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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Suspension judiciaire
Posée par Baro, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1981 vues

J’ai été arrêté en 2014 pour usage et conduite sous stupéfiants et condamné au tribunal de grande instance la même année d’une amende à titre de peine principale et 6 mois de suspension du permis à titre de peine complémentaire. je...

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Suspension de permis de conduire suite à consomation d'alcool
Posée par LEON, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1981 vues

Je vous sollicite car mon problème est le suivant : j'ai subi une suspension de permis de conduire suite à la consommation dl'alcool et de ce fait j'ai reçu la lettre 3f par rar de la part de la préfecture qui me...

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Contravention pour téléphone au volant
Posée par Rachel, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1981 vues

Je vous contacte car j'ai reçu une contravention "usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation". sur la n20 direction paris etampes le 22/06/2019. je ne suis jamais allée à etampes et lors de ce...

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Suspension adminstrative
Posée par vlad, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1981 vues

J ai eu une suspension administrative de 3 mois de mon permis le 5 février 2019. je suis convoqué au tribunal le 20 mai pour être jugé pour l infraction (vitesse de 45 km/h au dessus de la vitesse autorisée) cette convocation...

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Suspension judiciaire
Posée par Katiaviel, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1980 vues

J'arrive a la fin de ma suspension administratives mais aucun courrier de jugement n'est arriver combien de temps avant de recevoir le courrier ? permis pris par la police pour excès de vitesse 40 km le 26 juin, suspendu...

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Permis de conduire expiré
Posée par lafmig, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1980 vues

Suite à la perte de mes 12 points, j'ai dû repassé le code, eu une visite médicale à la préfecture où j'ai pu récupéré un permis de conduire provisoire. celui-ci a expiré depuis 2009 (je viens de m'en apercevoir)...

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Attestation neph
Posée par Tounsspariss, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1980 vues

J ai eu trois oublie d'orthographe sur mon attestation neph qui a était valide les trois oublie sont une apostrophe sur mon nom et il manque mes deux autres prenom comme il figure sur ma pièce d'identité que j ai transmis...

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Demande de dossier
Posée par Bes37, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1979 vues

Je souhaiterais savoir si il est possible de consulter toute les pieces aux dossiers avant l audience (convocation tribunal de police)! si oui, comment et a qui?? cordialement...

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Contrôle vitesse en suspension de permis.
Posée par Cocox, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1979 vues

J'ai été arette suite un excès de vitesse en rentrent du travail et je suis en suspension de permis de permis suite à une mauvaise prise de sang pour le médecin du permis car cela concerne les poids...

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Décision judiciaire ref. 7 définitive ou non ?
Posée par Angy, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1978 vues

Mon fils est passé au tribunal le mois dernier pour alcool au volant. son permis devait être suspendu pendant 6 mois, mais la décision judiciaire n'est que de 5 mois. ce que je ne comprends pas c'est qu'à la fin de...

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Contravention
Posée par Jérôme95000, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1977 vues

J'ai été contrôlé positif hier par la police, le taux retenu par l'ethylometre étant de 0,26 mg, en phase descendante. je n'ai rien signé du tout, l'officier m'a rendu le permis et mes papiers et m'a...

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-
Posée par DePassage, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1977 vues

A supprimer par les admins. merci...

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Usurpation de permis de conduire
Posée par Moloche, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1977 vues

Victime d'usurpation d'identité avec de multiples propriétaires de véhicules qui m'ont frauduleusement désignés comme conducteur. je n'ai jamais reçu les avis d'amendes initiaux ou majorées, expédiées vers de fausses adresses. j'ai appris...

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Alcoolémie sur un accrochage de véhicules
Posée par Camille, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1976 vues

Un ami c’est fait accrocher sa voiture la personne d’en face était en tord seulement mon ami avait bu les gendarmes sont arrivés il été hors de son véhicule, véhicule éteint,ont t’il le droit de le faire souffler? car cela lui a...

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,,
Posée par JIM, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1976 vues

...

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Stage de sensibilisation aux stupéfiants suite à une suspension de permis
Posée par sophie, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1973 vues

Je me permets de vous solliciter car dans le cadre de ma suspension j'ai payé mon stage et je viens de recevoir la dâte. hors je déménage et je change de département. j’étais dans l'eure et je pars en mayenne...

