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Permis retiré sans avoir commis aucune infraction
Posée par Aurélien, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1839 vues

Voici mon problème. j’ai eu une annulation de mon permis de conduire. en 2018j’ai dû repasser le code pour le récupérer mais j’ai dépassé le délai des neuf mois. ce qui veut dire que je devais repasser la conduite aussi. après la...

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Décision judiciaire ref. 7 définitive ou non ?
Posée par Angy, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1838 vues

Mon fils est passé au tribunal le mois dernier pour alcool au volant. son permis devait être suspendu pendant 6 mois, mais la décision judiciaire n'est que de 5 mois. ce que je ne comprends pas c'est qu'à la fin de...

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Prorogation de permis de conduire
Posée par natb, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1837 vues

J'ai passé la visite médicale suite à une suspension de mon permis de conduire, reçu une prorogation pour une période d'un an. a la suite ce cette visite médicale j'aurais dû recevoir un mail de la préfecture pour...

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Suspension permis (alcool) sans avoir été controlé par la police ou gendarmerie
Posée par JMarc, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1837 vues

Il y a un an et demi fevrier 2020 , en aglomération, après une soirée, mon véhicule a fait une une sortie de rond point , un véhicule de pompiers m'a conduit pour soins a l'hopital proche. le lendemain, je suis rentré...

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Comment repasser le code rapidement ?
Posée par Mounia, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1837 vues

J’ai perdu mon permis en août 2023, je devais restituer mon permis à la préfecture mais je l’avais perdu suite à sa un policier m’a dit de patienter 6 mois. et je pourrais repasser mon code. seulement voilà je me rend compte qu’il...

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Abus de confiance pour um véhicule
Posée par sarah, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1836 vues

J'ai porté plainte pour abus de confiance contre um ami à qui j'ai prêté ma voiture et depuis il ne veut pas me rendre la voiture et de plus il à commis um délit de fuite avec le véhicule pensez vous que l'affaire...

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Anomalies avis de rétention
Posée par bouste, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1836 vues

Je me suis fait contrôler le 02/07/24 pour alcoolémie. je constate des irrégularités sur l'avis de rétention . 1 er contrôle ethylomêtre le 02/07/24 à 19 h 05. 2 ieme contrôle éthylomètre le 27/04/23 à 23h35 et notification de...

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J’ai etait controle sans permis est ce que c’est inscrit sur mon casier n2
Posée par Huso, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1835 vues

J’ai été contrôle par la police en 2012 pour défaut de permis j’avais perdu mon permis quelques mois avant on m'a ramené au commissariat on m'a auditionné et il m'a laissé partir, quelque temps après j’ai recu une...

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Obligation de production d'un rt2012 sur renovation et une extention < 20m2
Posée par jul00, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1835 vues

J'ai déposé un permis de construire il y a plus d'un ans et le services urbanisme de la communauté de communes a fait manifestement trainer le dossier en me réclamant des pièces complémentaires les une parés les autres...

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Précision suspension avec visite médicale
Posée par olivier44, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1834 vues

J'ai trouver ceci sur internet de la part d'un cabinet d'avocat. est-il possible de m'aiguiller sur les informations précisés ? "les mesures de suspensions individuelles de permis de conduire sont...

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Ordonnance pénale
Posée par deno-28, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1834 vues

Je viens de recevoir une ordonnance pénale avec ar aujourd’hui pour un accident qui date du 23/01/2018, je suis retenu coupable de : -conduite d’un véhicule a une vitesse excessive eu egard aux circonstances -blessures...

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Refus d’obtemp
Posée par Elhou, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1834 vues

Mon beau-frère qui vient du maroc, n’a pas répondu à la demande d’arrêt. mais ils l’ont arrêté quand même. celui-ci leur a dit qu’il a eu peur car il avait un joint dans sa poche. il est en règle aucuns délits au maroc ni en...

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Renouvellement de permis
Posée par Alexis05, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1834 vues

Contrôlé positif au stupefiant suite à un contrôle routier j'ai était relaxé par le tribunal au bout d'un an. pendant cette année j'ai eu une suspension administrative de 6 mois. À la restitution de mon permis ce...

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Permis 1 an provisoire
Posée par Lili, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1833 vues

Je viens de récupérer mon permis après 4 mois de suspension pour alcool, je dois repasser une visite médicale seulement je ne sais pas à quelle moment ? sur le nouveau permis il y a une date de fin de validité. est-ce que je peux...

