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Suspension terminé
Posée par Ced72, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2029 vues

M'a suspension est terminé mon dossier est transmis à ants toujours en cour de traitement. puis-je reconduire quel risque j'encour en cas de contrôle...

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Maître MALARET
 
Sans permis et cannabis
Posée par Louhachi1935@, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2028 vues

Mon fils s'est fait arrêté par la gendarmerie : il n'a pas de permis et était sous stupéfiant. il a néanmoins était poli avec les gendarmes qui me l'ont dit. il s'était déja fait arrêté auparavant et avait du...

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Maître DAHAN
 
Suspension de permis
Posée par Thibault, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Thibault - 2028 vues

Je suis actuellement suspendu pour 4mois pour conduite sous cannabis.(1ère fois il y a 10ans) aujourd'hui audition à la gendarmerie, aucune empreinte de prises ni photo de mes tatouages, je n'est pas...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Erreur dans la date de restitution de permis
Posée par Knky18, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 2024 vues

Après convocation au tribunal, j'ai été condamné à une suspension de 7 mois de permis & une amende. sur la décision judiciaire signée par le procureur de la république est mentionnée que mon permis me sera restitué le...

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Maître Minier
 
Exées de vitesse rétention du permis et saisie du véhicules
Posée par tony53, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par tony53 - 2024 vues

Je me suis fait prendre au radar lazer a 171 retenu 162 pour 80 klmh donc saisie du véhicules par contre j'ai aucun papier comme quoi mon véhicule a était saisie c'est marqué nul part et le delai de 72h et passé je voulais...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension de permis
Posée par Thomas38, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 2022 vues

J'ai été pris aux jumelles le 12/05/2019 sur une route limité à 90km/h à 152km/h (vitesse retenue) je précise que j'étais négatif au test d'alcoolémie. n'ayant pas mon permis sur moi car j'essayé la voiture...

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Maëlle
 
Amende oubliée ?
Posée par Dzri13, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Dzri13 - 2021 vues

Controlé en mai 2019 pour franchissement d'un stop , je n'ai toujours pas été amputé des points, ni j'ai reçu de rappel pour cette amende. À quoi faut il s'attendre de la part de l'état? prescription peut...

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Maître DELAUNAY
 
Ordonnance pénale
Posée par loy9, il y a 11 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par loy9 - 2021 vues

Ayant une suspension de permis administrative de 6 mois pour alcoolémie, je suis convoqué pour une ordonnance pénale, est-ce que j'encoure une peine plus lourde, suspension plus longue ou annulation du permis, sachant que...

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Maître TANGALAKIS
 
Rodéo motorisé
Posée par Florian, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2020 vues

Je me suis fait prendre en flagrant délit et train de faire un « drift » dans un rond point avec la voiture d’un ami. les gendarmes n’ont pas immobilisé ni saisi le véhicule. j’ai été auditionné à la suite après un dépistage...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Demande de conseil juridique concernant une amende pour franchissement de ligne
Posée par henri, il y a 11 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par henri - 2020 vues

Je me permets de vous solliciter suite à une amende reçue pour le franchissement d'une ligne continue à 1h27 du matin dans la région parisienne. je souhaiterais connaître vos conseils sur la meilleure démarche à suivre...

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Maître PETSOKO
 
Accident de la route et positive au test salivaire (thc)
Posée par Lamalchanceuse, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 2020 vues

J’ai eu un accident de la route le vendredi 26 août (dont j’ai été la seule victime, la personne qui m’a fait l’accident a fait un délit de fuite et personne n’a jamais chercher à le retrouver). j’ai été testé positive au test thc...

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Maître Meziti
 
Vice de procedure avis de retention permis de conduire
Posée par Tatiana, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2020 vues

Mon conjoint a été testé postif à l'alcool, mais la date n'est pas bonne l'infraction a eu lieu le 29/01 mais les mesures sont datées au 24/01. cela peut il être un considéré comme vie de procédure même si nous ne...

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Maître Mahjoubi
 
Fin de suspension peut on conduire
Posée par alexzim, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 2020 vues

J'ai été arrête le 7 février 2019 pour excès de vitesse supérieur à 40 et inferieur a 50 km/h ce qui a entrainé une suspension de 4 mois. ayant fait plusieurs demande à l'ants pour récupéré mon permis avec des réponses...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Solde positif sur mes point permis et réception de la lettre 48si
Posée par Nicolas31, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2019 vues

J' ai reçu un courriel de la préfecture contenant un pdf attestant que j' ai un solde de 4 points daté du 29/05/2024 (à la suite de mon stage de récupération du 20/04/2024 ). sur le site mes point permis je vois bien mes 4...

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Maître CADET
 
Payment d'une amande au nom de l'entreprise
Posée par laurent1651, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par laurent1651 - 2018 vues

Mon employeur ma remis une amande que j'ai payée sans savoir qu'il devait faire la démarche que le véhicule appartiens à ma collectivité pour qu'une autre amande me sois dressé à mon nom pour le...

