020, soir de tempête où j'ai perdu le contrôle de mon véhicule en voulant éviter un animal sur la route. me retrouvant seule...

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Maître Rigoulot
 
Refus d'échange du permis de ma conjointe
Posée par DRAME, il y a 9 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par DRAME - 7323 vues

Je suis de nationalité sénégalaise né est grandi au sénégal, ma femme est de nationalité française mes elle est née et grandit au sénégal. on est marié au sénégal jusqu'à la naissance de notre fils. je suis arrivé en france...

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Maître CISSE
 
Quand pourrai-je récupérer les points que j'ai perdu sur mon permis ?
Posée par Djam, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Djam - 7315 vues

J'aimerais savoir en combien on peut recuperer des points sans avoir fait d'infraction...

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Maître DENECKER
 
Convocation gendarmerie pratiquement 2 ans apres
Posée par fendt512, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par SEBAN - 7313 vues

On me convoque demain à la gendarmerie pour m expliquer sur une conduite en etat d 'ivresse manifeste qui date de decembre 2016. hors ce jour là il ne m ont pas prit mon permis. qu es ce que je risque?...

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Suspension permis de conduire
Posée par Mika098, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 7311 vues

Tout le monde, pour faire bref, jai commis un excès de vitesse en février de classe 5, 1mois après je suis passé au tribunal et la sanction à était (6mois de suspension de permis et 200euros d'amende avec sursis)...

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Quelques renseignement
Posée par Alex, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Alex - 7310 vues

Suspension de permis de 6 mois pour conduite d un véhicule sous l empire d un état alcoolique supérieur à 0.80 g ... dois passer en crpc le mois prochain dois je m attendre à une plus grosse peine voir l annulation de mon permis...

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SEBAN
 
Enlèvement véhicule en fourière garé plus de 7 jrs sur une place de parking priv
Posée par Alexe, il y a 10 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par TANGALAKIS - 7309 vues

Mon véhicule perso a été enlevé en fourrière pour stationnement abusif, celui-ci était garé sur une place non nominative du parking appartenant à la résidence ou j'habite (le parking n'est pas fermé donnant sur la voie...

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Attente d’etre convoqué au tribunal de justice suite à un excès de vitesse
Posée par ÉCLIPSE, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par HELP - 7308 vues

Suite à un excès de vitesse supérieure à 50 km/h ( c’était mon premier délit routier ) j’ai eu une suspension de permis de 4 mois notifié par le préfet de 4 mois j’ai reconnus mon erreur sans me justifier j’étais vraiment en tort...

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Maître DAHAN
 
Suspension permis - alcoolémie
Posée par Vode, il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Vode - 7305 vues

Dimanche dernier au sortir d'un repas de famille à 500m, mon mari a été contrôlé positif au test d'alcoolémie à 0,52... la gendarmerie lui a directement suspendu son permis de conduire et remis sa convocation au tribunal...

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Maître DENECKER
 
Refus d'échange de permis belge pour un ressortissant algerien
Posée par Titi, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 7297 vues

Je suis algérien je vivait en belgique et pour des raison familiale je me suis installé régulièrement en france en 2005 , pour un soucis de bien faire j'ai entamer les démarches pour changer mon permis belge (obtenue en...

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Consultation points permis conduire
Posée par Pierresiz, il y a 8 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître DENECKER - 7283 vues

J’ai eu un retrait de permis durant 6 mois je n’ai donc plus la carte rose et souhaite savoir combien de points j’ai encore, sur le site de l’an prefecture on m’en demande un numéro de permis et un code confidentiel ?...

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Carte grise jamais délivrée
Posée par CarolineB, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par CarolineB - 7280 vues

Ayant acheté ma voiture auprès d'un garage professionnel en septembre 2017, il était convenu avec le garage de faire refaire la carte grise à mon nom en passant par un professionnel effectuant les démarches nécessaires à son...

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Maître DENECKER
 
Refus de me rendre mon dossier de permis
Posée par Yvon, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Yvon - 7276 vues

Je voulais savoir si mon auto école avait le droit de garder mon dossier car j ai eu un effacement de dette le juge a décidé deffacer mes dettes mais mon auto école refuse de me rendre mon dossier jusqu'àttens qun mon code est...

