Une question en permis de conduire ?

Suite a un contrôle salivaire postif alors que je n'avais déjà plus de permis . j'aurais voulut savoir si le fait que les gendarmes ne mon pas amené au poste pour le test et la déposition font quil ya...

J'ai un permis belge mais je suis marié et vit en france depuis quelques années. je me suis fais arrêter pour excès de vitesse il y a 5 ans. les gendarmes m'ont confisqué mon permis pendant 6 mois et me l'ont...

Je voulais savoir s'il était possible de récupérer son permis en étant jeune conducteur j'ai eu un contrôle de stup et j'ai été positif je voulais savoir si je pouvais trouver un avocat a pas trop cher car je suis jeune permis et je...

Après opposition à l'ordonnance pénale, le juge du tribunal de police, me dit : on ne peut pas contester cette ordonnance en apportant des nouveaux éléments ( vice du pv, attestation de témoins, l'article 537 cpp ne...

Je viens de consulter le permis de construire de mon voisin je constate que le trace de sa clôture empiète sur la servitude de passage qui est bornée . après en avoir informé la mairie celle ci me demande...

Début septembre 2020, j'ai fais une sortie de route. les gendarmes m'ont emmenée faire une prise de sang. je sais que les personnes m'ayant effectuée la prise de sang à l'hôpital ont bien nôté que je...

Lors d'un jugement (en appel, correctionnelle récidive alcoolémie) la juridiction peut elle écarter les documents du dossier ne respectant pas les lois du cpp(nom, dates, pas de notification des taux) et se baser uniquement...

J ai reçu une lettre ref 61 prorogée 1 an en attendant mes démarches effectuée sur le site ants ;j ai eu une suspension de 6 mois qui et terminé depuis 4 ans ; mais je n avais plus de points, a quoi me sert ce...

J'ai eu une suspension de permis de 6 mois et juge 3 mois en plus. j'ai fait la visite medicale tous es ok ,la demande du permis . je suis en attente du permis ,pendant ce temps je peux conduire?...

J’ai envoyer mon dossier complet avec mon permis original algérien a la préfecture de marseille en recommander avec accuser le 07/07/2018 il mon attribue une attestation de conduite valable 1 année depuis ce jour la jais rien reçu...

Mon fils s'est fait contrôler positif au cannabis un vendredi à 16h. au bout des 120h, nous nous sommes présenté au service stipulé sur le document de rétention de permis pour récupérer son permis ou avoir la notification de...

Suite a une suspension...

Merci d’avance pour vos réponses. je suis dans une situation désespérée et je ne sais plus quoi faire. pour commencer en 2017, mon permis a été suspendu pour 1 mois pour excès de vitesse. au terme de la suspension, j’ai passé ma...

Je passe ma visite médical demain mais je vient de me rendre compte que ma carte d'identité n'est plus valable. sur le site de l'ants il la faut pour completer le dossier vous penser ca va passer? je suis sencé...

Nous avons fait construire notre maison en ccmi que nous habitons depuis un an. nous avons fait la demande de daact auprès de la mairie. le premier retour de celle-ci est que la maison ne respecte pas le plu car trop haute de 1m à...

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J ai une suspension qui court jusqu’au 1/05 pour stupéfiant et excès de vitesse de 40 kms. j ai fait la visite médicale ce matin et les médecins m’on dit que je pouvais reconduire là de suite avec leurs papiers...

J’ai déposé ma demande d’echange de mon permis depuis le 02 novembre 2018 en ce moment il y avait un accord de réciprocité d’échange de permis entre la france et le bénin a ma grande surprise le 28 novembre 2019 j’ai reçu un avis...

Mon compagnon a subi une suspension de permis il y a un an, tous les six mois il doit faire une visite médicale car la date n’est plus valide sur son permis de conduire . il a donc pris rendez-vous pour une prorogation validité du...

S pour résumé ma situation je me suis fai contrôler le 9 novembre 2019 suite à ce contrôle mn permis ma étai retiré, pour conduite sous produit stupéfiants. j'ai effectué une audition suite à cette audition on m'a dit que je recevrai...

J'aimerais savoir si un permis de conduire français annulé en suisse est encore valable de retour en france. conducteur avec double nationalité. merci...

Voilà j'ai étais suspendu 6 mois pour conduite sous l'emprise de stupéfiants j'ai fait tous les test demandé pour récupérer mon permis mais on dit lors de la visite médicale que je récupérais mon permis...

J'ai été verbalisé pour un stationnement soi-disant très gênant, ça fait trois mois que je me gare au même endroit et d'un coup d'un seul sans raison je reçois cette amende sans avoir été prévenu ni arrêter. si je...

Kan et combien encoure cette infraction...

Mon conjoint a été contrôlé le lendemain d'avoir fumé du cannabis. il a fallu 6 jours avant la convocation à la gendarmerie où il pensait récupérer momentanément son permis, mais non prise empreintes photos etc et le gendarme...

Sa fait 1 mois et demi que mon dossier est en cours d’instruction je ne comprend pas pourquoi c’est aussi long de vérifier des documents, je les ai appelé après 15 minute d’attente au téléphone on me dis oui votre dossier est en...

Suite à ma rétention de permis de conduite pour un excès de vitesse de plus de 40km/h, mon permis à été suspendu , je n'ai toujours pas reçu de courrier recommander le délai de 72h00 à été dépasser. je voulais savoir si il y...

Je vais essayer de faire bref... mon conjoint à eu un accident (il a tapé une voiture garé sur un parking), sous emprise alcool (0,73) et stupéfiant. son permis a été retiré de suite. pas de suspension administrative, mais le...

Je voudrais savoir comment se passe le retrait des points ? est ce que avant de retirer des point on me fait signe la ref7 ou les points sont retirer avant et ensuite on me fait signer la réf 7 car comme j ai 12 points sur...

Après un contrôle positif d’alcoolémie, je dois comme tout le monde passer devant la commission médicale avec tests et analyse de sang. les ggt sont à 32, la vgm à 96, les tcmh un peu surélevés, 32,3 alors que le plafond est à 32...