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Prise rendez vous à l commission du lieu de l infraction
Posée par Elisa, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1886 vues

J ai eu une suspension de permis de conduire pour alcool tribunal de nantes puis je prendre un rendez vous avec commission du lieu de l infraction c est à dire nantes alors que je réside à bordeaux mais dans cette ville impossible...

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Conduite sans permis + sursis
Posée par Miaou, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1886 vues

Mon copain a été jugé et a eu du sursis pour des délits il a été arrêté par la police récemment après son jugement pour défaut de permis. donc, la police lui a donné un rendez-vous au commissariat pour conduite sans permis vu que...

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Suspension permis
Posée par thiwe, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1884 vues

Je me suis fait contrôler hier a 0,57mg/air expiré à saint paul, la réunion par les gendarmes. je prend une suspension de permis administrative et judiciaire en plus de 6 points. mon permis était à 12 points et il sagit de ma toute...

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Deménagement , suspension de permis
Posée par kev07, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1883 vues

Je me suis fais contrôlé lundi soir avec 0.6 mg d'alcool dans le sang, mon permis à été suspendu jusque vendredi. je suis convoqué vendredi, j'ai vu qu'il était fort probable que mon permis soit suspendu plusieurs...

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J’ai etait controle sans permis est ce que c’est inscrit sur mon casier n2
Posée par Huso, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1880 vues

J’ai été contrôle par la police en 2012 pour défaut de permis j’avais perdu mon permis quelques mois avant on m'a ramené au commissariat on m'a auditionné et il m'a laissé partir, quelque temps après j’ai recu une...

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Test saliver
Posée par Mathias, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1880 vues

Suite a un controle positif au saliver alcool a 0 j'ai récupérer ma voiture et mon permis 72 h apres je n'ai eu que le test et prélèvement saliver pas de prise de sang ni autre examens j'ai deja prit un avocat et lui...

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Perte de la lettre 48 si cela fait 14 ans
Posée par Alexandre Bonnet, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1879 vues

J'ai eu un permis annulé en temps que jeune conducteur en 2008 je n'ai jamais reçu la lettre 48si car j'étais en plein déménagement. maintenant j'aimerais repasser mon permis de conduire pour que je puisse avoir...

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Ordonnance pénale
Posée par deno-28, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1878 vues

Je viens de recevoir une ordonnance pénale avec ar aujourd’hui pour un accident qui date du 23/01/2018, je suis retenu coupable de : -conduite d’un véhicule a une vitesse excessive eu egard aux circonstances -blessures...

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Apres visite medical
Posée par herve, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1877 vues

J'ai eu une suspension de permis de 6 mois et juge 3 mois en plus. j'ai fait la visite medicale tous es ok ,la demande du permis . je suis en attente du permis ,pendant ce temps je peux conduire?...

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Obligation de production d'un rt2012 sur renovation et une extention < 20m2
Posée par jul00, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1876 vues

J'ai déposé un permis de construire il y a plus d'un ans et le services urbanisme de la communauté de communes a fait manifestement trainer le dossier en me réclamant des pièces complémentaires les une parés les autres...

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Je n'ai pas reçu mon permis français après une demande d’échange
Posée par asha, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1874 vues

J'ai fait une demande d'échange d'un permis dans le délai, après 11 mois d'attente je n'ai pas encore reçu mon permis. je risque de perdre mon job , je peux plus conduire avec l'attestation de dépôt...

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Erreur certificat urbanisme préjudice
Posée par VSL, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1873 vues

Notre entreprise a fait l’acquisition d’une parcelle dans une zone d’activité après avoir obtenu un certificat d’urbanisme positif. nous avons travaillé avec l’architecte et les entreprises pour déposer le permis. entre temps le...

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Suspension sans résultat de prise de sang
Posée par Lulu, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1873 vues

Mon mari a été testé positif au cannabis par 2 test salivaire les gendarmes lui on demandé de leurs remettre son permis, il a enduite demandé une prise de sang pour une contre expertise. nous n'avons a ce jour reçu aucun...

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Barème pour la suspension de permis de conduire
Posée par df59, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1870 vues

Existe t il un barème en terme de mois de suspension de permis de conduire, en fonction du taux d'alcoolémie ? par exemple, pour un taux de 0,6 g par litre d'air expiré, quel est le nombre de mois de suspension ? merci...

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Construction sur une servitude canalisation d eau
Posée par D4, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1870 vues

-explication : ma conjointe et moi même sommes propriétaire d’une maison et disposons d’une servitude réelle et perpétuelle faite chez le notaire, concernant un droit de passage d’une canalisation d’eau souterraine. lorsque...