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c.tangalakis
 
Prorogation de permis
Posée par Mashka, il y a 7 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Mashka - 7275 vues

Mon fils est sous le coup d une suspension de permis jusqu'au 20 septembre. le 8 aout il a passé sa visite medicale avec avis favorable.. aussi je voudrais comprendre pourquoi il a eut une prorogation de son permis...

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Délai de récetion de l'arrêté de suspension
Posée par Laurette, il y a 10 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par SEBAN - 7275 vues

J'ai été arrêté suite à un contrôle routier le 11 mars à 3h50, mon taux d'alcoolémie était de 0.73. j'ai donc une suspension de permis. en revanche, nous sommes le 29 mars, et je n'ai toujours pas reçu mon arrêté de suspension me...

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Délai de réponse pour validation d’une composition pénale
Posée par Boobi, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 7273 vues

Suite à une suspension administrative le 5 juin 2020 (6 mois) pour cannabis au volant j’ai été convoqué par le délégué du procureur le 25 août 2020 en vue d’une composition pénale avec comme condamnation 2 mois de suspension et un...

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Maître Rigoulot
 
Vire de l'auto école
Posée par Al, il y a 5 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Al - 7263 vues

Après un énième différents avec l'auto école concernant les heures de conduite, le responsable à décider de me virer prétextant que mon mari s'est montré "agressif" et "menaçant", alors qu'il ne voulait que arranger...

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Maître Nicolet
 
Peine principal amende délictuel , peine complémentaire 6 mois de suspension
Posée par Jo, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 7262 vues

J'ai eu une suspension de permis le 15 septembre 2015 , pour excès de vitesse supérieur a 30kmh et inférieur a 40kmh , plus consommation de stupéfiant . j'ai été jugé et j'ai eu comme peine principal une amende...

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Maître DAHAN
 
Suspension administrative
Posée par Gi, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Gi - 7248 vues

Je me suis fait arrêté pour alcoolémie il y a 2 mois de cela avec 1,4g dans le sang donc infraction délictuelle, donc rétention de permis pendant 3 jours. les 3 jours sont passé et toujours pas de nouvelles du procureur pour une...

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Ordonnance pénale, obligation de se présenter ?
Posée par danfordan, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 7238 vues

Je suis convoqué à une ordonnance pénale jeudi 27 septembre, c'est-à-dire après demain. le tribunal est à morlaix et moi je réside à 300 kms.. je n'ai pas trouvé de moyens pour m'y rendre. suis-je obligé de me...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Pas de procès verbal, contestation?
Posée par alex, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par alex - 7237 vues

J'ai été arreté pour un exces de vitesse à 87kmh retenue pour 70kmh, controlé par des jumelles de type prolaser 3. lors de l'arrestation, l'agent de gendarmerie n'a pas rédigé de procès verbal. il a juste relevé...

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la réponse de
SEBAN
 
Probable vice de forme suite a retention de permis
Posée par eric1971, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par eric1971 - 7227 vues

Je me suis fait arrêter,pour port en main du téléphone ,hors communication,préciser sur pv (téléphone en main)de la les policier municipaux ,don un,un peut énerver,mon conduits au poste ou j'ai subie un contrôle...

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la réponse de
SEBAN
 
Suite à une rétention la police ne m'as remis aucun document.
Posée par Breizh29, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître DENECKER - 7220 vues

Dimanche 4 mars 01h30 du matin la police m'arrête, il s'avère que je suis positif à l'alcool, au commissariat le policier procède à la rétention et garde mon permis et ne me remets aucun document en partant, est-ce...

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Controle stupefiant
Posée par Pat, il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Pat - 7196 vues

Je vous remercie de votre réponse , mais j'ai une autre question en fait ils m'ont fait un test d'alcoolémie qui était négatif , puis du coup un test salivaire qui lui a été positif et ils ont pris mon permis en me...

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SEBAN
 
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