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Piratage : besoin d'aide Posée par GB, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1131 vues Un homme avec qui j'ai plus ou moins été a tenté de m'anéantir, me rendant la vie virtuelle impossible. il a déjà réussi je ne sais par quel moyen à hacker un iphone (modèle se). j'ai changé de téléphone, mais... Répondre

La suite donnée au fichiers taj Posée par Jibrile, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1078 vues Voici ma situation il y a 4 ans en arrière on a déposé plainte contre moi pour violences j’ai été convoqué au commissariat pour une affaire me concernant une fois arrivée sur les lieux on m’a expliqué la raison pour laquelle... Répondre

Révocation de sursis partiel avec mise à l'épreuve Posée par Alex032, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1055 vues Est ce qu'une révocation de sursis partiel avec mise à l'épreuve peut être emmenageable ?... Répondre

Compotition penale Posée par Estrellita, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1115 vues Je me permets de vous poser ma question ? je suis en instance de divorce et mon futur ex mari a eu sa composition pénale en octobre 2015. ma question est. il avait demandé à sa fille de 10 de porterdes bas féminin. l'enfant... Répondre

Problème d’intrusion dans la vie privé à l’aide de faux compte par un établissem Posée par Anonyme098364, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1462 vues Un lycée a créé des faux compte instagram pour pouvoir suivre un compte sur le blocus prévu dans cette établissement. grâce à ces faux compte ils essayent de trouvé les élèves impliqués pour ensuite porter plainte contre eux. on... Répondre

Rétraction après signature d’un accord amiable Posée par Angel, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1094 vues Peux-t-on se rétracter après avoir signé un accord en médiation pénale ?... Répondre

Je dois a ma banque 129000 euros Posée par Farise, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1206 vues La commission surendettement a réduit à 82000 euros la banque est d'accord je dois rembourser pendant 5 ans cette dette mais le juge commissaire veut vendre mon terrain à ma perte je ne veux plus le vendre que faire ?... Répondre

ke risque mon conjoint Posée par Loulou, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1051 vues Mon conjoint a une crise et a taper mes loulou quand je lui et demander de ne plus le faire ilsens et prix a moi en me prenant pat la goerge mon fils a dit a la policière kil avais peur de son bo pere mais a moi il ma dit kand il a eu sa... Répondre

Convocation avec le délégué de procureur Posée par Rania, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1081 vues J'ai témoigné avec mon collègue pour son divorce . qu'il dépose sa femme à son travail. est cest vrais je l'ai vue plusieurs fois. j'étais convoqué chez la police ,et la policière était contre parti .elle ma mal... Répondre

Convocation avec le delegue de procureur Posée par rania, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1119 vues J'ai témoigné avec mon collègue pour son divorce . qu'il dépose sa femme à son travail. est cest vrais je l'ai vue plusieurs fois. j'étais convoqué chez la police ,et la policière était contre parti... Répondre

Appelle sur un refus de dml Posée par Daniel, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1130 vues Maître sur la feuille de notification d’appel de la dml il y a deux avocats qui ont été avisé un qui est le miens et l’autre que je ne connais pas du tout est-ce normal ? et est-ce un vice de procédure? merci d’avance pour votre... Répondre

Faux acte de naissance français Posée par Souleymane, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1645 vues Aujourd'hui mon père a eu un problème au consulat général de france au sénégal. il y a de cela 1 mois quelques jours qu'il a fait un renouvellement de son passeport français. il y a quelques jours le consulat de français... Répondre

Saisie lors de perquisition Posée par kako, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1177 vues Suite a une plainte pour vol de la part du beau père du petit que mon fils gardait, une perquisition a eu lieu et mon ipad confisqué. comment puis je le récuperer sachant qu'il s'agit bien de mon ipad et que mon fils... Répondre

Reglement des "dépens" Posée par chanavana, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1157 vues J'ai perdu mon procès et je . suis condamné a régler "les dépens" à la partie adverse que sont ces "dépens" et quelle en est la somme approximative? j'ai une retraite de 1000 euros comment faire? possibilité de régler en... Répondre