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Maître Rigoulot
 
Délais jugement?!
Posée par Davexelmans, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2017 vues

Au bout de combien de temps vais je recevoir la décision de jugement.. j'ai reçu la décision administrative de 6mois.. juste excès de vitesse.. ou dois je me renseigner dois je contacter la préfecture ?! cela fait un mois. et...

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Maître Rigoulot
 
Suspension permis pour stupéfiants
Posée par Inaya141115!, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Inaya141115! - 2013 vues

Mon conjoint est chauffeur livreur il s'est fait contrôler par les gendarmes et a été positif au test salivaire pour stupéfiants. la gendarmerie a pris le camion de l'entreprise et ne veut pas la rendre, malgré que l'employeur...

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Maître MONESTIER
 
Rétention permis délais expiré 72h
Posée par Sandroo03, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2013 vues

J'ai eu samedi 11 février 2023 à 16h une rétention de permis de conduire immédiat pour excès de vitesse nous sommes le 15 février 2023 désormais et sur le papier que le gendarme ma donné c'est indiqué 72h pour une...

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Maître DE CAUNES
 
Suspension de permis déjà effectué
Posée par isa, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2013 vues

J'ai eu une suspension de permis en 11/04/22 de 5 mois, j'ai récupéré mon permis le 12/09/22 aujourd'hui la gendarmerie me convoque pour me donné le compte rendu du tribunal et ils ont ordre de me suspendre mon...

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Maître JEANTET-COLLET
 
Alcool au volant
Posée par Basmaryves, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 2012 vues

J'ai été contrôlé avec 0,43 mg/l , la gendarmerie de m'a pas lu mes droits? je ne suis pas dans l'addiction, je ne supporte pas ma séparation. et sans permis de conduire, je perds mon travail y a t'il...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Composition pénale et suspension de permis administrative
Posée par Marcelin, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2011 vues

J'ai eu un retrait de permis le 22 janvier pour alcool au volant . suite a rétention de permis , j'ai reçu le lettres 3f me mentionnant un retrait de permis de 8 mois . suite a cela j'ai eu un rendez vous devant le...

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Maître FARRAJ
 
Permis probatoire et relaxe
Posée par Éric, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 2010 vues

Actuellement en permis probatoire de 6 mois suite à une première visite médicale, je viens d'être relaxé du délit reproché. suis-je en droit de demander la restitution de mon permis définitif sans...

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Maître Minier
 
Alcool permis probatoire
Posée par Pascal, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Pascal - 2010 vues

Ma fille a eu un accident de la route elle c est endormi et a été contrôle positif à l alcool 0.3 donc permis probatoire retiré voilà ma question son permis probatoire se terminait le 24 avril prochain doit t on signer la sanction...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Informations suivi
Posée par Lulubelle, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lulubelle - 2010 vues

Je voulais savoir si après une suspension de permis pour stupéfiants de 6 mois , à chaque fois que j'aurai un controle de police ils verront la suspension et me referont le test salivaire ? et aussi une fois la suspension...

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Maître DE CAUNES
 
Test salivaire positif au cannabis
Posée par Mojitoo, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 2009 vues

J'ai une question, on m'a controlé au test salivaire positif cannibis, on m'a fais un test "coton tige", j'ai ete convoqué a la gendarmerie en audition libre environ 1semaine plus tard on m'a remis une...

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Maître Minier
 
Vice de procédure ?
Posée par Davexelmans, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2009 vues

Je viens de me rendre compte que sur l'avis de rétention du permis de conduire l'agent a inscrit limité à 99 kms/h au lieu de 90kms/. en faisant le calcul avec la vitesse retenue, l'infraction est donc...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Suspension : puis-je conduire après avis médical ?
Posée par Dimitri, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 2009 vues

Ma suspension de permis a été notifiée jusqu'au 14 mars 22. mon avis médical du médecin agréer me rend "apte" ce jour. je lance donc mon dossier ants, en attendant, puis-je conduire avec les docs en ma possession (avis médical...

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la réponse de
Maître Minier
 
Conduite avec un permis étrangé en france
Posée par ConducteurSansPrm, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 2007 vues

J'ai une question au sujet de permis de conduire étrangé et sa validaité en france. en effet ce matin la brigade de gendarmerie m'a notifié une amende pour conduite sans permis or j'ai bien un permis algérien valide...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Contenu dossier pénal
Posée par francois, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 2007 vues

Y a t-il faute de procédure ou d'irrégularité lorsque dans mon dossier pénal se trouve une pièce de dossier pénale d'une autre personne...en ouvrant le dossier, mon avocat m'a dit que ca commençait mal car à...

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la réponse de
Maître Nicolet
 
Délai suspension de permis
Posée par Francois, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2006 vues

Suite à un excès de vitesse , mon permis a été conservé par la gendarmerie. une semaine plus tard, je n’ai pas de nouvelles. j’ai bien compris que le préfet dispose de 72h pour suspendre mon permis. a défaut de suspension dans les...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
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