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Héritage adoption plénière Posée par mélody, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par mélody - 4552 vues Que ce passe-t-il quand un enfant a été adopté et retrouve à l'âge adulte sa famille biologique ? merci pour votre réponse... Consulter la réponse deMaître Djae |
Peux t on saisir sur une maison en indivision Posée par LOUIS, il y a 4 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître COTTO - 2052 vues Jai une dette envers le rsi actuellement je suis au rsa et reside dans la maison familiale que ma maman nous a laissez lors de son deces nous sommes quatre garcon pour cette petite maison nous sommes en indivision mes freres me... Participer |
Délai assurance-vie délai signification lhuissier Posée par Abc84, il y a 2 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Abc84 - 1397 vues Succession avec testament et assurance vie. succession de ma mère qui était atteinte d'affection psychiatrique. appel annulé à la raison inexacte de non-conformité de dépôt au greffe. très forte condamnation article 700.cassation... Participer |
Assurance vie et réserve héréditaire Posée par c.martin, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par c.martin - 3888 vues Nous sommes deux frères, seuls héritiers de notre mère qui vient de décéder. celle-ci laisse un testament olographe, déposé chez un notaire, qui précise qu'elle laisse à mon frère tout ses avoirs en banque, à savoir environ... Participer |
Ouverture succession / assisté d'un avocat ? Posée par Fabrice1983, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 8598 vues J'ai deux questions. 1)lors d'une ouverture de succession pour une lecture du testament est-ce qu'on peut être accompagné par un avocat ? nous somme 3 frères et je souhaite faire appel à un avocat pour m'épauler... Participer |
Prestation compensatoire Posée par Ladedette, il y a 5 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par CROS - 2161 vues Est elle due jusqu'au décès du bénéficiaire ?... Participer |
Héritage de ma grand-mère suite à la renonciation de l'héritage de mon père. Posée par John, il y a 4 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Gouin - 7510 vues J'ai refusé l'héritage de mon père en 2009 suite au mauvais conseils de la famille (je n'ai jamais eu de contact avec lui et soit disant il n'y avait que des dettes). en mars 2021 ma grand-mère (mère de mon... Compléter |
Saisie succesorale Posée par Gaetan, il y a 11 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Gaetan - 1136 vues Est-ce qu'un créancier peut saisir la somme d'une assurance vie reçu en héritage pour recouvrir une dette (caution bancaire de prêt immobilier) suite à un divorce?... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Assurance vie Posée par Valérie, il y a 10 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître DAHAN - 3918 vues Mon pére est décédé il avait des dettes, j'ai donc renoncer a la succession. je viens de recevoir un courrier de geneali,m'annonçant que mon pére avait souscrit un contrat d'assurance vie. j'ai renoncé à la... Participer |
Hértage Posée par botunac1956, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par botunac1956 - 5406 vues Je vous ai dernièrement consulté pour un desheritage suite au décé de mon père ayant fait la donation de ses bien a sa nouvelle épouse , (je suis née d'un premier mariage); une maison qu'ils on fait construire ensemble... Consulter la réponse deTAYORO |
Interdiction de rentrer dans la maison de nos parents Posée par Ing, il y a 2 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2355 vues Min frère et le seul a avoir le nom de notaire et les clés de la maison de nos parents décéder il s oppose a se que nous y allons aus je des droits si oui les qu el merci... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Héritage caché? Posée par Patricia, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Patricia - 5173 vues Comment savoir si j ai un héritage en mon nom? mon père est décédé depuis 23 ans et je n ai à ce jour rien eu. j ai fait une démarche sur ciclade mais en vain. merci... Consulter la réponse deMaître CISSE |
Droit à la succession Posée par Mie18, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Mie18 - 1900 vues Je suis veuve avec deux enfants majeurs ma question concerne sur la succession des beaux parents en sachant nous avons fait une donnation entre époux lors du vivant de mon conjoint bien à vous... Consulter la réponse dejackT |
Recel d héritage en israël Posée par Monazoul, il y a 5 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Monazoul - 3651 vues Quelle est la législation en israël concernant le détournement d héritage une de nos cousines s’est emparé d’un petit immeuble à jérusalem appartenant à mes grand parents décédés depuis plus de 30 ans elle touche elle et son frère les... Participer |
Usufruit Posée par bécassine, il y a 5 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître BELIGHA - 470 vues Je suis mariée en séparation de biens depuis 1991, j'ai donné en 2008, par testament, à mon époux, l'usufruit de tous mes biens, il a3 enfants d'une précédente union et nous avons un enfant en commun. il a 91 ans depuis juillet 2024 et il... Participer |