Modèle de lettre Posée par Yous34, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1211 vues Comment rédiger une lettre pour demander la levée des interdiction d'approche et de rentré en contact avec ma compagne svp... Répondre

Boulette de beug Posée par Zaza, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1122 vues Mon fils c fait chopé avec une boulette de beug a la fouille et passe en pretoire il eisque quoi... Répondre

Le délai d'appel d'un procureur de la république Posée par Estelle, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1102 vues Mon mari vient de passer à une audience de débat contradictoire le délibéré est prévu pour le 10 mars 2020 alors qu'il a une formation qui commence le 16 mars 2020 j'aimerais savoir s'il y a un temps à parti pour le procureur pour... Répondre

Passage en débat contradictoire Posée par Stroumfette88, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1178 vues Je passe en débat contradictoire prochainement pour un aménagement de peine sous surveillance électronique suite à mon jugement dans une affaire de trafic de stupéfiants. est ce que le jour même du débat contradictoire le jap ou le... Répondre

Demande de stage Posée par CAMara13, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1109 vues Je suis étudiant en licence 2 à la faculté de douai, université d'artois. j'aimerai vous faire part ma volonté d'exercer quelques semaines ou mois de stage dans un cabinet d'avocat, je pense que cela est... Répondre

Copie de jugement Posée par Justine, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1089 vues Tout individu, peut il obtenir copie d'un jugement rendu publiquement d'une tiers personne, et si oui, de quelle façon ?... Répondre

Injure homophobe twitter Posée par PartieCivii, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1207 vues J'ai déposé plainte avec constitution de pc pour injure homophobe sur twitter mais twitter a refusé a donner l'identité de l'auteur qui a malgré tout été identifié... est il possible de tenter une action contre... Répondre

Permis de visite Posée par Amira, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1366 vues J’aimerai savoir si un détenue peu demande à que je ne voit pas les autres permis de visite ç cordialement... Répondre

Réduction de peine / appel Posée par Silvain, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1241 vues Mon frere avait le droit à 1 mois et 26 jours de rps , or la jap lui a accordé seulement 1 mois , alors qu'il travail en détention , participe au activé culturelle, effectue dès payement volontaire au trésor public et n'a... Répondre

Attrapez a la caisse automatique Posée par Lolo, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1173 vues Je me suis fait arrêter a la caisse automatique ,alors que je n'ai même pas encore terminée de payer mes courses ,il m'accuse d'avoir échangé l étiquette sur un article dans le magasin du coup au lieux de passer a... Répondre

Casier bulletin numéro 3 Posée par Bruno2020, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1136 vues Une condamnation à une peine avec sursis, par exemple 6 mois entièrement assortis du sursis, est elle inscrite dans le bulletin numéro 3 du casier judiciaire ?... Répondre

En rapport avec la détention en semi liberter Posée par H, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1112 vues Est ce que on as le droit d'être seul en cellule? est ce que c'est un droit d'être seul en semi liberter?... Répondre

Faut til signer obligatoirement le papier pour renouveller son mandat decdepot Posée par Choux fleur, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1065 vues Mon mari est incarcérer depuis un ans.il et passer en visio la juge des liberté a statuer sur un renouvellement de 6 mois de mandat de depot.....mais aucun document na etais signer pour sa ece que cest obligatoire de signer sur... Répondre

Plainte contre la police municipales Posée par peter, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1070 vues Je suis de dax dép. 40 je suis harceler par la p m de dax ils m ont infligées une cinquantaines de pv pour consommations d alcool sur la voie public en plus ils m exclue du centre ville chaque jours que faire ? merci de vos... Répondre

Convocation a jap pour audition Posée par Bilar, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1085 vues Voila 1 ans que je suis en mesure de socio judiciaire aucune manquement a mes obligation . je recoit une lettre de ma jap qui me convoque pour une audition. est il normal ? m... Répondre

Rétention de permis suite à un test salivaire positif Posée par gracias, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1074 vues Y a t il des choses à faire pour la première convocation au tribunal suite à mon contrôle de gendarmerie?... Répondre