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Demande de frais de dossier
Posée par Kliine91230, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1870 vues

J’aimerais savoir si cela est normal que l’auto-école pour laquelle je veux effectuer un passage pour le permis qui m’as donné une date rapidement sans me rencontrer, si il est normal quelle me formule une demande de frais de...

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Conseil pour bien remplir le questionnaire prealble au controle medical d'aptitu
Posée par elle, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1868 vues

Concernant le questionnaire prealable au controle medical d'aptitude a la conduite , j'aimerai savoir quelle date de delivrance faut il indiqué si je possede plusieurs permis. cette visite aupres du medecin agrée sera...

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Permis de conduire camping-car pl
Posée par Tibou, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1866 vues

J'aimerais savoir s'il existe une loi qui permet d'obtenir le permis pl camping-car , je dis bien spécifique camping-car, sans passer la visite médicale et qu'elles sont les conditions (textes de loi) ? merci de...

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Attente photocopie du jugement
Posée par Elisa, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1866 vues

J ai un rendez vous avec commission après suspension de permis avec alcool dans le dossier il faut photocopie du jugement depuis trois semaines rien reçu de nantes lieu de l infraction puis je me présenter à bordeaux lieu de...

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Grand et petit excès de vitesse dans la même semaine
Posée par Aeler, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1865 vues

Dimanche dernier, j'ai été contrôlé par les gendarmes : je roulais aux alentours de 90 km/h sur une route limitée à 50. le gendarme m'a annoncé une amende de 90 euros et m'a bien fait comprendre que mon permis de...

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Ref 61 aprÈs annulation de permis -
Posée par Alexishch, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1865 vues

J’ai été arrêter sous stupéfiant récidive , j’ai donc était sanctionnée de 2 mois d’annulation de permis de conduire , cela fait 2 mois et j’ai tout fait dans l’ordre rendez vous au test psychotechnique , test urinaire , visite...

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Récidive alcool au volant
Posée par Michel, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1863 vues

Je me suis fait arrêter au volant il y'a 3 jours en étant alcoolisé. après avoir fait une garde à vue l'officier de police judiciaire m'a donné une convocation le 3 mai au tribunal sous une ordonnance pénale. ma...

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Solde de points nul après suspension...
Posée par F157, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1861 vues

Il y a 1 an mon permis ma été retiré 4 mois suite test alcoolémie positif. après démarche j'ai récupéré un permis mais provisoire. durant ce labs de temps, j'ai reconstitué une demande de permis, ai effectué visites...

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Passer devant la comission medicale dans un autre departement permis stup
Posée par BFER, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1861 vues

Jai été arrêté pour conduite sous l'emprise de stupéfiant en janvier et jai reçu la lettre comme quoi je récupèrerais le droit de conduire en juillet, jai effectuer une demande pour passer devant la commission médicale de...

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Ordonnance de rétention de permis
Posée par permis, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1860 vues

Je me permets de vous envoyer ce mail car mon mari a été arrêté pour l'empire d'un état alcoolique avec rixe. pour son 2eme jugement, son avocate lui demande de fournir une ordonnance de rétention de permis. comment peut...

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Avis de rétention du permis de conduire
Posée par Camille, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1860 vues

Mon mari à été contrôlé positif au cannabis lors d'un contrôle de routine. les policiers lui ont fait le deuxième test immédiatement après le premier est ce normal ? doit - il impérativement y avoir un examen sanguin pour...

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Suspension permis de conduire
Posée par Ttiag18, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1860 vues

J’ai un ami qui en 2023 a grillé un stop en scooter 50cc permis am. pris sur le fait par la gendarmerie la procédure habituelle s’en est suivie. cependant, suite à cela un jugement, auquel il n’a pas pu se présenter, a eu lieu. de...

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Renouvellement de permis
Posée par Alexis05, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1859 vues

Contrôlé positif au stupefiant suite à un contrôle routier j'ai était relaxé par le tribunal au bout d'un an. pendant cette année j'ai eu une suspension administrative de 6 mois. À la restitution de mon permis ce...

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Test psychotechnique '
Posée par youpi, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1858 vues

Je n'arrive pas à comprendre le résultat de mon test psychotéchnique. je m'explique: j'ai le permis b et a1/a2 pour moto. suite à une rechute exceptionnelle, j'ai eu un retrait de 6 point sur mon permis +...

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Impossibilité de conduite suite a un problème de santé
Posée par Katherine, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1856 vues

Ayant fais toutes les démarche nécessaires pour la reprise de la conduite sur le site ants aucune réponse de leur part delà depuis juillet merci de votre aide...

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