Signification de divorce après le décès, suis-je héritière? Posée par Maya, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maya - 4230 vues Je suis algérienne mariée à un franco-algérien en 2016. la transcription du mariage a été faite fin mai 2016. le jugement de mon divorce a été rendu le 07 novembre 2017 à alger en l'absence de mon mari. deux moi après, mon... Compléter |
Avoir un avis Posée par noemoz, il y a 2 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par noemoz - 1557 vues Qu'est ce qui est plus avantageux pour moi : faire une donation ou créer une sci?y a t-il plusieurs formes de donations et quelles sont-elles svp?cela concerne une maison secondaire.je vous remercie pour l'information.cordialement... Participer |
Succession suite à adoption pleiniere Posée par Manou, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN - 1882 vues Je suis assistante familiale . j accueille depuis bientôt 4 ans une petite qui risque de passer en adoption pleiniere . j?ai un fils unique . j envisage d adopter cette petite fille mais j ai des remords sur le fait de léser mon... Participer |
Choix du bien à vendre pour payer les droits de succession Posée par Philippe, il y a 2 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1487 vues Une succession en indivision constituée de 2 biens immobiliers : un terrain et une maison distincte. pour payer les droits de succession aux impôts, l'indivision a mis en vente le terrain, mais celui-ci préempté par la commune... Consulter la réponse deJackT |
Liquidation de communauté imbriquée dans succession, comment et que faire? Posée par tildette, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par tildette - 4664 vues Divorcée de mon 1er mari en mai 2003 celui ci est décédé en oct 2015 (jamais remarié) alors que notre communauté n'était pas liquidée. mon notaire qui vient de décéder cette année avait fait faire un pv de difficultés, à... Consulter la réponse deDiogene11 |
Usufruit de biens Posée par chuny, il y a 10 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par NORMAND - 3960 vues Je viens d'apprendre par le notaire que mon compagnon avait rédiger un testament en me léguant l'usufruit des biens qui composeront sa succession. pouvez vous me dire exactement ce qu'il en est ? merci de vos... Participer |
Succession indirecte Posée par Ange77, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1240 vues Le mari de ma grand-mère est décédé depuis plus de 40 ans, celui-ci n’avait pas d’héritier, les enfants de ma grand-mère étant issue d’un autre mariage.ils étaient mariés sous le régime de la communauté. aucune procédure n’a été... Participer |
Excusez moi me de lunardo Posée par Jany, il y a 5 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par jackT - 754 vues J’aurais dû etre + complète : fratrie de 2, mais ma sœur a un fils ma sœur voudrait renoncer en ma faveur. (son fils est très riche) est ce la meme reponse : frais succession et/ou frais de donation ??? mille merci (je cloturerai avec soin... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Suite donation transgénérationnelle Posée par Lellou, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Lellou - 4050 vues Je reviens vers vous je viens de découvrir que dans une donation transgénérationnelle il faut la présence de deux notaires et ma présence pour renoncer alors que le document de donation les seules parties en présence sont mes... Compléter |
Succession de ma mere Posée par Nenette, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 1310 vues Je ne veux pas que mes enfant paye la succession de ma meres... Participer |
Renonciation succession pourtant blocage compte bancaire et prélèvements dettes Posée par Géraldine310396, il y a 3 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Géraldine310396 - 2159 vues Mon père est décédé il y a 5ans et j'ai refusé la succession car j'avais connaissance des dettes. aujourd'hui mon compte bancaire est bloqué (blocage bce) et 7000 euros ont été prélevés par les impôts de saint denis... Consulter la réponse deMaître STEPHAN |
Multiples erreurs d'écriture de nom de famille Posée par gberry, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENHAGOUGA - 2635 vues J'ai reçu une assignation en justice de la part d'un membre de ma famille pour recel d'héritage et abus de faiblesse sur l'un de nos parents. les papiers expliquant et démontrant les "preuves" citent plusieurs... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Quote part succession Posée par soleil2019, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par soleil2019 - 2905 vues Maître, mes parents ont eu 8 enfants. mon père est décedé en 1996. il a fait donation de la plus forte quotité possible à son épouse en l'occurrence ma mère. ma mère est décédée en février 2019. elle a rédigé un testament... Participer |
Moi et mon frère avons renoncé à la succession de notre père, pouvons nous herit Posée par As, il y a 2 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître QUESADA-GARCIA - 1706 vues Mon frère et moi avons renoncé à la succession de notre père, pouvons nous hériter de son oncle ( frère de ma grand mère elle meme décédé)qui n'avait pas d'enfants... Participer |
Léguer concubine Posée par zyxzebulon, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 1124 vues David g. je voudrais savoir comment léguer des biens à ma concubine (ni marié, ni pacsé) ayant avec elle un enfant majeur ?... Participer |
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