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Impossibilité de conduite suite a un problème de santé
Posée par Katherine, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1833 vues

Ayant fais toutes les démarche nécessaires pour la reprise de la conduite sur le site ants aucune réponse de leur part delà depuis juillet merci de votre aide...

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Je n'ai pas reçu mon permis français après une demande d’échange
Posée par asha, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1833 vues

J'ai fait une demande d'échange d'un permis dans le délai, après 11 mois d'attente je n'ai pas encore reçu mon permis. je risque de perdre mon job , je peux plus conduire avec l'attestation de dépôt...

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Echange de permit de conduire
Posée par AN, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1833 vues

Apres 18 mois d'attents ma demande etait rejete sans motif. une lettre etait addressé mais je n'ai rien recu...

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Conversion du permis béninois en permis français en 2022
Posée par Frédéric Pters, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1833 vues

Je suis de nationalité française d'origine. est-il toujours possible de changer mon permis obtenu au bénin, en permis français ?...

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Erreur certificat urbanisme préjudice
Posée par VSL, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1833 vues

Notre entreprise a fait l’acquisition d’une parcelle dans une zone d’activité après avoir obtenu un certificat d’urbanisme positif. nous avons travaillé avec l’architecte et les entreprises pour déposer le permis. entre temps le...

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Exces de vitesse
Posée par Laurent, il y a 6 ans dans Permis de conduire
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J'ai besoin d'un renseignement pour un exces de vitesse de plus de 50kmh. je me suis fait collé par une voiture banalisé et jai accelerer avant de me rabattre et cest la que jai vu que cetait des policier dans une voiture banalisé...

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Demande de frais de dossier
Posée par Kliine91230, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1833 vues

J’aimerais savoir si cela est normal que l’auto-école pour laquelle je veux effectuer un passage pour le permis qui m’as donné une date rapidement sans me rencontrer, si il est normal quelle me formule une demande de frais de...

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Échange de permis de construire
Posée par Aissata, il y a 6 ans dans Permis de conduire
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Je suis originaire du sénégal j'ai dépassé les détails d'un an sur le sol français avant de demander l'échange de permis de construire il a été rejeté par la préfecture de saint germain en laye on m'a dirigé...

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Positive lors d’un contrôle routier au thc
Posée par Christine, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1833 vues

Ma fille a été contrôlée positive au thc le 14 juin 2022. elle a été emmenée au poste pour un deuxième test salivaire puis reconduite à sa voiture. elle n’a pas eu son permis de conduire retenu et a donc pu reprendre sa route au...

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Apres visite medical
Posée par herve, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1833 vues

J'ai eu une suspension de permis de 6 mois et juge 3 mois en plus. j'ai fait la visite medicale tous es ok ,la demande du permis . je suis en attente du permis ,pendant ce temps je peux conduire?...

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Deménagement , suspension de permis
Posée par kev07, il y a 6 ans dans Permis de conduire
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Je me suis fais contrôlé lundi soir avec 0.6 mg d'alcool dans le sang, mon permis à été suspendu jusque vendredi. je suis convoqué vendredi, j'ai vu qu'il était fort probable que mon permis soit suspendu plusieurs...

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Droit de conduire après suspension
Posée par Mel56, il y a 5 ans dans Permis de conduire
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Après une suspension de 6 mois pour stupefiants qui devait se terminer pendant le confinement j'ai effectué les analyses , les tests psycho ainsi que la visite medicale. tout est ok , je dépose ma demande sur le site de...

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Solde de points nul après suspension...
Posée par F157, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1832 vues

Il y a 1 an mon permis ma été retiré 4 mois suite test alcoolémie positif. après démarche j'ai récupéré un permis mais provisoire. durant ce labs de temps, j'ai reconstitué une demande de permis, ai effectué visites...

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Permis point nul
Posée par Kami, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1832 vues

J'ai permis point nul police ma contrôle 10 nov 2020 j'ai plus de point ill son pris min permis .mon permis plus de 3 ans j'ai bession just passer le code mais c problem j'ai pas lettre réf 44 .j'ai envoyé pas mal de lettre plus...

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Résultats de prise de sang
Posée par Electra, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1832 vues

Est-ce que les résultats d'analyse de sang sont garder par les médecins lors des visites médicales pour les permis de conduire ?...

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Refus d'échange de permis de conduire
Posée par Mous68, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1832 vues

La demande d'échange de permis de conduire a été refusée après 1ans et demi d'attente car la préfecture n'a pas reçue le certificat d'authenticité de la part de la daïra d'oran, j'ai eu 2mois pour...

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