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Peut-il y avoir vice de procédure
Posée par Dom, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1973 vues

Je suis dans l'attente d'une analyse sur les stupéfiants d'une durée de 120 heures . si je n'ai aucune réponse que se passe-t-il pour moi y a-t-il un vis de procédure est-ce que je peux récupérer mon permis ou...

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Construction sur une servitude canalisation d eau
Posée par D4, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1972 vues

-explication : ma conjointe et moi même sommes propriétaire d’une maison et disposons d’une servitude réelle et perpétuelle faite chez le notaire, concernant un droit de passage d’une canalisation d’eau souterraine. lorsque...

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Suspension
Posée par Anderson, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1972 vues

Je suis en suspension de 4 mois ma suspension a terminer mes j'ai une convocation devant le procureur pour mise en danger a autrui esque on va me redonne une notre suspension et j'ai pas eu de retrait de point merci pour...

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Permis de conduire camping-car pl
Posée par Tibou, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1972 vues

J'aimerais savoir s'il existe une loi qui permet d'obtenir le permis pl camping-car , je dis bien spécifique camping-car, sans passer la visite médicale et qu'elles sont les conditions (textes de loi) ? merci de...

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Seconde visite
Posée par Manu77, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1972 vues

Et meilleurs vœux je dois passer ma seconde visite la prise de sang m’annonce 146gamma gt est-ce que la commission peut me retirer mon permis je suis sous traitement pour le cholestérol depuis 3mois avec du crestor...

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Permis étranger - rece
Posée par Elle A, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1971 vues

J’ai fait 2 ans d’études en france et maintenant j’ai un titre de séjour rece valide jusqu’à novembre. 1. est-ce que je peux toujours conduire avec mon permis de conduire etranger (j’ai conduit avec pendant mes études donc il est...

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Bonjour
Posée par Selim, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1971 vues

Je me suis fais arrêter sous stupéfiant y’a 5jours tester positif et j’ai reçu une lettre 3f stupéfiant 6 mois aussi une lettre de la préfecture référence 3f 1f 3a et sur la lettre en gras et gros arrete : article 1 suspension 6...

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Retention de permis
Posée par sunlight, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1971 vues

Mon fils s'est fait contrôler positif au cannabis un vendredi à 16h. au bout des 120h, nous nous sommes présenté au service stipulé sur le document de rétention de permis pour récupérer son permis ou avoir la notification de...

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Suspension permis de conduire
Posée par Hector, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1970 vues

Je me suis fait contrôler positif à l'alcool, la police à pris mon permis de conduire et j'ai été convoqué par l'opj quelques jours après, suite a cette entretien,elle m'a remis une convocation pour le tribunal...

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Permis de conduire de un an suite à suspension de trois mois
Posée par viveland, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1969 vues

J'ai eu une suspension de permis de conduire de trois mois pour alcoolémie , j'ai passé une visite médicale auprès de la commission médicale départementale - permis de conduire un an. ma question : auprès de qui je dois...

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Dossier transmis au tribunal sans contestation
Posée par livio, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1969 vues

J ai ete designer comme conducteur donc recu l amende a mon nom et payer le lendemain 90e par telepaiement j ai regarder le suivi de mon dossier sur antai et il me marque que mon dossier a ete transmis au tribunal de police alors...

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Pv a la volée
Posée par Niconico80, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1968 vues

Mon patron a reçu un pv pour telephone au volant et m'a dénoncer. voici ma question, comment contester le pv puisque qu'il y aucune preuve et le pv a été pris a la volée? j'étais bien au volant pas de problème mais...

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Amende et stage
Posée par Titi41160, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1968 vues

J'ai été condamné pour conduite sous stupéfiants à 4 mois de suspension de permis, amende de 300 euros et un stage sensibilisation routière. j'ai reçu depuis mon amende à payer mais l'entête de la lettre est à mon...

Répondre
 
Franchissement d'un zebra
Posée par Noa98, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1967 vues

Je suivais 1vehicule de chantier ainsi que 2 voitures. après le rond point, l'engin de chantier s'est déporté sur la droite et les voitures l'ont doublé. j'ai fait de même pensant que j'avais la possibilité...

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